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Forum: DP-lotissement ou PA-lotissement (L442-1 CU)

  1. Effet d'un lotissement ne figurant pas dans la liste des lot. aux règles maintenues ?

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 18/02/2011
    • Réponses: 5
    • Affichages: 48
    Pascal CHARGELÈGUE
    02/03/2011, 12h02 Aller au dernier message

  2. transfert PA...

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 26/02/2011
    • Réponses: 3
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    Pierre Blanchard
    26/02/2011, 22h10 Aller au dernier message

  3. plusieurs PA par plusieurs demandeurs sur 1 terrain

    par Arnaud DELEVAL, le 22/02/2011
    • Réponses: 3
    • Affichages: 25
    Emmanuel Wormser
    22/02/2011, 19h48 Aller au dernier message

  4. D.P. ou pas D.P. ?

    par Henrique FERREIRA, le 17/02/2011
    • Réponses: 5
    • Affichages: 53
    Jean-Michel LUGHERINI
    18/02/2011, 10h19 Aller au dernier message

  5. Cas réel - DP échange et modification du périmètre d'un lotissement déclaré ?

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 16/02/2011
    • Réponses: 6
    • Affichages: 38
    Michel Castelli
    16/02/2011, 15h04 Aller au dernier message

  6. Vendre un lot de lotissement sans condition suspensive d'obtention de PC ?

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 11/02/2011
    • Réponses: 3
    • Affichages: 30
    Pascal CHARGELÈGUE
    14/02/2011, 09h31 Aller au dernier message

  7. DP après PC et modif PLU

    par Michel Castelli, le 07/02/2011
    3 Page •
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    • Réponses: 26
    • Affichages: 168
    Michel Castelli
    14/02/2011, 08h21 Aller au dernier message

  8. Wink Modification DP?

    par Christophe DUJARDIN, le 03/02/2011
    • Réponses: 5
    • Affichages: 37
    Pascal CHARGELÈGUE
    11/02/2011, 23h11 Aller au dernier message

  9. Lotissement de 2006. détachement. PAM ? Quel doc. adresser au Notaire?

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 28/01/2011
    • Réponses: 4
    • Affichages: 33
    Jean-Michel LUGHERINI
    31/01/2011, 22h35 Aller au dernier message

  10. Unhappy La définition d'un lotissement ????

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 18/01/2010
    • Réponses: 9
    • Affichages: 163
    Emmanuel Wormser
    27/01/2011, 09h39 Aller au dernier message

  11. division primaire, construction irrégulière et sujet d'examen

    par Emmanuel Wormser, le 24/01/2011
    • Réponses: 1
    • Affichages: 26
    Jean-Michel LUGHERINI
    24/01/2011, 13h22 Aller au dernier message

  12. R111-21

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 14/01/2011
    • Réponses: 4
    • Affichages: 29
    Pascal CHARGELÈGUE
    22/01/2011, 16h51 Aller au dernier message

  13. Lotissement.....inconstructible ! R111-2

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 08/05/2010
    2 Page •
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    • Réponses: 18
    • Affichages: 109
    (Jean-Jacques GLEIZE)
    20/01/2011, 12h27 Aller au dernier message

  14. Affichage dp inutile?

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 14/01/2011
    • Réponses: 4
    • Affichages: 32
    Jean-Michel LUGHERINI
    14/01/2011, 19h55 Aller au dernier message

  15. lotissement à plusieurs propriétaires : PA incontournable ?

    par Emmanuel Wormser, le 13/01/2011
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 3
    • Affichages: 43
    Jean-Michel LUGHERINI
    13/01/2011, 23h14 Aller au dernier message

  16. Zone agricole et lotissement

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 06/01/2011
    • Réponses: 7
    • Affichages: 48
    administrateur
    12/01/2011, 10h57 Aller au dernier message

  17. L442-14 CU: règles applicables dans lotissement créé dans 1 lot de lotissement ?

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 11/01/2011
    • Réponses: 4
    • Affichages: 26
    Jean-Michel LUGHERINI
    11/01/2011, 19h46 Aller au dernier message

  18. Fusion de lots de deux lotissements distincts

    par Emmanuel Wormser, le 07/01/2011
    • Réponses: 3
    • Affichages: 40
    Jean-Michel LUGHERINI
    10/01/2011, 18h10 Aller au dernier message

  19. Étude de sol et autorisation de lotir

    par administrateur, le 09/07/2010
    • Réponses: 2
    • Affichages: 25
    Emmanuel Wormser
    24/12/2010, 11h13 Aller au dernier message

  20. Réponse ministérielle n°18424 du 8 décembre 2009

    par Ludovic LEFEBURE, le 22/12/2010
    • Réponses: 7
    • Affichages: 51
    Emmanuel Wormser
    22/12/2010, 22h33 Aller au dernier message
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