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Affichage des discussions 21 à 40 sur 289

Forum: PC (permis de construire) et PD (permis de démolir)

(Toutes questions)

  1. Assiette de PC dans un lotissement sous DP

    par Valérie SILVERT, le 11/04/2012
    • Réponses: 20
    • Affichages: 145
    Pascal CHARGELÈGUE
    13/04/2012, 19h01 Aller au dernier message

  2. Contester un refus de toit plat motivé par un avis non confome d'ABF et SPR à venir

    par Thierry Bleard, le 03/07/2018
    2 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 19
    • Affichages: 89
    Emmanuel Wormser
    05/09/2018, 11h53 Aller au dernier message

  3. Pc et volumes

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 15/10/2010
    • Réponses: 18
    • Affichages: 68
    Jean-Michel LUGHERINI
    13/11/2010, 15h18 Aller au dernier message

  4. bâti léger

    par Valérie SILVERT, le 13/12/2012
    2 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 17
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    Emmanuel Wormser
    14/12/2012, 08h58 Aller au dernier message

  5. Pcvd ??

    par Philippe ARNAL, le 21/03/2022
    • Réponses: 17
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    Jean-Michel LUGHERINI
    28/04/2022, 22h31 Aller au dernier message

  6. Permis de construire sur deux propriétés

    par Philippe ARNAL, le 22/08/2013
    • Réponses: 16
    • Affichages: 163
    Mansour KADA-YAHYA
    17/09/2013, 16h24 Aller au dernier message

  7. Permis de construire et lotissement

    par Clément EYSSETTE, le 08/03/2016
    • Réponses: 16
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    Clément EYSSETTE
    09/03/2016, 09h27 Aller au dernier message

  8. La construction d'un bassin enterré de plus de 2 m² soumise à autorisation ?

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 24/09/2011
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    Laurent CAMPEDEL
    13/01/2012, 19h08 Aller au dernier message

  9. Cloture terrain de tennis - ABF

    par Nicolas FAURE, le 31/08/2012
    • Réponses: 15
    • Affichages: 134
    Michel Castelli
    28/09/2012, 16h54 Aller au dernier message

  10. PC tacite

    par Laurent FUCHS, le 02/05/2023
    1 pièce(s) jointe(s)
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    • Affichages: 91
    Rémi PIERRE
    14/05/2024, 11h08 Aller au dernier message

  11. DP Changement de destination local commercial en habitation

    par Christophe DUJARDIN, le 30/06/2012
    • Réponses: 14
    • Affichages: 148
    Emmanuel Wormser
    11/07/2012, 15h31 Aller au dernier message

  12. Regularisation permis

    par Philippe ARNAL, le 20/02/2014
    • Réponses: 14
    • Affichages: 104
    Emmanuel Wormser
    25/02/2014, 19h48 Aller au dernier message

  13. PCVD sur bâti existant

    par Stéphane FLEURY, le 20/01/2023
    • Réponses: 14
    • Affichages: 86
    Emmanuel Wormser
    03/02/2023, 00h13 Aller au dernier message

  14. Avis d'ABF sur une démolition : simple ou conforme ?

    par Thierry Bleard, le 24/07/2019
    2 pièce(s) jointe(s)
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    • Affichages: 51
    Thierry Bleard
    29/11/2019, 08h03 Aller au dernier message

  15. PC accordé sur partie d'une unité foncière

    par Clément EYSSETTE, le 21/09/2020
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    • Affichages: 112
    Mansour KADA-YAHYA
    29/09/2020, 14h45 Aller au dernier message

  16. Dp division puis pc sur UF totale

    par Michel Castelli, le 11/05/2011
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    Mansour KADA-YAHYA
    18/05/2011, 09h26 Aller au dernier message

  17. La Villa prive la terrasse du voisin du soleil. Démolir vraiment?

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 18/09/2015
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    • Affichages: 206
    Stéphane COURBI
    16/04/2018, 14h27 Aller au dernier message

  18. En lotissement, à partir de quand peut-on déposer une demande de PC?

    par Clément EYSSETTE, le 23/06/2020
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    Rachelle BERGERET
    27/07/2022, 16h08 Aller au dernier message

  19. Diviser avant achèvement des travaux

    par Simon ERTZ, le 14/05/2024
    • Réponses: 13
    • Affichages: 82
    Rémi PIERRE
    Hier, 23h07 Aller au dernier message

  20. Accès par zone inconstructible

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 12/10/2010
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 12
    • Affichages: 113
    Thierry Bleard
    01/08/2018, 15h38 Aller au dernier message
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