aller à 1234511 ... DernièreDernière
Affichage des discussions 1 à 20 sur 768

Forum: DP-lotissement ou PA-lotissement (L442-1 CU)

  1. Acquisition de l'usufruit = DP?

    par Stéphane FLEURY, le Hier
    • Réponses: 1
    • Affichages: 13
    Emmanuel Wormser
    Aujourd'hui, 01h08 Aller au dernier message

  2. Lotissement ?

    par Antoine DE GRIBALDI, le 08/03/2023
    3 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 5
    • Affichages: 39
    Antoine DE GRIBALDI
    20/03/2023, 18h30 Aller au dernier message

  3. Pour bénéficier du L442-14, le PC doit être obtenu après division

    par Emmanuel Wormser, le 27/06/2022
    2 Page •
    1 2
    2 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 11
    • Affichages: 157
    Emmanuel Wormser
    19/03/2023, 10h44 Aller au dernier message

  4. L442-14 : 5 ans pour déposer ou pour obtenir le PC ?

    par Emmanuel Wormser, le 17/03/2023
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 2
    • Affichages: 12
    Emmanuel Wormser
    17/03/2023, 19h38 Aller au dernier message

  5. Caducité PA si pas de mutation ?

    par Jonathan PRIVAT, le 14/03/2023
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 0
    • Affichages: 11
    Jonathan PRIVAT
    14/03/2023, 23h26 Aller au dernier message

  6. L442-10 et ….. architecte

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 02/03/2023
    • Réponses: 7
    • Affichages: 47
    Emmanuel Wormser
    08/03/2023, 12h59 Aller au dernier message

  7. Périmètre PA partiellement en zone Agricole

    par Stéphane FLEURY, le 03/03/2023
    • Réponses: 3
    • Affichages: 29
    Emmanuel Wormser
    07/03/2023, 16h04 Aller au dernier message

  8. Définition du terme "terrain viabilisé"

    par Damien PIERRE, le 01/04/2021
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 14
    • Affichages: 146
    Sophie BERTAINA
    27/02/2023, 17h43 Aller au dernier message

  9. le R151-21 et la bande de constructibilité du PLU

    par Emmanuel Wormser, le 25/02/2023
    • Réponses: 3
    • Affichages: 26
    Frédéric ROUGIER
    26/02/2023, 19h59 Aller au dernier message

  10. Annulation du PC(VD) accordé prématurément dans un lotissement (R442-18)

    par Emmanuel Wormser, le 25/02/2023
    • Réponses: 7
    • Affichages: 52
    Emmanuel Wormser
    25/02/2023, 15h06 Aller au dernier message

  11. Question DP division avec l'intention de démolir

    par Pierrette CESARI, le 06/01/2016
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 13
    • Affichages: 122
    Rémi PIERRE
    24/02/2023, 10h01 Aller au dernier message

  12. Post PA Modificatif et signature des colotis

    par Claude BARNERON, le 14/02/2023
    • Réponses: 9
    • Affichages: 45
    Claude BARNERON
    15/02/2023, 10h23 Aller au dernier message

  13. But de la division primaire

    par Clément EYSSETTE, le 25/03/2020
    3 Page •
    1 2 3
    • Réponses: 27
    • Affichages: 283
    Jean-Michel LUGHERINI
    08/02/2023, 14h13 Aller au dernier message

  14. Demandeur pour modif PA en cours

    par Stéphane FLEURY, le 02/02/2023
    • Réponses: 1
    • Affichages: 14
    Frédéric ROUGIER
    02/02/2023, 19h04 Aller au dernier message

  15. DP de lotissement et accès commun existant

    par Laurence PREVOST-HABERER, le 26/01/2023
    3 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 6
    • Affichages: 122
    Laurence PREVOST-HABERER
    31/01/2023, 15h50 Aller au dernier message

  16. valeur du positionnement des accès sur une DP

    par Jean-Philippe BODIN, le 02/01/2023
    • Réponses: 8
    • Affichages: 91
    Pascal CHARGELÈGUE
    24/01/2023, 21h54 Aller au dernier message

  17. le PA unilot en zone MH : exercice d'atelier

    par Emmanuel Wormser, le 11/05/2019
    6 Page •
    1 2 3 ... 6
    5 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 53
    • Affichages: 768
    Emmanuel Wormser
    18/01/2023, 11h03 Aller au dernier message

  18. Portée juridique d'un plan de vente

    par Laurent FUCHS, le 05/01/2023
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 11
    • Affichages: 120
    Frédéric ROUGIER
    13/01/2023, 01h26 Aller au dernier message

  19. DP AUTRE QUE LOTISSEMENT ET PRESCRIPTION DES REGLES d'URBANISME

    par Olivier LAUGIER, le 20/12/2022
    • Réponses: 1
    • Affichages: 22
    Emmanuel Wormser
    20/12/2022, 20h14 Aller au dernier message

  20. Requalification "ex-post" d'une opération en lotissement

    par Emmanuel Wormser, le 08/11/2022
    • Réponses: 3
    • Affichages: 58
    Jean-Philippe Strebler
    27/11/2022, 12h17 Aller au dernier message
aller à 1234511 ... DernièreDernière

Options d'affichage des discussions

Utilisez ce contrôle pour limiter l'affichage des discussions aux dernières discussions selon un certain temps.

Vous permet de choisir les données avec lesquels la liste des discussions sera triée.

Trier les discussions dans l'ordre...

Remarque : quand vous triez par date, l'ordre « décroissant » affichera les résultats les plus récents en premier.

Légende des icônes

Contient des messages non lus
Contient des messages non lus
Ne contient pas de messages non lus.
Ne contient pas de messages non lus.
Plus de 15 réponses ou 50 affichages
Discussion brûlante avec des messages non lus
Plus de 15 réponses ou 50 affichages
Discussion brûlante sans message non lu
Discussion fermée
Discussion fermée
Discussion à laquelle vous avez participé
Vous avez participé à cette discussion

Règles de messages

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages
  •  

Règles du forum