- Modifications lotissements (1 réponses)
- Modification du règlement de lotissement faisant échec à un projet (1 réponses)
- Regard pré-réforme sur le lotissement (1 réponses)
- Interdiction réglementaire des lotissement d'habitation possible ?? (2 réponses)
- Secteurs Sauvegardés et sites classés (10 réponses)
- lotissement déclaré et L442-9 (5 réponses)
- Constructions liées à l'aménagement non décrites dans le PA (0 réponses)
- PA annulé pour insuffisante description des réseaux publics (1 réponses)
- DP sans intention de bâtir (5 réponses)
- Division en jouissance d'un lot de lotissement (2 réponses)
- RepMin: Transfert d'office de la voie interne dans le domaine public de la commune (7 réponses)
- DP refusée pour non production défrichement (6 réponses)
- EDD (copro avec jouissance de jardins) sur un lot de P.A. (14 réponses)
- Divisions un lot de lotisseent ! (2 réponses)
- Le troiseme lot d'avant la réforme (5 réponses)
- La première jp ? Sur la vente du bâti en premier! (12 réponses)
- DP et cession de voie ????? (14 réponses)
- Division d'une unité foncière soumise à DP (31 réponses)
- transfert PA... (3 réponses)
- plusieurs PA par plusieurs demandeurs sur 1 terrain (3 réponses)
- Effet d'un lotissement ne figurant pas dans la liste des lot. aux règles maintenues ? (5 réponses)
- D.P. ou pas D.P. ? (5 réponses)
- Cas réel - DP échange et modification du périmètre d'un lotissement déclaré ? (6 réponses)
- Vendre un lot de lotissement sans condition suspensive d'obtention de PC ? (3 réponses)
- DP après PC et modif PLU (26 réponses)
- Modification DP? (5 réponses)
- Lotissement de 2006. détachement. PAM ? Quel doc. adresser au Notaire? (4 réponses)
- division primaire, construction irrégulière et sujet d'examen (1 réponses)
- Affichage dp inutile? (4 réponses)
- R111-21 (4 réponses)
- lotissement à plusieurs propriétaires : PA incontournable ? (3 réponses)
- L442-14 CU: pour un PC, peut-on choisir les règles applicables en lotissement ? (10 réponses)
- L442-14 CU: règles applicables dans lotissement créé dans 1 lot de lotissement ? (4 réponses)
- Fusion de lots de deux lotissements distincts (3 réponses)
- Zone agricole et lotissement (7 réponses)
- Réponse ministérielle n°18424 du 8 décembre 2009 (7 réponses)
- Y a t'il détachement/rattachement (2 réponses)
- Dp changement de destination (46 réponses)
- Dp a posteriori (16 réponses)
- Opposition a dp (7 réponses)
- Comment transposer.....? (0 réponses)
- Divisions primaires.....et PC sur l'UF (0 réponses)
- Interprétation de PLU (7 réponses)
- Terrain et Unité Fonciere (2 réponses)
- On attend, Monsieur le Ministre... (2 réponses)
- Savez-vous plan.... (1 réponses)
- fusion de lots (6 réponses)
- Règles caduques.....devenir du lot sous zonage (5 réponses)
- Pfee R442-21 (10 réponses)
- Cession de ......l'espace vert (4 réponses)
- usufruit/Nue-propriété (4 réponses)
- Daact....c'est mieux quand c'est dit! (12 réponses)
- Ah! ces vieux lotissements... (16 réponses)
- Division en vue de l'implantation d'une ... construction (1 réponses)
- Commune lotisseur à son insu (12 réponses)
- Lotissement au premier lot (0 réponses)
- une piste pour le lot.....bâti ????? (6 réponses)
- les reliquats du reliquat (4 réponses)
- On ventile ou on ventile pas la shon en DP ? (37 réponses)
- la modif de l'arrêté de lotir (17 réponses)
- Les tavaux avant......! (5 réponses)
- Une décision de non opposition bien curieuse (7 réponses)
- Bien essayé ! (0 réponses)
- Caducité .....date départ (2 réponses)
- Lecture POS illisible (0 réponses)
- Réponse hors délai ? (1 réponses)
- Étude de sol et autorisation de lotir (2 réponses)
- daact ...division ! (1 réponses)
- usucapion devient de droit membre de l’ASL (0 réponses)
- lotissement, PCVD ou copro horizontale ? (1 réponses)
- Doute! (5 réponses)
- Constat sur Constat ! (1 réponses)
- une division primaire ? (12 réponses)
- Gridauh et Réforme des Lotissements : étude complète (8 réponses)
- Réunion de lots en vue de subdivisions ultérieures (13 réponses)
- R442-2 f) : analyse par PEDurand (3 réponses)
- DP et Pièces complémentaires (7 réponses)
- Recours contre un p.a. (3 réponses)
- Le CES......La parcelle ! (1 réponses)
- Lotissement.....inconstructible ! R111-2 (18 réponses)
- détacher un lot bati et conserver le reliquat = pas lotissement (2 réponses)
- Défaut d'achèvement de lotissement dans les délais et délivrance des PC (18 réponses)
- Consultation ERDF pas obligatoire.... (0 réponses)
- C'est quoi la question? C'est quoi la réponse ? (1 réponses)
- Delais de 10 ans (4 réponses)
- application du L442-10 (1 réponses)
- Division avant Daact (0 réponses)
- Les lotissements-jardins (0 réponses)
- R442-1d.......Commentaires ? (2 réponses)
- Contiguës or not contiguës ? (0 réponses)
- L442-14 et POS annulé AVANT la délivr. d’une autorisation de lotir (Jurisprudentes) (1 réponses)
- du bruit à l'assemblée sur la définition du lotissement (4 réponses)
- Les voies du lotisseur sont ............ impénétrables ! (0 réponses)
- Vente bâti avant le reliquat! (27 réponses)
- R442-21 (4 réponses)
- Comment remembrer ? (0 réponses)
- Les lotissements jardins ! Il en reste ! (3 réponses)
- Modification arrêté de lotir ! (0 réponses)
- Liste exhaustive des pieces a fournir (4 réponses)
- PA et Rattachement à fonds contigü (4 réponses)
- Délai de validité d'un arrêté de lotir délivré (0 réponses)
- La définition d'un lotissement ???? (9 réponses)
- Non-respect du zonage dans un ancien lotissement (5 réponses)
- Le reliquat après PA partiel ? (11 réponses)
- Lotissement : véritable procédure d’aménagement (0 réponses)
- DP ou pas DP et accord des autres lots ou pas ? (13 réponses)
- Lotissement.....n'importe où ? (1 réponses)
- BIP éléctronioque de janvier 2010 & LOTISSEMENT (5 réponses)
- Cotation d'un PA (1 réponses)
- Pas de L111-5-2 en zone urbaine! (7 réponses)
- Refus de permis de lotir (0 réponses)
- C'est quoi un lotissement ? (0 réponses)
- Servitude non aedificandi et piscine (0 réponses)
- Autorisation de défrichement et déclaration préalable (0 réponses)
- Colloque divisions foncières. (1 réponses)
- Explications ? (1 réponses)
- Les contentieux des lotissements (0 réponses)
- Division d'un lot de lotissement (0 réponses)