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Voir la version complète : La copropriété, la division en volumes


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  1. vente non autoriséee (0 réponses)
  2. Elle est terrible cette loi de 1965 (1 réponses)
  3. copro...volume...?....rien du tout ! (1 réponses)
  4. Comment est-ce possible ? (1 réponses)
  5. hum......copro jocker ! (3 réponses)
  6. Droit construire sans autorisation (0 réponses)
  7. destination d'un immeuble en copropriété (0 réponses)
  8. Atteinte par un mur à la jouissance privative (0 réponses)
  9. Ben ça va pas être facile tout le temps ! (1 réponses)
  10. Volume...c'est pas copro! (1 réponses)
  11. Mais où est donc l’état descriptif de division ? (0 réponses)
  12. Projet de loi modifiant la loi n° 65557 du 10 juillet 1965 (0 réponses)
  13. Forces et limites du réglement de copropriété (0 réponses)
  14. Tantièmes indéterminés (3 réponses)
  15. Le saviez-vous ? (2 réponses)
  16. Terrasse « démontable » sur une partie commune à jouissance privative ? (0 réponses)
  17. Le Gang des...Grenoblois ! (2 réponses)
  18. Bloc-évier !!!! (0 réponses)
  19. Syndicat de copropriété ouverture livret A officiellement autorisé (0 réponses)
  20. Procédure pour fusionner deux copropriétés ? (3 réponses)
  21. vente et destination d'un lot (0 réponses)
  22. Notion de parties communes et de parties privatives (1 réponses)
  23. Loi à venir sur les syndics de copro (1 réponses)
  24. modification de l'EDD et majorité (0 réponses)
  25. Agir en justice en copro : des conditions strictes de recevabilité (0 réponses)
  26. Modification de tantèmes (4 réponses)
  27. Charges locatives forfaitaires (0 réponses)
  28. La jouissance exclusive est un droit réel et perpétuel (1 réponses)
  29. Le syndicat doit prouver l’atteinte aux parties communes (0 réponses)
  30. antennes paraboliques (0 réponses)
  31. Combles et charges (0 réponses)
  32. Un lot de copropriété peut être divisé sans autorisation de l’assemblée générale. (0 réponses)
  33. Intérêt à agir du Syndicat (4 réponses)
  34. je tente ma chance ......ici ! [l'affaire Appolonia] (16 réponses)
  35. Carrez et lot non clos ? (0 réponses)
  36. Pas de mitoyeneté d'un pafond ? (4 réponses)
  37. Droit d’usage et d’habitation (1 réponses)
  38. Division volumétrique (0 réponses)
  39. Division d’un lot de copropriété non autorisée (0 réponses)
  40. Résidences Services! Attention! (0 réponses)
  41. Important! Copro! Délibération si travaux PC (2 réponses)
  42. copropriétaires et acte constitutif de servitude (0 réponses)
  43. Servitude en copro.....confirmée ? (8 réponses)
  44. Charges stationements et deuxième étage (0 réponses)
  45. Emprise sur parties communes (2 réponses)
  46. Percer une dalle en copropriété (0 réponses)
  47. Help§ Limites entre lots de copro? (1 réponses)
  48. Copropriete et charges d'escalier (8 réponses)
  49. Inversion de millièmes (0 réponses)
  50. Installation d’une véranda ?...Copropriété (0 réponses)
  51. Caves en dessous de la voie publique (0 réponses)
  52. Surélévation non autorisée! Qui est le propriétaire? (0 réponses)
  53. La Chambre de bonne ! (0 réponses)
  54. Vidéosurveillance et copropriété (0 réponses)
  55. Peut-on tout mettre en copropriété ? (1 réponses)
  56. Parking et règlement de copropriété (10 réponses)