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Type: Messages; Utilisateur: (Jean-Jacques GLEIZE)

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  1. 09/01/2012, 12h37

    Discussion: Expertises : dires absents du rapport

    par (Jean-Jacques GLEIZE)
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    Re : Expertises : dires absents du rapport

  2. 06/01/2012, 17h59

    Discussion: Expertises : dires absents du rapport

    par (Jean-Jacques GLEIZE)
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    Re : Expertises : dires absents du rapport

  3. 04/11/2011, 08h48

    Discussion: construction sans défrichement en zone boisée et autorisation de défrichement

    par (Jean-Jacques GLEIZE)
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    Re : construction sans défrichement en zone boisée et autorisation de défrichement

  4. 04/11/2011, 08h43

    Discussion: maintien du statut du lotissement ad vitam eternam ?

    par (Jean-Jacques GLEIZE)
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    Re : maintien du statut du lotissement ad vitam eternam ?

  5. 26/10/2011, 22h02

    Discussion: maintien du statut du lotissement ad vitam eternam ?

    par (Jean-Jacques GLEIZE)
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    Re : maintien du statut du lotissement ad vitam eternam ?

  6. 26/10/2011, 21h51

    Discussion: maintien du statut du lotissement ad vitam eternam ?

    par (Jean-Jacques GLEIZE)
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    Re : maintien du statut du lotissement ad vitam eternam ?

  7. 26/10/2011, 21h48

    Discussion: maintien du statut du lotissement ad vitam eternam ?

    par (Jean-Jacques GLEIZE)
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    Re : maintien du statut du lotissement ad vitam eternam ?

  8. 26/10/2011, 21h32

    Discussion: construction sans défrichement en zone boisée et autorisation de défrichement

    par (Jean-Jacques GLEIZE)
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    Re : construction sans défrichement en zone boisée et autorisation de défrichement

  9. 26/10/2011, 21h10

    Discussion: maintien du statut du lotissement ad vitam eternam ?

    par (Jean-Jacques GLEIZE)
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    Re : maintien du statut du lotissement ad vitam eternam ?

  10. 24/10/2011, 20h39

    Discussion: Cocktail Loi Littoral + ZNIEFF de type I

    par (Jean-Jacques GLEIZE)
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    Re : Cocktail Loi Littoral + ZNIEFF de type I

  11. 20/10/2011, 11h42

    Discussion: Cocktail Loi Littoral + ZNIEFF de type I

    par (Jean-Jacques GLEIZE)
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    Re : Cocktail Loi Littoral + ZNIEFF de type I

  12. 10/10/2011, 19h27

    Discussion: QPC sur le périmètre du lotissement au sens de la loi de 1943

    par (Jean-Jacques GLEIZE)
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    Re : QPC sur le périmètre du lotissement au sens de la loi de 1943

  13. 29/08/2011, 19h52

    Discussion: Nouvelles dispositions concernant la taxation des plus-values immobilières (bis)

    par (Jean-Jacques GLEIZE)
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    Re : Nouvelles dispositions concernant la taxation des plus-values immobilières (bis)

  14. 19/07/2011, 16h26

    Discussion: QPC sur le périmètre du lotissement au sens de la loi de 1943

    par (Jean-Jacques GLEIZE)
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    Re : QPC sur le périmètre du lotissement au sens de la loi de 1943

  15. 19/07/2011, 16h12

    Discussion: Mieux protégées que le cahier des charges: les servitudes de réseaux du lotissement!

    par (Jean-Jacques GLEIZE)
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    Re : Mieux protégées que le cahier des charges: les servitudes de réseaux du lotissem

  16. 19/07/2011, 16h02

    Discussion: Lotissement et zone non urbanisée....

    par (Jean-Jacques GLEIZE)
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    Re : Lotissement et zone non urbanisée....

  17. 15/07/2011, 20h22

    Discussion: Mieux protégées que le cahier des charges: les servitudes de réseaux du lotissement!

    par (Jean-Jacques GLEIZE)
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    Re : Mieux protégées que le cahier des charges:les servitudes d'écoulement du lotisse

  18. 01/06/2011, 12h29

    Discussion: Où est le bord de mer

    par (Jean-Jacques GLEIZE)
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    Re : Où est le bord de mer

  19. 14/05/2011, 17h05

    Discussion: Loi littoral : notion de hameau nouveau intégré à l'environnement

    par (Jean-Jacques GLEIZE)
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    Re : Loi littoral : notion de hameau nouveau intégré à l'environnement

  20. 14/04/2011, 11h04

    Discussion: le L600-1-1 du CUrb soumis à QPC

    par (Jean-Jacques GLEIZE)
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    Re : le L600-1-1 du CUrb soumis à QPC

  21. 31/03/2011, 10h14

    Discussion: RepMin: Transfert d'office de la voie interne dans le domaine public de la commune

    par (Jean-Jacques GLEIZE)
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    Re : RepMin: Transfert d'office de la voie interne dans le domaine public de la commu

  22. 23/03/2011, 09h48

    Discussion: Contractualisation des règles

    par (Jean-Jacques GLEIZE)
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    Re : Cntractualisation des règles

  23. 21/03/2011, 11h38

    Discussion: L111-3 et EBC

    par (Jean-Jacques GLEIZE)
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    Re : L111-3 et EBC

  24. 18/03/2011, 19h08

    Discussion: L111-3 et EBC

    par (Jean-Jacques GLEIZE)
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    Re : L111-3 et EBC

  25. 18/03/2011, 18h53

    Discussion: Divisions un lot de lotisseent !

    par (Jean-Jacques GLEIZE)
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    Re : Divisions un lot de lotisseent !

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