aller à PremièrePremière ... 2345678910 ... DernièreDernière
Affichage des discussions 101 à 120 sur 306

Forum: La copropriété, la division en volumes

  1. Discussion importante Important : Réforme à venir de la copropriété

    par Emmanuel Wormser, le 23/10/2017
    2 Page •
    1 2
    5 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 17
    • Affichages: 221
    Emmanuel Wormser
    03/07/2020, 07h20 Aller au dernier message

  1. nouvelle grande terrasse sans aucun tantième

    par Jean-Philippe BODIN, le 15/05/2020
    • Réponses: 2
    • Affichages: 36
    Pascal CHARGELÈGUE
    18/05/2020, 10h20 Aller au dernier message

  2. Division en Volumes sans Permis de Construire au préalable

    par Michel Castelli, le 17/04/2020
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 12
    • Affichages: 75
    Emmanuel Wormser
    23/04/2020, 22h51 Aller au dernier message

  3. Réflexion sur une copro dérogeant en partie au statut ... ou s'y soumettant

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 05/03/2020
    • Réponses: 7
    • Affichages: 50
    Emmanuel Wormser
    15/03/2020, 18h51 Aller au dernier message

  4. Union de Syndicats

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 04/03/2020
    • Réponses: 2
    • Affichages: 29
    Jean-Michel LUGHERINI
    04/03/2020, 20h12 Aller au dernier message

  5. Délai de contestation des décisions d'AG

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 19/02/2020
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 10
    • Affichages: 59
    Pierre Blanchard
    26/02/2020, 11h47 Aller au dernier message

  6. EDD sans copro [Droit d'usage sur une fraction d'immeuble -> EDD ?]

    par Florian MAZOYER, le 24/02/2020
    • Réponses: 9
    • Affichages: 76
    Florian MAZOYER
    26/02/2020, 09h29 Aller au dernier message

  7. Numérotation des lots de copropriété [numérotation continue et à partir de 1?]

    par Michel FOURNIGUET, le 25/02/2020
    • Réponses: 2
    • Affichages: 41
    Michel FOURNIGUET
    26/02/2020, 08h08 Aller au dernier message

  8. le prix de l'Etat daté

    par Emmanuel Wormser, le 23/02/2020
    • Réponses: 1
    • Affichages: 13
    Jean-Michel LUGHERINI
    23/02/2020, 09h09 Aller au dernier message

  9. situation ubuesque en copro/revoir les tantièmes de charges spéciales (fusion)

    par Jean-Paul EYSSETTE, le 16/12/2015
    8 Page •
    1 2 3 ... 8
    • Réponses: 71
    • Affichages: 562
    Jean-Paul EYSSETTE
    21/02/2020, 13h18 Aller au dernier message

  10. Apropriation des combles perdus (augmentation HSP): quelles conséquences?

    par Philippe ARNAL, le 21/01/2020
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 11
    • Affichages: 144
    Jean-Michel LUGHERINI
    18/02/2020, 17h43 Aller au dernier message

  11. Attestation Carrez avant mise à jour de l'EDD

    par Clément EYSSETTE, le 21/01/2020
    3 Page •
    1 2 3
    • Réponses: 27
    • Affichages: 226
    Jean-Michel LUGHERINI
    07/02/2020, 20h30 Aller au dernier message

  12. Action en désenclavement d'une copropriété par un copropriétaire seul ?

    par Jean-Paul EYSSETTE, le 23/01/2020
    3 Page •
    1 2 3
    • Réponses: 21
    • Affichages: 137
    Emmanuel Wormser
    25/01/2020, 18h03 Aller au dernier message

  13. Pièce à cheval sur deux copro : la solution de la propriété volumétrique ?

    par Emmanuel Wormser, le 21/06/2019
    • Réponses: 1
    • Affichages: 66
    Emmanuel Wormser
    03/12/2019, 09h48 Aller au dernier message

  14. Domanialité publique : si pas division en volume, alors copro !

    par Emmanuel Wormser, le 26/08/2011
    • Réponses: 7
    • Affichages: 62
    Emmanuel Wormser
    14/11/2019, 09h17 Aller au dernier message

  15. Est-ce un contournement de la réglementation sur les lotissements?

    par Clément EYSSETTE, le 25/10/2019
    • Réponses: 4
    • Affichages: 77
    Clément EYSSETTE
    31/10/2019, 10h00 Aller au dernier message

  16. Delai d'execution d'une décision d'assemblée

    par David PIERROT, le 07/10/2019
    • Réponses: 5
    • Affichages: 20
    Emmanuel Wormser
    09/10/2019, 08h51 Aller au dernier message

  17. Copropriété dans un lotissement

    par Philippe ARNAL, le 05/09/2019
    • Réponses: 6
    • Affichages: 81
    Emmanuel Wormser
    10/09/2019, 10h09 Aller au dernier message

  18. Question bungalow et lot de copropriété

    par Jean-René POUSSARD-BORREL, le 23/07/2019
    • Réponses: 1
    • Affichages: 31
    Pascal CHARGELÈGUE
    24/07/2019, 15h04 Aller au dernier message

  19. Loi Carrez: ne prendre en compte le bien que comme il se présente (arrêt 13/06/19)

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 18/07/2019
    • Réponses: 1
    • Affichages: 43
    Emmanuel Wormser
    18/07/2019, 09h38 Aller au dernier message

  20. Assiette de copropriété - droits indivis (voie lotiss), parties communes de copro ?

    par Denis RATELADE, le 24/06/2019
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 10
    • Affichages: 92
    Pascal CHARGELÈGUE
    15/07/2019, 17h30 Aller au dernier message
aller à PremièrePremière ... 2345678910 ... DernièreDernière

Options d'affichage des discussions

Utilisez ce contrôle pour limiter l'affichage des discussions aux dernières discussions selon un certain temps.

Vous permet de choisir les données avec lesquels la liste des discussions sera triée.

Trier les discussions dans l'ordre...

Remarque : quand vous triez par date, l'ordre « décroissant » affichera les résultats les plus récents en premier.

Légende des icônes

Contient des messages non lus
Contient des messages non lus
Ne contient pas de messages non lus.
Ne contient pas de messages non lus.
Plus de 15 réponses ou 50 affichages
Discussion brûlante avec des messages non lus
Plus de 15 réponses ou 50 affichages
Discussion brûlante sans message non lu
Discussion fermée
Discussion fermée
Discussion à laquelle vous avez participé
Vous avez participé à cette discussion

Règles de messages

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages
  •  

Règles du forum