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Forum: DP-lotissement ou PA-lotissement (L442-1 CU)

  1. DP obtenu avec mention de l'ancien PLU

    par Justin PERNOUD, le Hier
    • Réponses: 1
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    Emmanuel Wormser
    Hier, 19h04 Aller au dernier message

  2. Subdivision d'un lot bâti d'un lotissement achevé. Modifier le lotissement? [Oui]

    par Philippe ARNAL, le 26/04/2017
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    • Réponses: 26
    • Affichages: 391
    Emmanuel Wormser
    16/04/2025, 12h10 Aller au dernier message

  3. Niveau de détail des plans de travaux du permis d'aménager

    par Philippe GLEIZE, le 15/04/2025
    • Réponses: 5
    • Affichages: 33
    Emmanuel Wormser
    16/04/2025, 12h09 Aller au dernier message

  4. Pour bénéficier du L442-14, le PC doit être obtenu après division

    par Emmanuel Wormser, le 27/06/2022
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    • Réponses: 35
    • Affichages: 615
    Emmanuel Wormser
    16/04/2025, 09h23 Aller au dernier message

  5. Exigence de produire un titre de servitude de passage pour l'accès à la voie publique

    par Philippe GLEIZE, le 15/04/2025
    • Réponses: 2
    • Affichages: 15
    Philippe GLEIZE
    15/04/2025, 15h54 Aller au dernier message

  6. Suppression obligation social dans PLU - faut-il modifier le PA ?

    par Gabriel BLANCHET-FERRET, le 11/04/2025
    • Réponses: 3
    • Affichages: 9
    Emmanuel Wormser
    14/04/2025, 09h41 Aller au dernier message

  7. Détachement terrain sans autorisation d'urbanisme (PA périmètre ABF)

    par Gabriel BLANCHET-FERRET, le 09/04/2025
    • Réponses: 4
    • Affichages: 51
    Frédéric ROUGIER
    09/04/2025, 18h28 Aller au dernier message

  8. PAM - L442-10 ? - Modification Espace commun (voirie)

    par Damien PIERRE, le 09/04/2025
    • Réponses: 3
    • Affichages: 26
    Emmanuel Wormser
    09/04/2025, 17h09 Aller au dernier message

  9. Vielle histoire

    par HUBIN Philippe, le 02/04/2025
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 3
    • Affichages: 43
    Emmanuel Wormser
    02/04/2025, 18h47 Aller au dernier message

  10. pas de DP L115-3 si donation ?

    par Jordan CONSTANTIN, le 22/08/2024
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    • Affichages: 180
    Pascal CHARGELÈGUE
    02/04/2025, 17h34 Aller au dernier message

  11. Division primaire et opposition r151-21

    par Rémi PIERRE, le 28/03/2025
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    Rémi PIERRE
    28/03/2025, 11h55 Aller au dernier message

  12. QPC L442-11 CU -Après le L442-10, le L442-11 confronté au droit de propriété en QPC ?

    par Emmanuel Wormser, le 16/01/2025
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    Pascal CHARGELÈGUE
    27/03/2025, 15h52 Aller au dernier message

  13. scission de (copro?) .....à bâtir ?

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 11/12/2020
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    Jean-Paul EYSSETTE
    06/03/2025, 11h35 Aller au dernier message

  14. Emplacement réservé et emprise au sol

    par Benjamin SEIFFERT, le 03/03/2025
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    Benjamin SEIFFERT
    03/03/2025, 16h14 Aller au dernier message

  15. PCVD ou PA

    par Laurence PREVOST-HABERER, le 26/02/2025
    1 pièce(s) jointe(s)
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    Emmanuel Wormser
    26/02/2025, 12h17 Aller au dernier message

  16. DP et PA sur la même unité foncière

    par Justin PERNOUD, le 17/02/2025
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    Emmanuel Wormser
    17/02/2025, 12h11 Aller au dernier message

  17. Division pour Hypothèque : DP or not DP

    par Stéphane BONTOUX, le 05/02/2025
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    • Affichages: 63
    Jean-Paul EYSSETTE
    13/02/2025, 21h36 Aller au dernier message

  18. Raccordement EU volontaire en zone ANC

    par Philippe ABADIE, le 25/04/2022
    • Réponses: 8
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    Emmanuel Wormser
    27/01/2025, 14h15 Aller au dernier message

  19. Wink PC purgé sur DP périmée - Risques pour le Géomètre qui divise et le client qui achète

    par Frédéric LESUEUR, le 22/01/2025
    • Réponses: 9
    • Affichages: 55
    Rachelle BERGERET
    24/01/2025, 12h36 Aller au dernier message

  20. Archi dès PA de 2500 m²

    par Jean-Philippe BODIN, le 02/11/2018
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    1 pièce(s) jointe(s)
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    Emmanuel Wormser
    22/01/2025, 10h42 Aller au dernier message
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