Je me connecte

Voir la version complète : La SP, ES et autres superficies


  1. SHAB et gaine chasse d'eau WC (2 réponses)
  2. un barnum fermé par une bâche ne formerait pas SP... (0 réponses)
  3. Changement des Règles sur DP (3 réponses)
  4. Emprise au sol (13 réponses)
  5. Répartition de SP dans une unité foncière située partiellement en EVP (10 réponses)
  6. Le CES, l'unité foncière et la voirie ouverte au public (2 réponses)
  7. Répartition de SP après mise en oeuvre d'une DP (8 réponses)
  8. Surface habitable (21 réponses)
  9. Changement de destination et CES (3 réponses)
  10. Surface habitable et velux (3 réponses)
  11. Avis de recherche : annexe à l’article R353-19 du CCH (décompte de surface corrigée) (6 réponses)
  12. la piscine intérieure (3 réponses)
  13. SHON et mezzanine (3 réponses)
  14. Carez....d'ordre publiC (0 réponses)
  15. réalisation d'une mezzanine en copro : droit accessoire aux parties communes (7 réponses)
  16. Emprise d'une terrasse : sa hauteur, c'est la température du canon... (0 réponses)
  17. Même déclarative, la surface "conforme au PLU" peut fonder le refus de PC (0 réponses)
  18. Nouvel ouvrage sur le calcul des surfaces règlementaires (0 réponses)
  19. Surf. Carrez ET habitable depuis le 27 juin (2 réponses)
  20. anecdotique car historique mais plein d'enseignements : servitude de moindre densité (0 réponses)
  21. ALUR, L600-5-1, dépassement de COS : pas de chance, juge pas au courant ! (1 réponses)
  22. Carrez et jouissance privative (1 réponses)
  23. Petit, coquet et pas impropre (0 réponses)
  24. Forte en algèbre la cour d'appel! (1 réponses)
  25. Carrez........constitutionel (0 réponses)
  26. La Carrez et le Souplex (11 réponses)
  27. Mesurage Carrez : le GE est "un tiers" lors de la vente (12 réponses)
  28. Les serres agricoles constitutives de SdP ? (2 réponses)
  29. Quelle surface pour un PC modificatif (4 réponses)
  30. Carrez et Vefa (3 réponses)
  31. Pas de QPC pour l'erreur de mesurage Carrez (0 réponses)
  32. Huissier. GE. carrez (0 réponses)
  33. Emprise au sol (1 réponses)
  34. Sp ou pas sp (2 réponses)
  35. SP...... Gag! (1 réponses)
  36. Loggias "fermées" et Carrez (6 réponses)
  37. Parution d'un ouvrage de référence sur la réforme des surfaces (0 réponses)
  38. La densité d'une construction doit être très précise ! (2 réponses)
  39. SHON / SP .....lotissement (3 réponses)
  40. Déduction SHOB/SHON des parties aménagées pour le stationnement véhicules - jusqu'où? (1 réponses)
  41. AG ARUGEM 9/12/11 - Surface Plancher, Taxe d'aménagement, réforme de la réforme (8 réponses)
  42. La "cristalisation" de la SHON? (8 réponses)
  43. Je " carrez" ou je " carrez pas" ? (1 réponses)
  44. Réforme de la surface de plancher [L112-1 & R112-2 - la circulaire du 3/02/12] (123 réponses)
  45. Loi Carrez : recours de l’acquéreur contre l’auteur de la mesure erronée (2 réponses)
  46. Tolérance zéro en vefa pour les superficies (0 réponses)
  47. Garantir la superficie des terrains (5 réponses)
  48. Déduction CARREZ (3 réponses)
  49. SHON et BUANDERIE (13 réponses)
  50. la terrasse du jardin ne forme pas SHON (2 réponses)
  51. la terrasse du bistrot qui peut se fermer forme SHON (0 réponses)
  52. Et toc! bien fait! na! (6 réponses)
  53. Le balcon entre dans le calcul de l'emprise au sol (2 réponses)
  54. Administrateur n'a rien compris (0 réponses)
  55. Carrez et surface irrégulière (3 réponses)
  56. COS : les limites de COS de Grenelle corrigées rapidement ? (1 réponses)
  57. pas de fraude à la SHON quand les plans démontrent le contraire (0 réponses)
  58. Dès fois......ça ne passe pas ! (0 réponses)
  59. La SHOB dans les déclarations préalables (8 réponses)
  60. SHOB/SHON ....larmes de crocodile (9 réponses)
  61. La surface de .....plancher ..... (1 réponses)
  62. Carrez...vérifions le RC ! (0 réponses)
  63. Travaux sur existant : (0 réponses)
  64. Quelle "Carrez" ? (0 réponses)
  65. Unification des surfaces de planchers (1 réponses)
  66. Re : Carrez et lot non clos ? (0 réponses)
  67. SHON GENEREE PAR UNE VOIE. possible ou pas possible ? (10 réponses)
  68. Dans quels cas, le transfert de SHON est-il possible ? (4 réponses)
  69. Pas de fiabilité du mesurage fait par l’acquéreur lui-même (0 réponses)
  70. DEPASSEMENT DE SHON en LOTISSEMENT (15 réponses)
  71. Vrai ou faux ? (0 réponses)
  72. Conséquence d’ue erreur de SHON ? (0 réponses)
  73. Déductions SHOB/SHON - Consultation ICH - déduction locaux techniques en combles ... (1 réponses)
  74. 9 m²......et Conseil d'Etat! (0 réponses)
  75. Carrez et ......impunité ? (2 réponses)
  76. Carrez extension sur jardin dela partie privative (1 réponses)
  77. Combles et loi Carrez (0 réponses)
  78. Surfaces SHOB déduites (0 réponses)
  79. Loi Carrez et décret d'application (5 réponses)