Recherche:

Type: Messages; Utilisateur: Patrick BRANLY

aller à 1 2 3

Recherche: Recherche effectuée en 0,02 secondes.

  1. 12/04/2024, 11h36

    Discussion: Division lot en zone inconstructible carte communale : terrain à bâtir ?

    par Patrick BRANLY
    Réponses
    4
    Affichages
    16

    Re : Division lot en zone inconstructible carte communale : terrain à bâtir ?

  2. 09/04/2024, 10h43

    Discussion: Division lot en zone inconstructible carte communale : terrain à bâtir ?

    par Patrick BRANLY
    Réponses
    4
    Affichages
    16

    Division lot en zone inconstructible carte communale : terrain à bâtir ?

  3. 05/02/2024, 10h05

    Discussion: PC "boite blanche"

    par Patrick BRANLY
    Réponses
    1
    Affichages
    23

    PC "boite blanche"

  4. 04/07/2023, 09h24

    Discussion: Opposabilité PLU GPU

    par Patrick BRANLY
    Réponses
    7
    Affichages
    32

    Re : Opposabilité PLU GPU

  5. 03/07/2023, 08h53

    Discussion: Opposabilité PLU GPU

    par Patrick BRANLY
    Réponses
    7
    Affichages
    32

    Opposabilité PLU GPU

  6. 22/06/2023, 12h52

    Discussion: Non respect modalités concertation procédure révision allégée PLU

    par Patrick BRANLY
    Réponses
    2
    Affichages
    24

    Re : Non respect modalités concertation procédure révision allégée PLU

  7. 20/06/2023, 09h29

    Discussion: Non respect modalités concertation procédure révision allégée PLU

    par Patrick BRANLY
    Réponses
    2
    Affichages
    24

    Non respect modalités concertation procédure révision allégée PLU

  8. 06/06/2023, 09h35

    Discussion: Risque de contentieux arrêté enquête publique

    par Patrick BRANLY
    Réponses
    3
    Affichages
    17

    Re : Risque de contentieux arrêté enquête publique

  9. 05/06/2023, 14h44

    Discussion: Risque de contentieux arrêté enquête publique

    par Patrick BRANLY
    Réponses
    3
    Affichages
    17

    Risque de contentieux arrêté enquête publique

  10. 21/06/2022, 12h31

    Discussion: Evaluation environnementale des documents d'urbanisme et des UTN : décret du jour

    par Patrick BRANLY
    Réponses
    14
    Affichages
    124

    Re : Evaluation environnementale des documents d'urbanisme et des UTN : décret du jou

  11. 21/06/2022, 09h44

    Discussion: Evaluation environnementale des documents d'urbanisme et des UTN : décret du jour

    par Patrick BRANLY
    Réponses
    14
    Affichages
    124

    Re : Evaluation environnementale des documents d'urbanisme et des UTN : décret du jou

  12. 04/01/2022, 15h08

    Discussion: PA-lot... autorisé. Défense incendie insuffisante: motif licite de refus de PC ?

    par Patrick BRANLY
    Réponses
    6
    Affichages
    90

    Re : Défense Incendie et autorisation d'urbanisme

  13. 04/01/2022, 11h44

    Discussion: PA-lot... autorisé. Défense incendie insuffisante: motif licite de refus de PC ?

    par Patrick BRANLY
    Réponses
    6
    Affichages
    90

    Re : Défense Incendie et autorisation d'urbanisme

  14. 21/12/2021, 15h00

    Discussion: Evaluation environnementale des documents d'urbanisme et des UTN : décret du jour

    par Patrick BRANLY
    Réponses
    14
    Affichages
    124

    Re : Evaluation environnementale des documents d'urbanisme et des UTN : décret du jou

  15. 20/12/2021, 14h48

    Discussion: Evaluation environnementale des documents d'urbanisme et des UTN : décret du jour

    par Patrick BRANLY
    Réponses
    14
    Affichages
    124

    Re : Evaluation environnementale des documents d'urbanisme et des UTN : décret du jou

  16. 20/12/2021, 09h40

    Discussion: Evaluation environnementale des documents d'urbanisme et des UTN : décret du jour

    par Patrick BRANLY
    Réponses
    14
    Affichages
    124

    Re : Evaluation environnementale des documents d'urbanisme et des UTN : décret du jou

  17. 14/12/2021, 09h27

    Discussion: Evaluation environnementale des documents d'urbanisme et des UTN : décret du jour

    par Patrick BRANLY
    Réponses
    14
    Affichages
    124

    Re : Evaluation environnementale des documents d'urbanisme et des UTN : décret du jou

  18. 13/12/2021, 18h02

    Discussion: Evaluation environnementale des documents d'urbanisme et des UTN : décret du jour

    par Patrick BRANLY
    Réponses
    14
    Affichages
    124

    Re : Evaluation environnementale des documents d'urbanisme et des UTN : décret du jou

  19. 22/11/2021, 12h30

    Discussion: Une serre est-elle considérée comme une construction ?

    par Patrick BRANLY
    Réponses
    4
    Affichages
    49

    Re : Une serre est-elle considérée comme une construction ?

  20. 22/11/2021, 10h04

    Discussion: Une serre est-elle considérée comme une construction ?

    par Patrick BRANLY
    Réponses
    4
    Affichages
    49

    Re : Une serre est-elle considérée comme une construction ?

  21. 22/11/2021, 09h45

    Discussion: Une serre est-elle considérée comme une construction ?

    par Patrick BRANLY
    Réponses
    4
    Affichages
    49

    Une serre est-elle considérée comme une construction ?

  22. 22/10/2021, 10h14

    Discussion: Evaluation environnementale des documents d'urbanisme et des UTN : décret du jour

    par Patrick BRANLY
    Réponses
    14
    Affichages
    124

    Re : Evaluation environnementale des documents d'urbanisme et des UTN : décret du jou

  23. 22/10/2021, 10h03

    Discussion: Vente possible d'une maison d'habitation au sein d'une zone d'activités ?

    par Patrick BRANLY
    Réponses
    8
    Affichages
    52

    Re : Vente possible d'une maison d'habitation au sein d'une zone d'activités ?

  24. 18/10/2021, 18h00

    Discussion: Vente possible d'une maison d'habitation au sein d'une zone d'activités ?

    par Patrick BRANLY
    Réponses
    8
    Affichages
    52

    Vente possible d'une maison d'habitation au sein d'une zone d'activités ?

  25. 02/07/2021, 15h05

    Discussion: PLU : Contentieux potentiel cône visibilité

    par Patrick BRANLY
    Réponses
    4
    Affichages
    26

    Re : PLU : Contentieux potentiel cône visibilité

Affichage des résultats 1 à 25 sur 61
aller à 1 2 3