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Voir la version complète : DP-lotissement ou PA-lotissement (L442-1 CU)


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  1. Zone agricole et lotissement (7 réponses)
  2. Réponse ministérielle n°18424 du 8 décembre 2009 (7 réponses)
  3. Y a t'il détachement/rattachement (2 réponses)
  4. Dp changement de destination (46 réponses)
  5. Dp a posteriori (16 réponses)
  6. Opposition a dp (7 réponses)
  7. Comment transposer.....? (0 réponses)
  8. Divisions primaires.....et PC sur l'UF (0 réponses)
  9. Interprétation de PLU (7 réponses)
  10. Terrain et Unité Fonciere (2 réponses)
  11. On attend, Monsieur le Ministre... (2 réponses)
  12. Savez-vous plan.... (1 réponses)
  13. fusion de lots (6 réponses)
  14. Règles caduques.....devenir du lot sous zonage (5 réponses)
  15. Pfee R442-21 (10 réponses)
  16. Cession de ......l'espace vert (4 réponses)
  17. usufruit/Nue-propriété (4 réponses)
  18. Daact....c'est mieux quand c'est dit! (12 réponses)
  19. Ah! ces vieux lotissements... (16 réponses)
  20. Division en vue de l'implantation d'une ... construction (1 réponses)
  21. Commune lotisseur à son insu (12 réponses)
  22. Lotissement au premier lot (0 réponses)
  23. une piste pour le lot.....bâti ????? (6 réponses)
  24. les reliquats du reliquat (4 réponses)
  25. On ventile ou on ventile pas la shon en DP ? (37 réponses)
  26. la modif de l'arrêté de lotir (17 réponses)
  27. Les tavaux avant......! (5 réponses)
  28. Une décision de non opposition bien curieuse (7 réponses)
  29. Bien essayé ! (0 réponses)
  30. Caducité .....date départ (2 réponses)
  31. Lecture POS illisible (0 réponses)
  32. Réponse hors délai ? (1 réponses)
  33. Étude de sol et autorisation de lotir (2 réponses)
  34. daact ...division ! (1 réponses)
  35. usucapion devient de droit membre de l’ASL (0 réponses)
  36. lotissement, PCVD ou copro horizontale ? (1 réponses)
  37. Doute! (5 réponses)
  38. Constat sur Constat ! (1 réponses)
  39. une division primaire ? (12 réponses)
  40. Gridauh et Réforme des Lotissements : étude complète (8 réponses)
  41. Réunion de lots en vue de subdivisions ultérieures (13 réponses)
  42. R442-2 f) : analyse par PEDurand (3 réponses)
  43. DP et Pièces complémentaires (7 réponses)
  44. Recours contre un p.a. (3 réponses)
  45. Le CES......La parcelle ! (1 réponses)
  46. Lotissement.....inconstructible ! R111-2 (18 réponses)
  47. détacher un lot bati et conserver le reliquat = pas lotissement (2 réponses)
  48. Défaut d'achèvement de lotissement dans les délais et délivrance des PC (18 réponses)
  49. Consultation ERDF pas obligatoire.... (0 réponses)
  50. C'est quoi la question? C'est quoi la réponse ? (1 réponses)
  51. Delais de 10 ans (4 réponses)
  52. application du L442-10 (1 réponses)
  53. Division avant Daact (0 réponses)
  54. Les lotissements-jardins (0 réponses)
  55. R442-1d.......Commentaires ? (2 réponses)
  56. Contiguës or not contiguës ? (0 réponses)
  57. L442-14 et POS annulé AVANT la délivr. d’une autorisation de lotir (Jurisprudentes) (1 réponses)
  58. du bruit à l'assemblée sur la définition du lotissement (4 réponses)
  59. Les voies du lotisseur sont ............ impénétrables ! (0 réponses)
  60. Vente bâti avant le reliquat! (27 réponses)
  61. R442-21 (4 réponses)
  62. Comment remembrer ? (0 réponses)
  63. Les lotissements jardins ! Il en reste ! (3 réponses)
  64. Modification arrêté de lotir ! (0 réponses)
  65. Liste exhaustive des pieces a fournir (4 réponses)
  66. PA et Rattachement à fonds contigü (4 réponses)
  67. Délai de validité d'un arrêté de lotir délivré (0 réponses)
  68. La définition d'un lotissement ???? (9 réponses)
  69. Non-respect du zonage dans un ancien lotissement (5 réponses)
  70. Le reliquat après PA partiel ? (11 réponses)
  71. Lotissement : véritable procédure d’aménagement (0 réponses)
  72. DP ou pas DP et accord des autres lots ou pas ? (13 réponses)
  73. Lotissement.....n'importe où ? (1 réponses)
  74. BIP éléctronioque de janvier 2010 & LOTISSEMENT (5 réponses)
  75. Cotation d'un PA (1 réponses)
  76. Pas de L111-5-2 en zone urbaine! (7 réponses)
  77. Refus de permis de lotir (0 réponses)
  78. C'est quoi un lotissement ? (0 réponses)
  79. Servitude non aedificandi et piscine (0 réponses)
  80. Autorisation de défrichement et déclaration préalable (0 réponses)
  81. Colloque divisions foncières. (1 réponses)
  82. Explications ? (1 réponses)
  83. Les contentieux des lotissements (0 réponses)
  84. Division d'un lot de lotissement (0 réponses)