aller à 1234511 ... DernièreDernière
Affichage des discussions 1 à 20 sur 831

Forum: DP-lotissement ou PA-lotissement (L442-1 CU)

  1. Pa unilot sans travaux

    par Olivier LAUGIER, le 25/01/2024
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 13
    • Affichages: 96
    Jordan CONSTANTIN
    Aujourd'hui, 22h03 Aller au dernier message

  2. Répartition emprise au sol en PA

    par Jordan CONSTANTIN, le Aujourd'hui
    • Réponses: 0
    • Affichages: 2
    Jordan CONSTANTIN
    Aujourd'hui, 21h42 Aller au dernier message

  3. Division lot en zone inconstructible carte communale : terrain à bâtir ?

    par Patrick BRANLY, le 09/04/2024
    • Réponses: 4
    • Affichages: 17
    Frédéric ROUGIER
    13/04/2024, 10h14 Aller au dernier message

  4. DP Lotissement et PC sur lot

    par Rémi PIERRE, le 26/10/2023
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 10
    • Affichages: 76
    Emmanuel Wormser
    08/04/2024, 20h06 Aller au dernier message

  5. Division à bâtir dans lotissement

    par Jordan CONSTANTIN, le 06/04/2024
    • Réponses: 3
    • Affichages: 45
    Jean-Michel LUGHERINI
    07/04/2024, 14h12 Aller au dernier message

  6. R442-13 différences entre a) et b) ?

    par Rémi PIERRE, le 04/04/2024
    • Réponses: 2
    • Affichages: 19
    Rémi PIERRE
    04/04/2024, 21h14 Aller au dernier message

  7. Transformer EV en voirie et pk

    par Rémi PIERRE, le 28/03/2024
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 10
    • Affichages: 49
    Rémi PIERRE
    04/04/2024, 21h04 Aller au dernier message

  8. Assiette de Permis d'Aménager

    par Justin PERNOUD, le 26/03/2024
    2 Page •
    1 2
    2 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 15
    • Affichages: 64
    Frédéric ROUGIER
    28/03/2024, 12h44 Aller au dernier message

  9. Périmètre lotissement

    par Benjamin SEIFFERT, le 25/03/2024
    2 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 2
    • Affichages: 29
    Benjamin SEIFFERT
    26/03/2024, 10h12 Aller au dernier message

  10. R151-21 et pluviale

    par Florian MAZOYER, le 20/03/2024
    • Réponses: 3
    • Affichages: 30
    Emmanuel Wormser
    22/03/2024, 17h48 Aller au dernier message

  11. PA et mise en copropriété sur 1 lot

    par Davy DROMARD, le 20/03/2024
    • Réponses: 7
    • Affichages: 38
    Rémi PIERRE
    22/03/2024, 09h54 Aller au dernier message

  12. DP tacite ou non ? refus non notifié

    par Rachelle BERGERET, le 21/03/2024
    • Réponses: 6
    • Affichages: 20
    Rachelle BERGERET
    22/03/2024, 07h50 Aller au dernier message

  13. Autorisation de vente des lots en lotissement communal

    par Stéphane FLEURY, le 03/08/2021
    • Réponses: 3
    • Affichages: 48
    Emmanuel Wormser
    13/03/2024, 16h12 Aller au dernier message

  14. Abandon d’usufruit ….et lotissement

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 23/02/2024
    3 Page •
    1 2 3
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 23
    • Affichages: 95
    Rémi PIERRE
    27/02/2024, 11h57 Aller au dernier message

  15. Nombre de lots en pa

    par Michel Castelli, le 13/02/2024
    4 Page •
    1 2 3 ... 4
    • Réponses: 34
    • Affichages: 198
    Frédéric ROUGIER
    20/02/2024, 07h33 Aller au dernier message

  16. Rétrocession de voies et espaces communs en PA avec AFUL

    par Laurent FUCHS, le 15/02/2024
    • Réponses: 1
    • Affichages: 9
    Rémi PIERRE
    15/02/2024, 19h26 Aller au dernier message

  17. Extension Enedis de + de 100m + PUP

    par Valentin de MARION, le 05/09/2023
    2 Page •
    1 2
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 12
    • Affichages: 139
    Emmanuel Wormser
    12/02/2024, 13h43 Aller au dernier message

  18. Sortie d'indivision et rattachement propriété contigüe: DP?

    par Stéphane BONTOUX, le 09/02/2024
    • Réponses: 1
    • Affichages: 20
    Emmanuel Wormser
    09/02/2024, 14h40 Aller au dernier message

  19. interaction PA / Défrichement

    par Frédéric ROUGIER, le 06/02/2024
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 1
    • Affichages: 17
    Emmanuel Wormser
    06/02/2024, 17h44 Aller au dernier message

  20. Puissance électrique

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 06/02/2024
    • Réponses: 2
    • Affichages: 19
    Jean-Michel LUGHERINI
    06/02/2024, 11h58 Aller au dernier message
aller à 1234511 ... DernièreDernière

Options d'affichage des discussions

Utilisez ce contrôle pour limiter l'affichage des discussions aux dernières discussions selon un certain temps.

Vous permet de choisir les données avec lesquels la liste des discussions sera triée.

Trier les discussions dans l'ordre...

Remarque : quand vous triez par date, l'ordre « décroissant » affichera les résultats les plus récents en premier.

Légende des icônes

Contient des messages non lus
Contient des messages non lus
Ne contient pas de messages non lus.
Ne contient pas de messages non lus.
Plus de 15 réponses ou 50 affichages
Discussion brûlante avec des messages non lus
Plus de 15 réponses ou 50 affichages
Discussion brûlante sans message non lu
Discussion fermée
Discussion fermée
Discussion à laquelle vous avez participé
Vous avez participé à cette discussion

Règles de messages

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages
  •  

Règles du forum