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Voir la version complète : La SP, ES et autres superficies


  1. Loi Carrez et décret d'application
  2. Surfaces SHOB déduites
  3. Combles et loi Carrez
  4. Carrez extension sur jardin dela partie privative
  5. Carrez et ......impunité ?
  6. 9 m²......et Conseil d'Etat!
  7. Déductions SHOB/SHON - Consultation ICH - déduction locaux techniques en combles ...
  8. Conséquence d’ue erreur de SHON ?
  9. Vrai ou faux ?
  10. DEPASSEMENT DE SHON en LOTISSEMENT
  11. Pas de fiabilité du mesurage fait par l’acquéreur lui-même
  12. Dans quels cas, le transfert de SHON est-il possible ?
  13. SHON GENEREE PAR UNE VOIE. possible ou pas possible ?
  14. Re : Carrez et lot non clos ?
  15. Unification des surfaces de planchers
  16. Quelle "Carrez" ?
  17. Travaux sur existant :
  18. Carrez...vérifions le RC !
  19. La surface de .....plancher .....
  20. SHOB/SHON ....larmes de crocodile
  21. La SHOB dans les déclarations préalables
  22. Dès fois......ça ne passe pas !
  23. pas de fraude à la SHON quand les plans démontrent le contraire
  24. COS : les limites de COS de Grenelle corrigées rapidement ?
  25. Carrez et surface irrégulière
  26. Administrateur n'a rien compris
  27. Le balcon entre dans le calcul de l'emprise au sol
  28. Et toc! bien fait! na!
  29. la terrasse du bistrot qui peut se fermer forme SHON
  30. la terrasse du jardin ne forme pas SHON
  31. SHON et BUANDERIE
  32. Déduction CARREZ
  33. Garantir la superficie des terrains
  34. Tolérance zéro en vefa pour les superficies
  35. Loi Carrez : recours de l’acquéreur contre l’auteur de la mesure erronée
  36. Réforme de la surface de plancher [L112-1 & R112-2 - la circulaire du 3/02/12]
  37. Je " carrez" ou je " carrez pas" ?
  38. La "cristalisation" de la SHON?
  39. AG ARUGEM 9/12/11 - Surface Plancher, Taxe d'aménagement, réforme de la réforme
  40. Déduction SHOB/SHON des parties aménagées pour le stationnement véhicules - jusqu'où?
  41. SHON / SP .....lotissement
  42. La densité d'une construction doit être très précise !
  43. Parution d'un ouvrage de référence sur la réforme des surfaces
  44. Loggias "fermées" et Carrez
  45. SP...... Gag!
  46. Sp ou pas sp
  47. Emprise au sol
  48. Huissier. GE. carrez
  49. Pas de QPC pour l'erreur de mesurage Carrez
  50. Carrez et Vefa
  51. Quelle surface pour un PC modificatif
  52. Les serres agricoles constitutives de SdP ?
  53. Mesurage Carrez : le GE est "un tiers" lors de la vente
  54. La Carrez et le Souplex
  55. Carrez........constitutionel
  56. Forte en algèbre la cour d'appel!
  57. Petit, coquet et pas impropre
  58. Carrez et jouissance privative
  59. ALUR, L600-5-1, dépassement de COS : pas de chance, juge pas au courant !
  60. anecdotique car historique mais plein d'enseignements : servitude de moindre densité
  61. Surf. Carrez ET habitable depuis le 27 juin
  62. Nouvel ouvrage sur le calcul des surfaces règlementaires
  63. Même déclarative, la surface "conforme au PLU" peut fonder le refus de PC
  64. Emprise d'une terrasse : sa hauteur, c'est la température du canon...
  65. réalisation d'une mezzanine en copro : droit accessoire aux parties communes
  66. Carez....d'ordre publiC
  67. SHON et mezzanine
  68. la piscine intérieure
  69. Avis de recherche : annexe à l’article R353-19 du CCH (décompte de surface corrigée)
  70. Surface habitable et velux
  71. Changement de destination et CES
  72. Surface habitable
  73. Répartition de SP après mise en oeuvre d'une DP
  74. Le CES, l'unité foncière et la voirie ouverte au public
  75. Répartition de SP dans une unité foncière située partiellement en EVP
  76. Emprise au sol
  77. Changement des Règles sur DP
  78. un barnum fermé par une bâche ne formerait pas SP...
  79. SHAB et gaine chasse d'eau WC