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Forum: La copropriété, la division en volumes

  1. Discussion importante Important : Réforme à venir de la copropriété

    par Emmanuel Wormser, le 23/10/2017
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    5 pièce(s) jointe(s)
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    Emmanuel Wormser
    03/07/2020, 07h20 Aller au dernier message

  1. Copropriete lot jardin et trefonds

    par Michel Castelli, le 09/04/2024
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    Rémi PIERRE
    11/04/2024, 18h35 Aller au dernier message

  2. Répartition des charges de copropriété : office du juge...

    par Emmanuel Wormser, le 12/03/2024
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    Emmanuel Wormser
    12/03/2024, 19h34 Aller au dernier message

  3. Parties communes : un dossier spécial aux AJDI

    par Emmanuel Wormser, le 23/02/2024
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    Emmanuel Wormser
    24/02/2024, 09h35 Aller au dernier message

  4. répartition des charges d'ascenseur

    par Emmanuel Wormser, le 13/11/2010
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    Olivier LAUGIER
    09/02/2024, 12h06 Aller au dernier message

  5. Quotes parts de parties communes

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 26/01/2024
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    Rémi PIERRE
    06/02/2024, 21h55 Aller au dernier message

  6. Caducité Copro "réunie"

    par Stéphane FLEURY, le 05/02/2024
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    Pascal CHARGELÈGUE
    06/02/2024, 11h46 Aller au dernier message

  7. Copropriété et piscine privative

    par Florian MUNICH, le 26/01/2024
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    Pascal CHARGELÈGUE
    06/02/2024, 11h43 Aller au dernier message

  8. Scission de copropriété qui ne fonctionne pas

    par Clément EYSSETTE, le 16/01/2024
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    Clément EYSSETTE
    17/01/2024, 09h40 Aller au dernier message

  9. Nouvelles charges ……

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 09/01/2024
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    Jean-Michel LUGHERINI
    10/01/2024, 15h51 Aller au dernier message

  10. Discordance plan-règlement de copro : responsabilité du notaire

    par Emmanuel Wormser, le 14/10/2023
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    Rémi PIERRE
    02/01/2024, 16h16 Aller au dernier message

  11. Scission dans une copropriété et constitution d'une servitude de passage.

    par François FROT, le 14/12/2023
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    Rémi PIERRE
    16/12/2023, 12h26 Aller au dernier message

  12. Modification de l'emplacement des lots de stationnement en copropriété

    par Jordan CONSTANTIN, le 07/12/2023
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    Rémi PIERRE
    15/12/2023, 06h58 Aller au dernier message

  13. Transformation d'un abris voiture en garage

    par Justin PERNOUD, le 15/11/2023
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    Justin PERNOUD
    15/11/2023, 22h40 Aller au dernier message

  14. Division d'un immeuble en copropriété avec pièces imbriquées

    par Jean-Paul EYSSETTE, le 26/10/2023
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    Rémi PIERRE
    30/10/2023, 20h01 Aller au dernier message

  15. Droit de surélévation

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 21/03/2023
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    Rémi PIERRE
    18/10/2023, 10h24 Aller au dernier message

  16. Copro - Répartition illégale des charges - Clause réputée non écrite - Applicabilité

    par Emmanuel Wormser, le 30/10/2010
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    Rémi PIERRE
    17/10/2023, 15h54 Aller au dernier message

  17. Aliénation de parties communes

    par Clément EYSSETTE, le 28/09/2023
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    Rémi PIERRE
    30/09/2023, 10h35 Aller au dernier message

  18. Incorporation d'un lot dans les PC spéciales

    par Justin PERNOUD, le 25/09/2023
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    Rémi PIERRE
    25/09/2023, 17h30 Aller au dernier message

  19. Privatisation de parties communes

    par Clément EYSSETTE, le 21/09/2023
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    Rémi PIERRE
    25/09/2023, 16h45 Aller au dernier message

  20. Copro or not copro ? Modifier librement l'EDD en cas d'absence de réglement ?

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 13/09/2023
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    Rémi PIERRE
    21/09/2023, 10h36 Aller au dernier message
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