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Type: Messages; Utilisateur: Mansour KADA-YAHYA

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  1. Aujourd'hui, 09h32

    Discussion: Non Oppo à DP et avis défavorable mais postérieur sur les Accès

    par Mansour KADA-YAHYA
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    Re : Non Oppo à DP et avis défavorable mais postérieur sur les Accès

  2. 22/04/2024, 09h45

    Discussion: Répartition emprise au sol en PA

    par Mansour KADA-YAHYA
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    Re : Répartition emprise au sol en PA

  3. 25/01/2024, 15h04

    Discussion: Division vente de la partie bâtie et L442-1

    par Mansour KADA-YAHYA
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    Re : Division vente de la partie bâtie et L442-1

  4. 05/12/2023, 10h52

    Discussion: Création Voirie lotissement en zone agricole du PLU

    par Mansour KADA-YAHYA
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    Re : Création Voirie lotissement en zone agricole du PLU

  5. 05/12/2023, 10h23

    Discussion: Dépot de pièces modifiant le projet et naissance d'une autorisation tacite

    par Mansour KADA-YAHYA
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    Re : Dépot de pièces modifiant le projet et naissance d'une autorisation tacite

  6. 02/11/2023, 15h30

    Discussion: Modification erronée du délai d'instruction

    par Mansour KADA-YAHYA
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    Re : Modification erronée du délai d'instruction

  7. 02/11/2023, 15h27

    Discussion: Modification erronée du délai d'instruction

    par Mansour KADA-YAHYA
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    Re : Modification erronée du délai d'instruction

  8. 30/10/2023, 08h58

    Discussion: ARUGEM - Atelier "le permis d’aménager pratique" le 15/12/23 à Aix-en-Provence

    par Mansour KADA-YAHYA
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    Re : ARUGEM - Atelier "le permis d’aménager pratique" le 15/12/23 à Aix-en-Provence

  9. 03/10/2023, 09h37

    Discussion: Cahier des charges ancien

    par Mansour KADA-YAHYA
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    Re : Cahier des charges ancien

  10. 02/10/2023, 16h50

    Discussion: Cahier des charges ancien

    par Mansour KADA-YAHYA
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    Re : Cahier des charges ancien

  11. 02/10/2023, 15h44

    Discussion: Cahier des charges ancien

    par Mansour KADA-YAHYA
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    Re : Cahier des charges ancien

  12. 02/10/2023, 15h33

    Discussion: TA et DP parking

    par Mansour KADA-YAHYA
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    Re : TA et DP parking

  13. 18/08/2023, 09h43

    Discussion: Oposition implicite ou refus d'instruire ?

    par Mansour KADA-YAHYA
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    Re : Oposition implicite ou refus d'instruire ?

  14. 16/08/2023, 14h51

    Discussion: Oposition implicite ou refus d'instruire ?

    par Mansour KADA-YAHYA
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    Re : Oposition implicite ou refus d'instruire ?

  15. 16/08/2023, 11h38

    Discussion: Rue et voie

    par Mansour KADA-YAHYA
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    Re : Rue et voie

  16. 16/08/2023, 11h22

    Discussion: Rue et voie

    par Mansour KADA-YAHYA
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    Re : Rue et voie

  17. 08/08/2023, 11h34

    Discussion: Sous lotissement

    par Mansour KADA-YAHYA
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    Re : Sous lotissement

  18. 28/07/2023, 10h26

    Discussion: ARUGEM - Atelier "le permis d’aménager pratique" le 15/12/23 à Aix-en-Provence

    par Mansour KADA-YAHYA
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    Re : ARUGEM - Atelier "le permis d’aménager pratique" le 15/12/23 à Aix-en-Provence

  19. 26/07/2023, 11h08

    Discussion: ARUGEM - Atelier "le permis d’aménager pratique" le 15/12/23 à Aix-en-Provence

    par Mansour KADA-YAHYA
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    Re : ARUGEM - Atelier "le permis d’aménager pratique" le 15/12/23 à Aix-en-Provence

  20. 15/06/2023, 12h11

    Discussion: Recours Architecte pour chgt de desination

    par Mansour KADA-YAHYA
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    Re : Recours Architecte pour chgt de desination

  21. 15/06/2023, 10h21

    Discussion: Recours Architecte pour chgt de desination

    par Mansour KADA-YAHYA
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    Re : Recours Architecte pour chgt de desination

  22. 14/06/2023, 16h01

    Discussion: Recours Architecte pour chgt de desination

    par Mansour KADA-YAHYA
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    Re : Recours Architecte pour chgt de desination

  23. 14/06/2023, 11h07

    Discussion: Recours Architecte pour chgt de desination

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    Re : Recours Architecte pour chgt de desination

  24. 13/06/2023, 10h39

    Discussion: Recours Architecte pour chgt de desination

    par Mansour KADA-YAHYA
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    Re : Recours Architecte pour chgt de desination

  25. 16/02/2023, 13h47

    Discussion: Atlitude terrain naturel de référence et hauteurs bâtimen à construire

    par Mansour KADA-YAHYA
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    Re : Atlitude terrain naturel de référence et hauteurs bâtimen à construire

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