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Forum: Divisions primaires

  1. Division primaire -détachement bâti - Universités Régionales des Notaires

    par François FROT, le 14/03/2018
    • Réponses: 6
    • Affichages: 97
    Mansour KADA-YAHYA
    26/03/2018, 11h33 Aller au dernier message

  2. division primaire et maison individuelle

    par Clément EYSSETTE, le 21/03/2019
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    • Réponses: 31
    • Affichages: 282
    Emmanuel Wormser
    31/03/2022, 15h16 Aller au dernier message

  3. Division primaire et plan de division

    par Philippe ARNAL, le 17/05/2019
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    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 16
    • Affichages: 290
    Pascal CHARGELÈGUE
    18/05/2020, 10h41 Aller au dernier message

  4. Divisions "intérieures" !

    par administrateur, le 08/04/2010
    interprétation et application des normes, normes nationales rnu pos/plu et cartes communales
    • Réponses: 1
    • Affichages: 27
    Emmanuel Wormser
    08/04/2010, 09h07 Aller au dernier message

  5. Divisions de parcelles et aménagement foncier

    par administrateur, le 02/04/2010
    • Réponses: 1
    • Affichages: 40
    Emmanuel Wormser
    02/04/2010, 10h56 Aller au dernier message

  6. Divisions en volumes

    par administrateur, le 17/02/2010
    • Réponses: 3
    • Affichages: 69
    Jean-Michel LUGHERINI
    08/11/2010, 22h26 Aller au dernier message

  7. DMPC.......réquisition ?

    par administrateur, le 08/09/2010
    • Réponses: 7
    • Affichages: 46
    Emmanuel Wormser
    08/09/2010, 09h35 Aller au dernier message

  8. Déplacé : DP division avec l'intention de démolir

    par Pierrette CESARI, le 06/01/2016
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  9. Forcer la division d’une indivision ?

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 28/01/2010
    • Réponses: 0
    • Affichages: 17
    Jean-Michel LUGHERINI
    28/01/2010, 09h11 Aller au dernier message

  10. immeuble autre qu'une maison individuelle dans a) de l'article R442-1

    par Eric ENJALBERT, le 01/02/2021
    • Réponses: 6
    • Affichages: 123
    Emmanuel Wormser
    05/05/2023, 13h59 Aller au dernier message

  11. Le l111-5-2 et ses......limites!

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 25/08/2011
    • Réponses: 6
    • Affichages: 79
    Jean-Michel LUGHERINI
    04/03/2013, 20h25 Aller au dernier message

  12. Légalité des superficies minimales dans les POS

    par Thierry Bleard, le 05/08/2014
    • Réponses: 1
    • Affichages: 27
    Emmanuel Wormser
    05/08/2014, 18h23 Aller au dernier message

  13. Les PRL

    par administrateur, le 21/04/2010
    • Réponses: 0
    • Affichages: 22
    administrateur
    21/04/2010, 08h14 Aller au dernier message

  14. Lot ''surdensitaire'' sans controle de division

    par Olivier LAUGIER, le 14/03/2024
    • Réponses: 2
    • Affichages: 23
    Frédéric ROUGIER
    15/03/2024, 15h09 Aller au dernier message

  15. Montage de plusieurs divisions primaires

    par Florian MAZOYER, le 17/12/2020
    • Réponses: 6
    • Affichages: 34
    Pascal CHARGELÈGUE
    18/12/2020, 11h20 Aller au dernier message

  16. Pas d'attestation R442-11 en division primaire

    par Emmanuel Wormser, le 23/03/2020
    • Réponses: 0
    • Affichages: 33
    Emmanuel Wormser
    23/03/2020, 18h57 Aller au dernier message

  17. PCVD - division primaire

    par Christiane RIGAUD, le 06/08/2018
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    • Réponses: 23
    • Affichages: 200
    Emmanuel Wormser
    25/10/2018, 10h31 Aller au dernier message

  18. PdL pour un controle administratif des divisions en zone agricole

    par Emmanuel Wormser, le 05/04/2013
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 0
    • Affichages: 41
    Emmanuel Wormser
    05/04/2013, 13h02 Aller au dernier message

  19. Quelle assiette foncière ? Bail à construction et UF d'un PC voisin

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 09/09/2020
    2 Page •
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    • Réponses: 14
    • Affichages: 81
    Emmanuel Wormser
    11/09/2020, 14h44 Aller au dernier message

  20. Quid des divisions non conformes au POS/PLU

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 20/03/2010
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    • Réponses: 11
    • Affichages: 105
    Hélèna SAPIRA
    27/10/2010, 12h07 Aller au dernier message
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