Études diverses, blogs [Archives] - CNARU - Ateliers Géomètre Expert

5 ans de jurisprudence pour les ASL (0 réponses)
ESt-ce qu'on l'aurait convaincu avec une belle AFUL ? (1 réponses)
SITADEL : les données détaillées désormais (très) accessibles (0 réponses)
Les propositions des notaires (2 réponses)
Demandes abusives de pièces complémentaires : un article optimiste ! (4 réponses)
Les divisions foncières : une récap simple et lisible (3 réponses)
Périmètre du lotissement : article sur le sujet (5 réponses)
Le PCVD, par PEDurand (1 réponses)
Légifrance : changement proche de l'interface de navigation (3 réponses)
AirBnB : choisissez bien vos clients (1 réponses)
La VISCUOSITE administrative vous connaissez ??? (0 réponses)
dématérialisation des demande d'urbanisme (33 réponses)
"La théorie de la bouse de vache" ou ... les méfaits de google ! (7 réponses)
Le géomètre et la consultation du cadastre (0 réponses)
grands projets urbains : vers plus de co-construction ? (0 réponses)
Formation ARUGEM le 22 mai 2015 à Aix-En-Provence -Thème: les risques naturels (3 réponses)
Pense-bête sur les divisions foncières (3 réponses)
Voilà c'est dit! (0 réponses)
Allez oublions nos amis juristes! (0 réponses)
les contradictions de la politique du logement (1 réponses)
Droit d'usage (0 réponses)
Sécurité juridique et contentieux de l'urbanisme (3 réponses)
Les POS font de la resistance....plus tard, plus tard (2 réponses)
Recouvrir. La participation stationnement (0 réponses)
Indispensable: Site Carmen PACA completement rénové (2 réponses)
Implantation non conforme.....démolition (0 réponses)
notaires et médias (0 réponses)
Autorisation orale d'occuper le DP (1 réponses)
Rapport de l'IGF sur les professions règlementées (0 réponses)
Dossier ALUR LLC avocats (0 réponses)
Casier judiciaire (0 réponses)
Le R 111-4 .... (1 réponses)
Intouchable [acte de notoriété acquisitive, le Notaire n'a pas à faire de recherches] (2 réponses)
Paon Paon sur le c.l! (0 réponses)
Un architecte trop pressé...... (2 réponses)
Qu'est-ce qu'un terrain de loisir ? (1 réponses)
Petit rappel responsabilité du praticien (1 réponses)
Et en Français....ça veut dire? (1 réponses)
Allos.....c'est tout ou rien (2 réponses)
cadastre et empietement (4 réponses)
Arugem ! Un pilote .....à l'Honneur... (2 réponses)
Journées CRDI Nantes 9 et 10 octobre 2013 (7 réponses)
Publiez.....vite! (1 réponses)
La preuve : une étude complète de la Cour de cassation (3 réponses)
Bail à construction et volumes (0 réponses)
Panique chez les juges: démolir l’ouvrage public, après annulation de l'expro? (0 réponses)
La bonne blague de notoriété acquisitive (0 réponses)
Nouveau régime des divisions : ouvrage de S.Pérignon (6 réponses)
Coup de gueule! (0 réponses)
Metroglodyte à boucher! (5 réponses)
Allez bon vent. Pas de R111-21 là ! (0 réponses)
Y a le feu au droit de propriété (1 réponses)
Prescription acquisitive...et toc... (3 réponses)
Usucapion cour commune (0 réponses)
Le PC biosourcé quelque chose (0 réponses)
Zone À. Bien tenté, mal réussi! (0 réponses)
un rapport du CGEDD sur l'application de la loi littoral (0 réponses)
Notaires....GE...... (3 réponses)
Contester un PPR ..ça marche! (4 réponses)
Voir la mer......perché sur un tabouret ? (1 réponses)
Veille urbanisme pratique (éditions Sorman) (7 réponses)
GE médiateur (1 réponses)
Allez hop! Parasismique...... (3 réponses)
Tout sur le lotissement......., enfin presque (0 réponses)
Le GE coach judiciaire! (2 réponses)
Attention.....location meublés (6 réponses)
Révision? À la baisse ou à la hausse? (0 réponses)
Les OGM, le Maire et le PLU (1 réponses)
24/100 de pente! (0 réponses)
2500 euros? Sanctions pour recours abusifs (4 réponses)
identification du chemin rural - obligation de l'entretenir (17 réponses)
Notion d'unité foncière....remembrée ! (1 réponses)
OGE attention, voila un nouveau cadastre... (2 réponses)
ONB en congés ? (0 réponses)
Misère ! Pôvre lotisseur (1 réponses)
Jurisurba 18/01/2012 (0 réponses)
une nouvelle revue en droit de l'immobilier (0 réponses)
La voirie communale et le GE : A.Saint Supéry dans la presse ! (4 réponses)
Les divisions.... Marseillaises (19 réponses)
Ventes immobilières en chaîne (0 réponses)
Ma dalle , c'est pas "quedal" (2 réponses)
Ma ruine à canassons, c'est de l'habitation ! (1 réponses)
Et vlan! A malin , malin et demi ! (0 réponses)
De façades à façades ! (1 réponses)
mauvaise implantation pour mauvaise cession (3 réponses)
Cot! Cot! Cot - Validation du permis de construire d’un bâtiment d’élevage de volaill (1 réponses)
Formalité de division sur "jurisprudentes" - DP sans division en guise de R315-4 ?? (0 réponses)
Quand le lac prend l'eau ! (0 réponses)
Vente d’une maison liée à l’exploitation agricole ? (4 réponses)
Procédure de révision simplifiée du plan d’urbanisme pour vendre un terrain à la comm (4 réponses)
Vive le cadastre! (1 réponses)
Enquêtes publiques (1 réponses)
M. Redoutey s'envoie en l'air (1 réponses)
Prions......mais c'est payant (0 réponses)
Être ou ne pas être.....inscrit en tant qu agriculteur (1 réponses)
Piqure de rappel - Dates de valeur de nos "chers" banquiers (0 réponses)
L'expertise judiciaire : quelles évolutions pour quelle justice ?i (4 réponses)
La question du député est con! (0 réponses)
Pas de chance ce notaire..... (0 réponses)
cadastre et prescription (1 réponses)
bilan réforme notaire (3 réponses)
Aux sources de l'inconstitutionnalité (0 réponses)
Les lettres du gridauH (0 réponses)
Même Justin...se méfie de la VEFA (0 réponses)
La liste des sites de Me Buffet (0 réponses)
d’habitation nécessairement et directement liée à l’activité agricole et permis de co (1 réponses)
Recours et installations classees (1 réponses)
Pour certaines recherches (0 réponses)
veilles jurisurba (6 réponses)
batiments agricoles en zone NC (0 réponses)
Etude du bail dérogatoire de courte durée (0 réponses)
Indivisaire ayant contribué à améliorer un bien indivis - équité - 815-13 CC (0 réponses)
Bug Instruction..... (1 réponses)
Ad memoriam notariae (0 réponses)
Les alignements vus par Me Buffet (1 réponses)
Google Earth et les piscines non déclarées (1 réponses)
Responsable de rien .... (0 réponses)
Transformation d'une fenêtre en porte fenêtre (2 réponses)
Rapport sans rapport (3 réponses)
Durée des archives communales (0 réponses)
Merci Maître....... (0 réponses)
La superficie des stationnements non accessoires et à louer, constitue de la SHON (1 réponses)
Revue de presse.....foncier et lotissement (0 réponses)
Regime des travaux sur construction existante (2 réponses)
Mesures de restitutions......juge pénal (0 réponses)
Bail commercial, domaine public et domaine privé de la commune (2 réponses)
déclassement par le CE (0 réponses)
PUB censurée ? (4 réponses)
Préemption d'un bien situé en partie dans une zone non constructible (0 réponses)
Et la création de SHON ? (1 réponses)
Court circuit dans la prescription ? (0 réponses)
Maître Durand n'est plus en vacances (2 réponses)
l'obligation de conseil (1 réponses)
Sous......Conditions! Nuances! (0 réponses)
justifier de la propriété du terrain (1 réponses)
Bâtiment d’exploitation viticole et bâtiment d’habitation (4 réponses)
L’acte notarié de vente, un contrat d’adhésion (0 réponses)
Un pastis.....et pas de Marseille (0 réponses)
Avis tardif ABF! (0 réponses)
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Transfert partie PC et scission ? (1 réponses)
A chacun.....ses combats !!! (0 réponses)
Rénovation ? Construction ! (0 réponses)
Caravane (0 réponses)
refus de PC trop de motifs nuisent à la motivation (1 réponses)
Réduction du projet initial (0 réponses)
et oui....lotissement ! (0 réponses)
Préparation de la réforme des règles et documents d'urbanisme (0 réponses)
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Pas PC mais DP! (0 réponses)
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ben quand même ! Voie de fait! (1 réponses)
prix de mémoire 2010 (1 réponses)
Droit de preemption : (1 réponses)
Préemption de partie de l’unité foncière (3 réponses)
La mauvaise foi du vendeur l'oblige à réparer l'intégralité des désordres imputables (0 réponses)
Résumé de toutes les RM (1 réponses)
Profitons de ce sujet ! (0 réponses)
Stratégie d'avocat ? (0 réponses)
Ben...oui, les fondations ce n'est pas en option !!! (3 réponses)
vente consentie moyennant bail à nourriture (0 réponses)
Référé engagé par le maire sans autorisation du CM (0 réponses)
OUPS! Un GE Faussaire ?????????? (1 réponses)
Devoirs du Notaire (0 réponses)
Le maire, l'accession sociale et le promoteur (1 réponses)
Extension d’une construction en zone boisée protégée (0 réponses)
UN terrain......DEUX Bungalows (1 réponses)
Quel délai pour agir contre un notaire ? (0 réponses)
Encore un peu d'essence ? (1 réponses)
Obligation de Conseil (0 réponses)
Un risque d’inondation dans une vente d’immeuble, annulation de la vente (0 réponses)
Du "black" oui, mais en Suisse ! (0 réponses)
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mur de cloture ou soutènement ? (1 réponses)
L'acte de vente.....poétisé! (0 réponses)
Opposabilité aux tiers du compromis de vente (0 réponses)
Les lettres HCL ! (150 réponses)
Permis de construire, crues et imprudence du pétitionnaire (0 réponses)
Contentieux (0 réponses)
campings et études d'impact (0 réponses)
Voie d'accès au parking (0 réponses)
arrêté de péril (0 réponses)
Projet de loi d’allègement de certaines procédures (0 réponses)
taxe d’habitation sur les logements vacants (0 réponses)
exploitations industrielles et agricoles classées (0 réponses)
Première instance (4 réponses)
La réforme des juridictions administratives (0 réponses)
La prochaine définition légale du terrain à bâtir (0 réponses)
Occupant sans titre du domaine public (0 réponses)
Les coups de gueule ! (0 réponses)
Moi j'aime bien ! (1 réponses)
Publicité foncière (0 réponses)
Beau sujet pour nos amis invités juristes (3 réponses)
Chose promise........chose...! (0 réponses)
Nouvelle taxe sur les plus-values, pour bientôt (2 réponses)
PC et ERP (0 réponses)
permis de construire et responsabilité du notaire (0 réponses)
Les fameuses décharges notariales (0 réponses)
En un seul bloc ! Jurisurba 29/01/2010 (0 réponses)
Le train sifflera 3 fois ! (0 réponses)
A suivre avec gourmandise (0 réponses)
Justice : ce qui sera réformé en 2010 (0 réponses)
PA et autorisation de construire ! (4 réponses)
A chacun ...sa vérité et son..."territoire" (2 réponses)
Dessous.....la table suisse! (0 réponses)
Retrait et gonflement des argiles (0 réponses)
Achats de "biens sans maître" par les communes (1 réponses)
Motivation de la préemption et programme local de l'habitat (0 réponses)
Le regime des travaux sur construction existante en droit de l’urbanisme (1 réponses)
Chalet et Copro ! (0 réponses)
A propos de l'extension limitée de l'Urbanisation (1 réponses)
Réforme Taxe professionnelle (0 réponses)
La VEFA en question ! (9 réponses)
Lotissement et devenir de l'environement proche (0 réponses)
un programme législatif 2010 chargé ! (1 réponses)
Le PWYW ! (1 réponses)
La veille UNIVERSIMMO (3 réponses)
Le PLU. Journée Arugem (2 réponses)
13 décisions ! le 18/12/2009 (0 réponses)
Délais......arrêtés de lotir (1 réponses)
La procédure d'Alignement (0 réponses)
Le Domaine public artificiel et.... (0 réponses)
TFE. Le lotissement! (0 réponses)
Les premiers travaux de l'Argem (2 réponses)
Saillie sur Domaine public (16 réponses)
Intérêt à agir. Permis de construire (0 réponses)
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Réforme de l'administration départementale (0 réponses)