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Forum: La copropriété, la division en volumes

  1. Discussion importante Important : Réforme à venir de la copropriété

    par Emmanuel Wormser, le 23/10/2017
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    5 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 17
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    Emmanuel Wormser
    03/07/2020, 07h20 Aller au dernier message

  1. Chambre avec placard et cumulus

    par Clément EYSSETTE, le 18/07/2022
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    Pascal CHARGELÈGUE
    22/07/2022, 09h19 Aller au dernier message

  2. Annulation/Refonte de Copropriété et DTG

    par Bernard LECOMTE, le 15/06/2022
    • Réponses: 2
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    Bernard LECOMTE
    15/06/2022, 12h37 Aller au dernier message

  3. Le Permis de diviser

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 27/05/2022
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    Emmanuel Wormser
    27/05/2022, 22h52 Aller au dernier message

  4. Evolution législative et Jurisprudence Copropriété

    par Pierre BOFFY, le 18/05/2022
    • Réponses: 2
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    Pierre BOFFY
    19/05/2022, 08h49 Aller au dernier message

  5. Division parcellaire d'un copropriété et acoord des copropriétaire

    par Alban VUILLEMEY, le 31/03/2022
    • Réponses: 5
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    Alban VUILLEMEY
    05/04/2022, 11h22 Aller au dernier message

  6. Interdiction de diviser et locaux existants

    par Emmanuel Wormser, le 04/09/2021
    • Réponses: 4
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    Emmanuel Wormser
    30/03/2022, 10h02 Aller au dernier message

  7. Division en volumes pour séparation de 2 bâtiments accolés et division du terrain?

    par Clément EYSSETTE, le 11/03/2022
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    • Réponses: 11
    • Affichages: 117
    Clément EYSSETTE
    11/03/2022, 15h54 Aller au dernier message

  8. un peu de détente pour les lots transitoires

    par Emmanuel Wormser, le 23/02/2022
    • Réponses: 0
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    Emmanuel Wormser
    23/02/2022, 15h24 Aller au dernier message

  9. Copropriété en LMNP

    par HUBIN Philippe, le 17/03/2021
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    Jean-Yves BASSET
    22/01/2022, 12h30 Aller au dernier message

  10. Indissociabilité de lots

    par Jean-marc PIERROT, le 09/12/2021
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    Michel Castelli
    10/12/2021, 10h45 Aller au dernier message

  11. Servitude en copro.....confirmée ?

    par administrateur, le 03/02/2010
    • Réponses: 8
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    Emmanuel Wormser
    01/12/2021, 08h06 Aller au dernier message

  12. Copropriété avec deux tableaux de tantièmes de charges

    par Justin PERNOUD, le 11/10/2021
    • Réponses: 2
    • Affichages: 64
    Thibault LUTUN
    04/11/2021, 23h44 Aller au dernier message

  13. Désignation d'un mandataire judiciaire

    par Clément EYSSETTE, le 27/10/2021
    • Réponses: 3
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    Emmanuel Wormser
    02/11/2021, 13h17 Aller au dernier message

  14. Valeur des fonctionnements de syndicats différents ………..

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 19/10/2021
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    • Affichages: 39
    Pierre Blanchard
    19/10/2021, 21h07 Aller au dernier message

  15. Agrandissement / Diminution d'une jouissance privative

    par Justin PERNOUD, le 24/06/2021
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    Rachelle BERGERET
    15/10/2021, 13h05 Aller au dernier message

  16. Partie commune générale passant par une partie commune spéciale

    par Justin PERNOUD, le 27/09/2021
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    Justin PERNOUD
    29/09/2021, 07h11 Aller au dernier message

  17. Droits a construire sur un lot de jardin

    par Fouzi SMAILI, le 19/04/2020
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    HUBIN Philippe
    14/09/2021, 13h31 Aller au dernier message

  18. Coefficients pour repartition des charges

    par Philippe ARNAL, le 20/07/2021
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    Michel Castelli
    30/07/2021, 11h01 Aller au dernier message

  19. Impossiblité, pour le détenteur d'un lot en volume, d'assigner "à la place" de l''ASP

    par Emmanuel Wormser, le 14/07/2021
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    Emmanuel Wormser
    14/07/2021, 10h07 Aller au dernier message

  20. Autorisation de débord sur le Domaine Public [saillies, VEFA, EDDV?]

    par Justin PERNOUD, le 12/05/2021
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    Emmanuel Wormser
    02/06/2021, 10h08 Aller au dernier message
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