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Forum: DP-lotissement ou PA-lotissement (L442-1 CU)

  1. Attention : le champ du permis d'aménager s'élargit ! partie 2

    par Florian MAZOYER, le 19/06/2017
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    Mansour KADA-YAHYA
    28/01/2020, 11h44 Aller au dernier message

  2. Vente bâti avant le reliquat!

    par administrateur, le 01/03/2010
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    lotissement lots exclus et reliquats
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    Jean-Michel LUGHERINI
    28/10/2011, 12h00 Aller au dernier message

  3. DP et PC

    par Michel Castelli, le 03/08/2018
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    Emmanuel Wormser
    19/09/2018, 20h21 Aller au dernier message

  4. But de la division primaire

    par Clément EYSSETTE, le 25/03/2020
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    Jean-Michel LUGHERINI
    08/02/2023, 13h13 Aller au dernier message

  5. LOTISSEMENT : Subdivision d'un Lot bâti ayant fait l'objet d'un PA (travaux achevés)

    par Marion MOUSSET, le 14/04/2020
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    Emmanuel Wormser
    17/10/2020, 18h35 Aller au dernier message

  6. DP après PC et modif PLU

    par Michel Castelli, le 07/02/2011
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    Michel Castelli
    14/02/2011, 08h21 Aller au dernier message

  7. L442-14

    par Jean-Michel AMAYENC, le 04/06/2015
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    Thierry Bleard
    09/07/2015, 07h04 Aller au dernier message

  8. DP expirée, mais PC obtenu

    par Philippe ARNAL, le 01/12/2021
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    HUBIN Philippe
    18/12/2021, 11h07 Aller au dernier message

  9. refus de DP sur un terrain bâti : découpage trop près du bâti existant

    par Jean-Bernard Blanc, le 22/05/2017
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    Emmanuel Wormser
    28/08/2017, 18h05 Aller au dernier message

  10. Division de propriété bâtie et DP

    par Antoine VINCENEUX, le 19/11/2019
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    Pascal CHARGELÈGUE
    02/08/2021, 11h51 Aller au dernier message

  11. DP et SHON toujours, mais fixée unilatéralement dans l'arrêté

    par Thierry Bleard, le 28/07/2011
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    Laurent CAMPEDEL
    02/08/2011, 08h28 Aller au dernier message

  12. Opération d'aménagement en zone 1AU

    par Thierry Bleard, le 19/03/2015
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    Thierry Bleard
    11/07/2017, 10h36 Aller au dernier message

  13. Question Application du L-421-8 du Code de l'urbanisme

    par Denis RATELADE, le 27/01/2016
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    Mansour KADA-YAHYA
    17/02/2016, 15h32 Aller au dernier message

  14. DP pour 2 lots et servitude à créer sur espace commun existant (sans travaux)

    par Clément EYSSETTE, le 20/07/2016
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    Emmanuel Wormser
    21/02/2017, 14h54 Aller au dernier message

  15. Division d'une propriété bâtie pour vente de la maison: lotissement sur le reliquat ?

    par Didier CHAUVEAU, le 12/06/2019
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    Jean-Michel LUGHERINI
    14/06/2019, 20h07 Aller au dernier message

  16. L442-14 : il ne cristallise pas les règles ... postérieures !

    par Emmanuel Wormser, le 24/07/2014
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    Emmanuel Wormser
    28/07/2017, 10h06 Aller au dernier message

  17. DP dans le périmètre protégé = PA

    par Philippe ARNAL, le 27/02/2021
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    Emmanuel Wormser
    08/12/2021, 15h10 Aller au dernier message

  18. Sous lotissement

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 04/08/2023
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    Jean-Michel LUGHERINI
    27/10/2023, 12h24 Aller au dernier message

  19. Abandon d’usufruit ….et lotissement

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 23/02/2024
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    Rémi PIERRE
    27/02/2024, 11h57 Aller au dernier message

  20. DP division - Règlement du lotissement

    par Adrien BARBASTE, le 20/12/2023
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    Jean-Michel LUGHERINI
    21/12/2023, 18h52 Aller au dernier message
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