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Jean-Philippe Strebler
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11/07/2022,
16h42
Discussion:
Mise en place d'une TA Majorée postérieurement à un PA délivré
par
Jean-Philippe Strebler
Réponses
8
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34
Re : Mise en place d'une TA Majorée postérieurement à un PA délivré
11/07/2022,
09h00
Discussion:
Mise en place d'une TA Majorée postérieurement à un PA délivré
par
Jean-Philippe Strebler
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8
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34
Re : Mise en place d'une TA Majorée postérieurement à un PA délivré
09/07/2022,
17h02
Discussion:
changement de destination : distingo entre procédure de contrôle et règles du PLU
par
Jean-Philippe Strebler
Réponses
13
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116
Re : changement de destination : distingo entre procédure de contrôle et règles du PL
09/07/2022,
16h55
Discussion:
Les indicateurs de résultat du PLU : obligatoires !
par
Jean-Philippe Strebler
Réponses
1
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17
Re : Les indicateurs de résultat du PLU : obligatoires !
09/07/2022,
16h48
Discussion:
Mise en place d'une TA Majorée postérieurement à un PA délivré
par
Jean-Philippe Strebler
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8
Affichages
34
Re : Mise en place d'une TA Majorée postérieurement à un PA délivré
09/07/2022,
16h31
Discussion:
zonage obligatoire pour la mise en oeuvre de la mixité sociale ?
par
Jean-Philippe Strebler
Réponses
4
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35
Re : zonage obligatoire pour la mise en oeuvre de la mixité sociale ?
02/07/2022,
15h10
Discussion:
PLU en vigueur ou pas?
par
Jean-Philippe Strebler
Réponses
5
Affichages
53
Re : PLU en vigueur ou pas?
02/07/2022,
12h35
Discussion:
une TA exagérément majorée !
par
Jean-Philippe Strebler
Réponses
1
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16
Re : une TA exagérément majorée !
01/07/2022,
18h27
Discussion:
PLU en vigueur ou pas?
par
Jean-Philippe Strebler
Réponses
5
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53
Re : PLU en vigueur ou pas?
01/07/2022,
18h22
Discussion:
zéro artificialisation nette
par
Jean-Philippe Strebler
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16
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381
Re : zéro artificialisation nette
01/04/2022,
20h24
Discussion:
L'incertitude du délai ouvert au préfet pour déférer une décision tacite
par
Jean-Philippe Strebler
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31
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269
Re : L'incertitude du délai ouvert au préfet pour déférer une décision tacite
24/03/2022,
14h18
Discussion:
Répartition de la TA sur un PA en cotitularité [solidarité]
par
Jean-Philippe Strebler
Réponses
8
Affichages
55
Re : Répartition de la TA sur un PA en cotitularité [solidarité]
23/03/2022,
19h11
Discussion:
Répartition de la TA sur un PA en cotitularité [solidarité]
par
Jean-Philippe Strebler
Réponses
8
Affichages
55
Re : Répartition de la TA sur un PA en cotitularité [solidarité]
13/03/2022,
21h07
Discussion:
PA Multi sites
par
Jean-Philippe Strebler
Réponses
36
Affichages
322
Re : PA Multi sites
13/03/2022,
08h53
Discussion:
Opposition dp pour defaut adresse
par
Jean-Philippe Strebler
Réponses
5
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45
Re : Opposition dp pour defaut adresse
01/03/2022,
07h56
Discussion:
zéro artificialisation nette
par
Jean-Philippe Strebler
Réponses
16
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381
Re : zéro artificialisation nette
25/11/2021,
19h22
Discussion:
Délibération pour délimiter les secteurs de TA spécifique (majorée)
par
Jean-Philippe Strebler
Réponses
9
Affichages
53
Re : Délibération pour délimiter les secteurs de TA spécifique (majorée)
24/11/2021,
08h01
Discussion:
Délibération pour délimiter les secteurs de TA spécifique (majorée)
par
Jean-Philippe Strebler
Réponses
9
Affichages
53
Re : Délibération pour délimiter les secteurs de TA spécifique (majorée)
17/11/2021,
14h01
Discussion:
zéro artificialisation nette
par
Jean-Philippe Strebler
Réponses
16
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381
Re : zéro artificialisation nette
17/11/2021,
12h41
Discussion:
zéro artificialisation nette
par
Jean-Philippe Strebler
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16
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381
Re : zéro artificialisation nette
07/11/2021,
08h34
Discussion:
Vente possible d'une maison d'habitation au sein d'une zone d'activités ?
par
Jean-Philippe Strebler
Réponses
8
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Re : Vente possible d'une maison d'habitation au sein d'une zone d'activités ?
07/11/2021,
08h19
Discussion:
Délibération pour délimiter les secteurs de TA spécifique (majorée)
par
Jean-Philippe Strebler
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9
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53
Re : Délibération pour délimiter les secteurs de TA spécifique (majorée)
05/11/2021,
07h27
Discussion:
Articulation TA et PVR
par
Jean-Philippe Strebler
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3
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29
Re : Articulation TA et PVR
02/06/2021,
18h37
Discussion:
Aménagement d'ensemble mais pas sur l'ensemble !
par
Jean-Philippe Strebler
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Re : Aménagement d'ensemble mais pas sur l'ensemble !
17/05/2021,
22h01
Discussion:
Autorisation de débord sur le Domaine Public [saillies, VEFA, EDDV?]
par
Jean-Philippe Strebler
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Re : Autorisation de débord sur le Domaine Public
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