aller à PremièrePremière 123456789 DernièreDernière
Affichage des discussions 81 à 100 sur 176

Forum: Le Bornage

  1. Discussion importante Important : L’acte de notoriété acquisitive

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 15/12/2009
    8 Page •
    1 2 3 ... 8
    3 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 75
    • Affichages: 701
    Emmanuel Wormser
    19/10/2016, 14h11 Aller au dernier message

  2. Lightbulb Discussion importante Important : JP......Bornage et revendication de propriété

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 15/01/2010
    • Réponses: 9
    • Affichages: 220
    Jean-Paul EYSSETTE
    04/11/2021, 17h07 Aller au dernier message

  1. bornage judiciaire et chemin d'exploitation

    par Emmanuel Wormser, le 12/03/2010
    clôtures bornage et limites, publicité foncière et opposabilité des actes
    • Réponses: 4
    • Affichages: 37
    Pascal CHARGELÈGUE
    15/03/2010, 20h25 Aller au dernier message

  2. bornage en appel : irrecevabilité en l'absence d'intérêt à agir

    par Emmanuel Wormser, le 27/03/2010
    clôtures bornage et limites, publicité foncière et opposabilité des actes, voies de recours et contentieux civil de l’urbanisme et de l’immobilier
    • Réponses: 4
    • Affichages: 28
    Emmanuel Wormser
    27/03/2010, 19h36 Aller au dernier message

  3. Pas de bornage d'un mur mitoyen

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 01/01/2013
    • Réponses: 4
    • Affichages: 117
    (Jean-Pierre DOUBLET)
    18/02/2013, 15h05 Aller au dernier message

  4. Question Prescription acquisitive [prescription abrégée décennale]

    par Jean-Paul EYSSETTE, le 19/12/2014
    • Réponses: 4
    • Affichages: 65
    Pascal CHARGELÈGUE
    02/11/2015, 10h03 Aller au dernier message

  5. Chemin d'Exploitation

    par Philippe ARNAL, le 03/02/2017
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 4
    • Affichages: 76
    Frédéric ROUGIER
    08/02/2017, 18h04 Aller au dernier message

  6. Qualité du maire pour signer le bornage

    par Emmanuel Wormser, le 26/10/2018
    • Réponses: 4
    • Affichages: 84
    Franck GERLACH
    13/11/2018, 21h36 Aller au dernier message

  7. Bornage après décision de justice

    par Jean-Paul EYSSETTE, le 28/11/2023
    • Réponses: 4
    • Affichages: 43
    Jean-Philippe BODIN
    01/12/2023, 17h14 Aller au dernier message

  8. Biens non délimités !

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 18/01/2010
    • Réponses: 3
    • Affichages: 39
    Emmanuel Wormser
    18/01/2010, 18h37 Aller au dernier message

  9. Thumbs down Quand la SNCF déraille !

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 08/03/2010
    • Réponses: 3
    • Affichages: 35
    Emmanuel Wormser
    08/03/2010, 13h20 Aller au dernier message

  10. Arracher une haie mitoyenne sans accord... pas bien !

    par Emmanuel Wormser, le 29/10/2010
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 3
    • Affichages: 21
    administrateur
    29/10/2010, 19h50 Aller au dernier message

  11. construction non mitoyenne sur la limite

    par Jean-Paul EYSSETTE, le 03/04/2019
    • Réponses: 3
    • Affichages: 42
    Pierre Blanchard
    03/04/2019, 22h33 Aller au dernier message

  12. Homologation d'un rapport d'expertise

    par Jean-Paul EYSSETTE, le 14/10/2019
    • Réponses: 3
    • Affichages: 35
    Emmanuel Wormser
    17/10/2019, 07h16 Aller au dernier message

  13. Après le bornage, le déluge

    par Clément EYSSETTE, le 22/09/2020
    • Réponses: 3
    • Affichages: 53
    Emmanuel Wormser
    23/09/2020, 09h50 Aller au dernier message

  14. PV Bornage signé sous toutes réserves

    par Béatrice BARTHELEMY, le 08/01/2021
    • Réponses: 3
    • Affichages: 29
    Pascal CHARGELÈGUE
    14/01/2021, 11h50 Aller au dernier message

  15. rehaussé un mur privatif

    par HUBIN Philippe, le 15/03/2022
    • Réponses: 3
    • Affichages: 19
    Emmanuel Wormser
    15/03/2022, 22h57 Aller au dernier message

  16. Vente réalisée dès la division cadastrale

    par Jean-Philippe BODIN, le 05/04/2023
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 3
    • Affichages: 57
    Emmanuel Wormser
    07/04/2023, 12h35 Aller au dernier message

  17. Empiètement ou autre appellation?

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 16/06/2023
    • Réponses: 3
    • Affichages: 46
    Emmanuel Wormser
    16/06/2023, 14h38 Aller au dernier message

  18. Juge homologuant une prescription trentenaire

    par Jean-Philippe BODIN, le 19/10/2023
    • Réponses: 3
    • Affichages: 42
    Jean-Paul EYSSETTE
    21/10/2023, 16h52 Aller au dernier message

  19. EXPERTISE : relation avocat Juge en expertise

    par Jean-Philippe BODIN, le 02/04/2024
    • Réponses: 3
    • Affichages: 22
    Rémi PIERRE
    02/04/2024, 16h55 Aller au dernier message

  20. Clauses générales PVBN

    par Claudie CHABAS RUFFA, le 01/07/2011
    • Réponses: 2
    • Affichages: 43
    Claudie CHABAS RUFFA
    02/07/2011, 14h06 Aller au dernier message
aller à PremièrePremière 123456789 DernièreDernière

Options d'affichage des discussions

Utilisez ce contrôle pour limiter l'affichage des discussions aux dernières discussions selon un certain temps.

Vous permet de choisir les données avec lesquels la liste des discussions sera triée.

Trier les discussions dans l'ordre...

Remarque : quand vous triez par date, l'ordre « décroissant » affichera les résultats les plus récents en premier.

Légende des icônes

Contient des messages non lus
Contient des messages non lus
Ne contient pas de messages non lus.
Ne contient pas de messages non lus.
Plus de 15 réponses ou 50 affichages
Discussion brûlante avec des messages non lus
Plus de 15 réponses ou 50 affichages
Discussion brûlante sans message non lu
Discussion fermée
Discussion fermée
Discussion à laquelle vous avez participé
Vous avez participé à cette discussion

Règles de messages

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages
  •  

Règles du forum