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Forum: DP-lotissement ou PA-lotissement (L442-1 CU)

  1. L442-14 CU: règles applicables dans lotissement créé dans 1 lot de lotissement ?

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 11/01/2011
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    Jean-Michel LUGHERINI
    11/01/2011, 19h46 Aller au dernier message

  2. Fusion de lots de deux lotissements distincts

    par Emmanuel Wormser, le 07/01/2011
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    Jean-Michel LUGHERINI
    10/01/2011, 18h10 Aller au dernier message

  3. Étude de sol et autorisation de lotir

    par administrateur, le 09/07/2010
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    Emmanuel Wormser
    24/12/2010, 11h13 Aller au dernier message

  4. Réponse ministérielle n°18424 du 8 décembre 2009

    par Ludovic LEFEBURE, le 22/12/2010
    • Réponses: 7
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    Emmanuel Wormser
    22/12/2010, 22h33 Aller au dernier message

  5. Y a t'il détachement/rattachement

    par Arnaud DELEVAL, le 20/12/2010
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 2
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    Jean-Michel LUGHERINI
    20/12/2010, 19h05 Aller au dernier message

  6. Dp a posteriori

    par Michel Castelli, le 08/12/2010
    2 Page •
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    Pascal CHARGELÈGUE
    13/12/2010, 08h35 Aller au dernier message

  7. Opposition a dp

    par Michel Castelli, le 07/12/2010
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    Michel Castelli
    07/12/2010, 18h13 Aller au dernier message

  8. Comment transposer.....?

    par administrateur, le 06/12/2010
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    administrateur
    06/12/2010, 09h20 Aller au dernier message

  9. Divisions primaires.....et PC sur l'UF

    par administrateur, le 30/11/2010
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    administrateur
    30/11/2010, 14h37 Aller au dernier message

  10. Interprétation de PLU

    par Adrien ROUANET, le 16/11/2010
    • Réponses: 7
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    Emmanuel Wormser
    17/11/2010, 20h39 Aller au dernier message

  11. Terrain et Unité Fonciere

    par Olivier LAUGIER, le 04/11/2010
    • Réponses: 2
    • Affichages: 40
    Pascal CHARGELÈGUE
    04/11/2010, 17h55 Aller au dernier message

  12. On attend, Monsieur le Ministre...

    par administrateur, le 30/10/2010
    • Réponses: 2
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    Jean-Michel LUGHERINI
    30/10/2010, 10h58 Aller au dernier message

  13. Savez-vous plan....

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 18/10/2010
    • Réponses: 1
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    Jean-Michel LUGHERINI
    19/10/2010, 16h27 Aller au dernier message

  14. Règles caduques.....devenir du lot sous zonage

    par administrateur, le 14/10/2010
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    Pascal CHARGELÈGUE
    15/10/2010, 17h56 Aller au dernier message

  15. fusion de lots

    par Emmanuel Wormser, le 15/10/2010
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    Jean-Michel LUGHERINI
    15/10/2010, 15h03 Aller au dernier message

  16. Pfee R442-21

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 11/10/2010
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    1 pièce(s) jointe(s)
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    Jean-Michel LUGHERINI
    12/10/2010, 13h17 Aller au dernier message

  17. Exclamation Cession de ......l'espace vert

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 09/10/2010
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    Jean-Michel LUGHERINI
    11/10/2010, 09h49 Aller au dernier message

  18. usufruit/Nue-propriété

    par Jocker, le 06/10/2010
    1 pièce(s) jointe(s)
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    Emmanuel Wormser
    09/10/2010, 10h19 Aller au dernier message

  19. Ah! ces vieux lotissements...

    par David PIERROT, le 22/09/2010
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    David PIERROT
    27/09/2010, 18h50 Aller au dernier message

  20. Division en vue de l'implantation d'une ... construction

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 20/09/2010
    • Réponses: 1
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    Emmanuel Wormser
    20/09/2010, 15h32 Aller au dernier message
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