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Forum: Le Bornage

  1. Lightbulb Discussion importante Important : JP......Bornage et revendication de propriété

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 15/01/2010
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    Jean-Paul EYSSETTE
    04/11/2021, 17h07 Aller au dernier message

  2. Discussion importante Important : L’acte de notoriété acquisitive

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 15/12/2009
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    3 pièce(s) jointe(s)
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    Emmanuel Wormser
    19/10/2016, 14h11 Aller au dernier message

  1. À voir par tous(tes) les GE impérativement

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 24/12/2012
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    Pascal CHARGELÈGUE
    03/04/2018, 08h36 Aller au dernier message

  2. isolation extérieure, accord oral et empiètement

    par Emmanuel Wormser, le 02/11/2014
    • Réponses: 2
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    Emmanuel Wormser
    30/03/2018, 23h47 Aller au dernier message

  3. extension en hauteur de mur mitoyen

    par Jean-Philippe BODIN, le 28/02/2018
    2 pièce(s) jointe(s)
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    • Affichages: 35
    Jean-Philippe BODIN
    28/02/2018, 16h23 Aller au dernier message

  4. Quand la participation au bornage permet de parfaire la vente

    par Emmanuel Wormser, le 21/10/2017
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    Emmanuel Wormser
    21/10/2017, 10h16 Aller au dernier message

  5. Solin et pied d'aile

    par Jean-Philippe BODIN, le 26/09/2017
    • Réponses: 6
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    Jean-Philippe BODIN
    28/09/2017, 09h39 Aller au dernier message

  6. bornage d'une piste cyclable réalisée sur une voie ferrée désaffectée.

    par Emmanuel Wormser, le 29/07/2017
    1 pièce(s) jointe(s)
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    Emmanuel Wormser
    30/07/2017, 00h08 Aller au dernier message

  7. Division foncière et pv de carence

    par Clément EYSSETTE, le 11/07/2017
    • Réponses: 4
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    Clément EYSSETTE
    16/07/2017, 09h26 Aller au dernier message

  8. Unhappy Détermination des limites divisoires

    par Frédéric ROUGIER, le 04/09/2013
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    Pascal CHARGELÈGUE
    13/07/2017, 07h52 Aller au dernier message

  9. prescription et vallon

    par Adrien ROUANET, le 01/05/2011
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    Emmanuel Wormser
    06/06/2017, 22h37 Aller au dernier message

  10. Signature de l'Emphytéote ?

    par Ludovic LEFEBURE, le 03/03/2017
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    Ludovic LEFEBURE
    03/03/2017, 10h33 Aller au dernier message

  11. Chemin d'Exploitation

    par Philippe ARNAL, le 03/02/2017
    1 pièce(s) jointe(s)
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    Frédéric ROUGIER
    08/02/2017, 18h04 Aller au dernier message

  12. Caractérisation de la non mitoyenneté

    par Emmanuel Wormser, le 21/10/2016
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    Emmanuel Wormser
    21/10/2016, 10h12 Aller au dernier message

  13. limite de propriété et combe

    par Laurent OUDOT, le 29/06/2016
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    Frédéric ROUGIER
    04/07/2016, 10h08 Aller au dernier message

  14. le bornage doit être utile [mur construit en même temps que le lotissement]

    par Emmanuel Wormser, le 07/06/2016
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    Jean-Paul EYSSETTE
    07/06/2016, 16h39 Aller au dernier message

  15. une voie privée qui est un ouvrage public

    par Emmanuel Wormser, le 09/04/2016
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    Emmanuel Wormser
    09/04/2016, 09h00 Aller au dernier message

  16. Bornage avec .....qui ?

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 14/03/2016
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    Pascal CHARGELÈGUE
    16/03/2016, 18h50 Aller au dernier message

  17. bornage d'un lot de copropriété?

    par Clément EYSSETTE, le 17/09/2015
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    Jean-Michel LUGHERINI
    12/12/2015, 07h43 Aller au dernier message

  18. Question Prescription acquisitive [prescription abrégée décennale]

    par Jean-Paul EYSSETTE, le 19/12/2014
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    Pascal CHARGELÈGUE
    02/11/2015, 10h03 Aller au dernier message

  19. supprimé

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 24/09/2015
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    • Affichages: 25
    Jean-Michel LUGHERINI
    24/09/2015, 14h53 Aller au dernier message

  20. Bornage et .... Propriete

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 01/06/2013
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    • Réponses: 14
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    Emmanuel Wormser
    21/06/2015, 17h31 Aller au dernier message
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