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Forum: DP-lotissement ou PA-lotissement (L442-1 CU)

  1. DP en espace agricole et division foncière

    par Didier CHAUVEAU, le 29/11/2021
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    • Réponses: 10
    • Affichages: 71
    Didier CHAUVEAU
    02/12/2021, 09h05 Aller au dernier message

  2. DP en secteur protégé => PA. Et les travaux ?

    par Philippe ARNAL, le 03/10/2022
    • Réponses: 6
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    Pascal CHARGELÈGUE
    04/10/2022, 11h39 Aller au dernier message

  3. Dp en zone " inconstructible"

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 15/01/2015
    inerré?
    • Réponses: 1
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    Emmanuel Wormser
    15/01/2015, 22h39 Aller au dernier message

  4. DP en zone AU

    par Thierry Bleard, le 01/03/2012
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    Emmanuel Wormser
    02/03/2012, 00h28 Aller au dernier message

  5. DP et 2AU

    par Rémi PIERRE, le 23/04/2024
    • Réponses: 2
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    Rémi PIERRE
    23/04/2024, 18h03 Aller au dernier message

  6. DP et accès a creer

    par Michel Castelli, le 08/11/2012
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    Emmanuel Wormser
    21/11/2012, 10h09 Aller au dernier message

  7. DP et Article 111-5-2

    par Philippe ARNAL, le 27/11/2013
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    Emmanuel Wormser
    29/09/2020, 14h29 Aller au dernier message

  8. DP et cession de voie ?????

    par Henrique FERREIRA, le 04/03/2011
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    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 14
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    Emmanuel Wormser
    07/03/2011, 09h40 Aller au dernier message

  9. DP et cession voirie

    par Rémi PIERRE, le 22/04/2024
    • Réponses: 6
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    Rémi PIERRE
    22/04/2024, 18h14 Aller au dernier message

  10. DP et conservation réserve foncière

    par Rémi PIERRE, le 22/04/2024
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    • Affichages: 42
    Rémi PIERRE
    22/04/2024, 18h16 Aller au dernier message

  11. Dp et demolition batiment

    par Olivier LAUGIER, le 14/11/2022
    • Réponses: 3
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    Emmanuel Wormser
    14/11/2022, 18h49 Aller au dernier message

  12. DP et extension de réseau

    par Thierry Bleard, le 17/10/2019
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    • Réponses: 32
    • Affichages: 263
    Rémi PIERRE
    11/07/2023, 22h16 Aller au dernier message

  13. DP et indivision

    par Josiane ASSON, le 21/06/2021
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    Emmanuel Wormser
    21/06/2021, 18h09 Aller au dernier message

  14. Dp et obligation creation bassin de retention

    par Olivier LAUGIER, le 09/05/2022
    • Réponses: 4
    • Affichages: 42
    Jean-Michel LUGHERINI
    10/05/2022, 12h52 Aller au dernier message

  15. DP et PA (accès multiples sur voie publique)

    par Thierry SCHNEIDER, le 17/10/2013
    • Réponses: 6
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    Emmanuel Wormser
    21/10/2013, 11h08 Aller au dernier message

  16. DP et PC

    par Michel Castelli, le 03/08/2018
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    Emmanuel Wormser
    19/09/2018, 20h21 Aller au dernier message

  17. DP et Pièces complémentaires

    par Michel Castelli, le 17/05/2010
    • Réponses: 7
    • Affichages: 57
    Pascal CHARGELÈGUE
    18/05/2010, 19h13 Aller au dernier message

  18. DP et PPRN

    par Florian SIMON, le 18/01/2016
    • Réponses: 4
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    Florian SIMON
    19/01/2016, 19h52 Aller au dernier message

  19. DP et RECOURS DES TIERS

    par Michel Castelli, le 26/09/2014
    • Réponses: 8
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    Emmanuel Wormser
    30/09/2014, 10h02 Aller au dernier message

  20. Dp et recours gracieux

    par Michel Castelli, le 28/11/2011
    • Réponses: 2
    • Affichages: 29
    Michel Castelli
    28/11/2011, 10h33 Aller au dernier message
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