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Michel ARRAYET
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08h15
Discussion:
modalités d'octroi de l'autorisation d'exploitation commerciale
par
Michel ARRAYET
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3
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12
Re : modalités d'octroi de l'autorisation d'exploitation commerciale
09/05/2024,
08h45
Discussion:
modalités d'octroi de l'autorisation d'exploitation commerciale
par
Michel ARRAYET
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3
Affichages
12
modalités d'octroi de l'autorisation d'exploitation commerciale
18/12/2023,
15h54
Discussion:
PCVD et Jurisprudence
par
Michel ARRAYET
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55
Re : PCVD et Jurisprudence
13/07/2023,
09h31
Discussion:
Pour bénéficier du L442-14, le PC doit être obtenu après division
par
Michel ARRAYET
Réponses
17
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293
Re : Pour bénéficier du L442-14, le PC doit être obtenu après division
13/07/2023,
07h36
Discussion:
Pour bénéficier du L442-14, le PC doit être obtenu après division
par
Michel ARRAYET
Réponses
17
Affichages
293
Re : Pour bénéficier du L442-14, le PC doit être obtenu après division
01/02/2023,
12h59
Discussion:
Distance de prospect
par
Michel ARRAYET
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377
Re : Distance de prospect
16/01/2023,
18h02
Discussion:
Distance de prospect
par
Michel ARRAYET
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22
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377
Re : Distance de prospect
10/08/2022,
15h50
Discussion:
violation du cahier des charges : dommage apprécié pour décider de ne pas démolir
par
Michel ARRAYET
Réponses
4
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63
Re : violation du cahier des charges : dommage apprécié pour décider de ne pas démoli
28/04/2022,
13h43
Discussion:
Exception implicite au R123-10-1 / Perte de chance / Responsabilité du GE
par
Michel ARRAYET
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12
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203
Re : Exception implicite au R123-10-1 / Perte de chance / Responsabilité du GE
11/02/2022,
06h52
Discussion:
Loi Climat et urbanisme : résumé des dispositions
par
Michel ARRAYET
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49
Re : Loi Climat et urbanisme : résumé des dispositions
10/02/2022,
18h30
Discussion:
Loi Climat et urbanisme : résumé des dispositions
par
Michel ARRAYET
Réponses
3
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49
Re : Loi Climat et urbanisme : résumé des dispositions
29/11/2021,
07h37
Discussion:
Délibération pour délimiter les secteurs de TA spécifique (majorée)
par
Michel ARRAYET
Réponses
9
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53
Re : Délibération pour délimiter les secteurs de TA spécifique (majorée)
25/11/2021,
10h10
Discussion:
Délibération pour délimiter les secteurs de TA spécifique (majorée)
par
Michel ARRAYET
Réponses
9
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53
Re : Délibération pour délimiter les secteurs de TA spécifique (majorée)
24/11/2021,
07h53
Discussion:
Délibération pour délimiter les secteurs de TA spécifique (majorée)
par
Michel ARRAYET
Réponses
9
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53
Re : Délibération pour délimiter les secteurs de TA spécifique (majorée)
20/08/2021,
13h36
Discussion:
Portée règlementaire du plan de zonage du PLU
par
Michel ARRAYET
Réponses
7
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67
Re : Portée règlementaire du plan de zonage du PLU
24/06/2021,
09h08
Discussion:
Validité DP vs revision PLU
par
Michel ARRAYET
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2
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12
Re : Validité DP vs revision PLU
24/06/2021,
07h29
Discussion:
Validité DP vs revision PLU
par
Michel ARRAYET
Réponses
2
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12
Validité DP vs revision PLU
02/10/2020,
16h59
Discussion:
DP Successives
par
Michel ARRAYET
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4
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39
Re : DP Successives
09/06/2020,
12h58
Discussion:
Attestation d'équipements
par
Michel ARRAYET
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2
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23
Re : Attestation d'équipements
26/03/2020,
17h40
Discussion:
Arrêté modifiant un CdC (L442-10) : règles contentieuses
par
Michel ARRAYET
Réponses
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119
Re : Arrêté modifiant un CdC (L442-10) : règles contentieuses
26/03/2020,
16h31
Discussion:
ASL pas créée : on bascule dans la loi de 1965, sous régime de copropriété
par
Michel ARRAYET
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191
Re : ASL pas créée : on bascule dans la loi de 1965, sous régime de copropriété
26/03/2020,
15h59
Discussion:
Arrêté modifiant un CdC (L442-10) : règles contentieuses
par
Michel ARRAYET
Réponses
9
Affichages
119
Re : Arrêté modifiant un CdC (L442-10) : règles contentieuses
26/03/2020,
15h10
Discussion:
ASL pas créée : on bascule dans la loi de 1965, sous régime de copropriété
par
Michel ARRAYET
Réponses
15
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191
Re : ASL pas créée : on bascule dans la loi de 1965, sous régime de copropriété
09/11/2019,
09h51
Discussion:
DP en zone désignée comme agricole
par
Michel ARRAYET
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Re : DP en zone désignée comme agricole
10/04/2019,
18h52
Discussion:
Les archis bientot obligatoires pour faire un lotissement ?
par
Michel ARRAYET
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Important :
Re : Les archis bientot obligatoires pour faire un lotissement ?
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