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Forum: La copropriété, la division en volumes

  1. Discussion importante Important : Réforme à venir de la copropriété

    par Emmanuel Wormser, le 23/10/2017
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    5 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 17
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    Emmanuel Wormser
    03/07/2020, 08h20 Aller au dernier message

  1. Droit de surélévation

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 21/03/2023
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    Jean-Michel LUGHERINI
    21/03/2023, 11h19 Aller au dernier message

  2. Travaux en copro et obligation architecte

    par Michel Castelli, le 22/02/2023
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    Jean-Michel LUGHERINI
    25/02/2023, 10h51 Aller au dernier message

  3. Copropriété sans quotes-parts de partie commune

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 24/11/2022
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    Jean-Michel LUGHERINI
    24/02/2023, 09h35 Aller au dernier message

  4. création d'un lot nouveau ancien

    par Jean-Paul EYSSETTE, le 17/02/2023
    • Réponses: 3
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    Jean-Paul EYSSETTE
    20/02/2023, 23h27 Aller au dernier message

  5. Surrélever une copro : guide de l'ANIL

    par Emmanuel Wormser, le 15/02/2023
    1 pièce(s) jointe(s)
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    Rémi PIERRE
    19/02/2023, 00h54 Aller au dernier message

  6. Bornage du sol commun initié par SDC secondaire seul ? [oui et non ??]

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 10/02/2023
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    Pascal CHARGELÈGUE
    16/02/2023, 21h57 Aller au dernier message

  7. copropriété et volume

    par Christiane RIGAUD, le 18/07/2014
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    HUBIN Philippe
    26/01/2023, 15h10 Aller au dernier message

  8. Subdivision d’une jouissance privative de partie commune. Rattachement à un autre lot

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 15/02/2019
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    Pascal CHARGELÈGUE
    25/01/2023, 13h38 Aller au dernier message

  9. Art 8 - place pmr commune - pcvd - copro sur multiples ilots

    par Rémi PIERRE, le 12/01/2023
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    Rémi PIERRE
    12/01/2023, 19h47 Aller au dernier message

  10. questions pointues en copro

    par Jean-Paul EYSSETTE, le 08/12/2022
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    Jean-Paul EYSSETTE
    16/12/2022, 17h17 Aller au dernier message

  11. P’tite copro !

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 09/12/2022
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    Jean-Paul EYSSETTE
    13/12/2022, 17h02 Aller au dernier message

  12. Communication entre deux lots

    par Clément EYSSETTE, le 12/12/2022
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    Clément EYSSETTE
    13/12/2022, 14h04 Aller au dernier message

  13. Statut de la copro et panneaux solaires privatifs sur toiture commune

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 22/11/2022
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    Rémi PIERRE
    25/11/2022, 11h26 Aller au dernier message

  14. Ballon d'eau chaude individuel en partie commune

    par Jean-marc PIERROT, le 07/11/2022
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    Jean-Paul EYSSETTE
    14/11/2022, 18h12 Aller au dernier message

  15. Parties communes spéciales bâtiments

    par Sébastien MORETEAU, le 27/09/2022
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    Rémi PIERRE
    09/11/2022, 09h47 Aller au dernier message

  16. Scission copro judiciaire????? Possible?

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 08/11/2022
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    Jean-Michel LUGHERINI
    09/11/2022, 07h55 Aller au dernier message

  17. Reprise du calcul des superficies

    par Philippe ARNAL, le 23/09/2022
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    Josiane ASSON
    26/09/2022, 04h36 Aller au dernier message

  18. Bail reel solidaire

    par Jean-René POUSSARD-BORREL, le 22/09/2022
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    Rachelle BERGERET
    23/09/2022, 16h34 Aller au dernier message

  19. Immeubles collectifs : installation d'équipements électriques permettant la recharge

    par Emmanuel Wormser, le 27/07/2011
    • Réponses: 9
    • Affichages: 95
    Emmanuel Wormser
    23/09/2022, 07h46 Aller au dernier message

  20. Bail Réel Solidaire et Copropriété

    par Jean-René POUSSARD-BORREL, le 10/03/2022
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    Jean-René POUSSARD-BORREL
    22/09/2022, 17h12 Aller au dernier message
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