(ex SHOB / SHON)
Voie privée avec panneau "accès privé" = voie non ouverte à la circulation publique
20/01/2021, 12h32
(ex Taxes et participations d'urbanisme)
(Avantages. Problèmes. Craintes)
(Toutes questions)
(Toutes questions)
que doit contenir le pré-rapport (la note de synthèse pour être "in") d'expertise?
08/04/2022, 14h39
(ex Les vieux cahiers des charges du lotissements et vielles ASL)
(ex Alignements + Les Branchements & Raccordements d’un lotissement + les réseaux EDF/PTT..)
Vente d'un droit à construire avec Quote-part des PC, après PCVD en division primaire
03/03/2022, 15h22
(ex Alertes « Jurisurba », « Universimmo » et autres sites + tvx de fin d'etudes)
(ex Veille juridique législative et règlementaire, les réponses du Ministère sur ses sites "Intranet et Extranet" & les Imprimés CERFA + SENAT + Assemblée Nationale)
(ex Veille jurisprudentielle judiciaire & Administratives)
Textes. Retranscriptions de journées d’Etudes. Réflexions.
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