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Forum: DP-lotissement ou PA-lotissement (L442-1 CU)

  1. DP ou PA

    par Arnaud DELEVAL, le 12/10/2016
    • Réponses: 2
    • Affichages: 57
    Arnaud DELEVAL
    13/10/2016, 17h58 Aller au dernier message

  2. le tableau des surfaces : concerné par la caducité

    par Emmanuel Wormser, le 06/05/2014
    • Réponses: 4
    • Affichages: 85
    Emmanuel Wormser
    12/10/2016, 14h43 Aller au dernier message

  3. Déclaration Préalable et charte technique

    par Vincent CADILHAC, le 04/10/2016
    • Réponses: 4
    • Affichages: 72
    Vincent CADILHAC
    12/10/2016, 10h01 Aller au dernier message

  4. Nouvelle demande de pièces complémentaires "exotique"

    par Valéry AMAYENC, le 06/10/2016
    • Réponses: 3
    • Affichages: 59
    Emmanuel Wormser
    11/10/2016, 08h30 Aller au dernier message

  5. une DP lotissement en zone NC : oui, pourquoi pas ?

    par Emmanuel Wormser, le 06/10/2016
    • Réponses: 0
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    Emmanuel Wormser
    06/10/2016, 07h55 Aller au dernier message

  6. Asl

    par Philippe ARNAL, le 29/09/2016
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    Philippe ARNAL
    05/10/2016, 19h38 Aller au dernier message

  7. SDIS: Arrêté du 31 janvier 1986

    par Valéry AMAYENC, le 29/09/2016
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    • Affichages: 47
    Emmanuel Wormser
    30/09/2016, 10h31 Aller au dernier message

  8. R.123-10-1

    par Xavier MOUSSARD, le 13/07/2015
    1 pièce(s) jointe(s)
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    • Affichages: 97
    Emmanuel Wormser
    28/09/2016, 14h28 Aller au dernier message

  9. L442-14 - cristallisation de 5 ans

    par Thierry Bleard, le 24/08/2016
    4 Page •
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    • Réponses: 38
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    Jean-Michel LUGHERINI
    22/09/2016, 14h08 Aller au dernier message

  10. Cession espace vert lotissement Allurien

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 21/09/2016
    • Réponses: 1
    • Affichages: 61
    Emmanuel Wormser
    21/09/2016, 17h34 Aller au dernier message

  11. L318-3 : seulement pour la voirie et ses accessoires indispensables, pas le reste

    par Emmanuel Wormser, le 05/12/2015
    • Réponses: 1
    • Affichages: 37
    Emmanuel Wormser
    20/09/2016, 08h03 Aller au dernier message

  12. Smile Remise en cause de la répartition de la SP par lot lors d'un modificatif de PA

    par Sébastien GUILLO, le 13/09/2016
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    • Affichages: 74
    Mansour KADA-YAHYA
    16/09/2016, 12h10 Aller au dernier message

  13. Irrecevabilité d'une DP mixte lotissement et travaux

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 09/09/2016
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    • Affichages: 43
    Emmanuel Wormser
    09/09/2016, 20h35 Aller au dernier message

  14. Division primaire/accès/opération communale

    par Thierry Bleard, le 09/09/2016
    • Réponses: 2
    • Affichages: 35
    Thierry Bleard
    09/09/2016, 12h39 Aller au dernier message

  15. Avis du SDIS en PA

    par Laurent FUCHS, le 05/09/2016
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    Emmanuel Wormser
    07/09/2016, 11h06 Aller au dernier message

  16. Modification limite privative lotissement

    par Florian MAZOYER, le 05/09/2016
    • Réponses: 3
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    Emmanuel Wormser
    06/09/2016, 18h44 Aller au dernier message

  17. l'emprise, le R123-10-1 et... les voies ouvertes à la circulation

    par Emmanuel Wormser, le 18/08/2016
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 0
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    Emmanuel Wormser
    18/08/2016, 12h06 Aller au dernier message

  18. VENTE ESPACE VERT DE LOTISSEMENT de 1962 et nouvelle DIVISION

    par Arnaud DELEVAL, le 09/08/2016
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    • Affichages: 34
    Emmanuel Wormser
    09/08/2016, 13h01 Aller au dernier message

  19. Retour sur le L 442-14....

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 04/08/2016
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    Emmanuel Wormser
    04/08/2016, 20h18 Aller au dernier message

  20. limite des constructions dans un PA valant PC

    par Emmanuel Wormser, le 02/08/2016
    • Réponses: 0
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    Emmanuel Wormser
    02/08/2016, 13h56 Aller au dernier message
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