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Forum: DP-lotissement ou PA-lotissement (L442-1 CU)

  1. Gridauh et Réforme des Lotissements : étude complète

    par Emmanuel Wormser, le 28/05/2010
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    Emmanuel Wormser
    22/06/2012, 16h53 Aller au dernier message

  2. PC avant 2006 et DP

    par Michel Castelli, le 05/08/2011
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    Laurent CAMPEDEL
    05/08/2011, 20h00 Aller au dernier message

  3. Dp cloture

    par Michel Castelli, le 22/11/2011
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    Michel Castelli
    23/11/2011, 08h00 Aller au dernier message

  4. Géomètre-Expert titulaire de PA ?

    par Thierry Bleard, le 06/04/2012
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    Thierry Bleard
    25/04/2012, 15h34 Aller au dernier message

  5. DP et RECOURS DES TIERS

    par Michel Castelli, le 26/09/2014
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    Emmanuel Wormser
    30/09/2014, 10h02 Aller au dernier message

  6. Faible Emprise au Sol dans les nouveaux PLU - comment faire? -

    par Julien DE MANDIARGUES, le 23/02/2015
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    Jean-Michel LUGHERINI
    23/02/2015, 21h49 Aller au dernier message

  7. Bornage d'une DP manifestement illégal

    par Florian MAZOYER, le 09/06/2015
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    Emmanuel Wormser
    11/06/2015, 12h35 Aller au dernier message

  8. DP division "jugée irrecevable" !!

    par Thierry Bleard, le 18/01/2018
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    Emmanuel Wormser
    16/10/2018, 15h51 Aller au dernier message

  9. PA sans travaux et DAACT

    par Thierry Bleard, le 24/05/2018
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    Pascal CHARGELÈGUE
    25/05/2018, 17h01 Aller au dernier message

  10. L442-14 et PADDUC

    par Clément EYSSETTE, le 12/07/2018
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    Emmanuel Wormser
    17/08/2018, 20h59 Aller au dernier message

  11. PA et prescriptions applicables au lot

    par Philippe ARNAL, le 11/02/2020
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    Frédéric ROUGIER
    12/02/2020, 12h47 Aller au dernier message

  12. DP vendeur ou Dp acheteur ?

    par Jean-Philippe BODIN, le 04/09/2020
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    Frédéric ROUGIER
    17/09/2020, 17h18 Aller au dernier message

  13. Délai instruction - Motifs pour augmenter le délai de droit commun

    par Rachelle BERGERET, le 17/05/2021
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    Emmanuel Wormser
    19/11/2021, 17h24 Aller au dernier message

  14. Bâtiment irrégulier non destiné à être démoli et R442-1-e CU

    par Clément EYSSETTE, le 16/03/2022
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    Clément EYSSETTE
    18/03/2022, 10h02 Aller au dernier message

  15. Lotissement de 2007. Caduc ou non ?

    par Benoit PETIT, le 10/08/2022
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    Emmanuel Wormser
    15/08/2022, 21h02 Aller au dernier message

  16. DP tacite

    par Arnaud DELEVAL, le 28/09/2022
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    Emmanuel Wormser
    04/10/2022, 17h49 Aller au dernier message

  17. Question Respect des articles 6 et 7 imposé au reliquat bâti

    par Steven Le Bonhomme, le 24/10/2022
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    Emmanuel Wormser
    08/11/2022, 21h09 Aller au dernier message

  18. valeur du positionnement des accès sur une DP

    par Jean-Philippe BODIN, le 02/01/2023
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    Pascal CHARGELÈGUE
    24/01/2023, 20h54 Aller au dernier message

  19. PA sur DP

    par Justin PERNOUD, le 08/09/2023
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    Frédéric ROUGIER
    08/09/2023, 17h35 Aller au dernier message

  20. R 442-8….. et à équipements communs

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 24/01/2024
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    Rémi PIERRE
    26/01/2024, 17h18 Aller au dernier message
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