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Voir la version complète : Les CU (Certificats d’urbanisme)


  1. Effet d’un CU demandé trois mois avant nouveau PLU (8 réponses)
  2. Conséquences d'une erreur matérielle dans un CU (4 réponses)
  3. Retrait d'une prorogation illégale, possible ou pas ? (3 réponses)
  4. De l'intérêt de la prorogation de certificat d'urbanisme (13 réponses)
  5. CU avec PLU est en cours de révision (5 réponses)
  6. Cu operationnel et sursis a statuer (4 réponses)
  7. Contenu d'un CUb négatif (2 réponses)
  8. CU et récépissé de dépot (2 réponses)
  9. Certificat d'urbanisme positif méconnaissant la loi littoral : grosse indemnisation (5 réponses)
  10. Refus CU et mention sursis à statuer (2 réponses)
  11. CU négatif en zone UC (4 réponses)
  12. DP en zone agricole (2 réponses)
  13. CUa et mention d'un SPR à venir (2 réponses)
  14. Attention au périmètre du terrain visé par le certificat d'urbanisme (0 réponses)
  15. CUb défavorable en zone Ub pour capacité insuffisante du lagunage (2 réponses)
  16. CU a ou b sur une fraction de parcelle (9 réponses)
  17. Un CUb autorisé peut il faire obstacle à la construction d'un bâtiment agricole (11 réponses)
  18. CUb positif et mention de la Loi Littoral (18 réponses)
  19. certificat d'urbanisme et ... règle postérieure plus favorable (13 réponses)
  20. Le CUb cristallise bien les règles pour tout autre projet (8 réponses)
  21. Cristallisation d'un CU n'émanant pas de l'autorité compétente (3 réponses)
  22. CU et terrain enclavé (7 réponses)
  23. CU et sursis à statuer (17 réponses)
  24. Affichage Cu (5 réponses)
  25. CU / DP et changement PLU (18 réponses)
  26. Droit à la prorogation du certificat d'urbanisme (0 réponses)
  27. CUb négatif, AOS et L111-11 (5 réponses)
  28. CUb négatif, DP et R111-2 (1 réponses)
  29. Un CU pour garantir un PA (8 réponses)
  30. Le CU est transférable et n'a pas à être inclus dans la demande de PC (3 réponses)
  31. Le CU qui fait les frais de l'annulation de l'annulation du PLU ! (0 réponses)
  32. CUb et règle de la constructibilité limitée (4 réponses)
  33. Pas de CU pour un PC sur un terrain "à diviser" (17 réponses)
  34. CUb tacite devient Cua = cristallisation des droits ? (12 réponses)
  35. CU ou PC ? (18 réponses)
  36. CUa ou CUb? (3 réponses)
  37. CUb et durée de validité après réponse tardive (6 réponses)
  38. CUa (5 réponses)
  39. CU et sursis à statuer : réponse incomplète ! (14 réponses)
  40. Faites des CU.....important (0 réponses)
  41. Cu tacite (5 réponses)
  42. CU d'information et recours (1 réponses)
  43. CU et règles d'urbanisme pendant 18 mois (6 réponses)
  44. Refus d'instruction d'un CUb (3 réponses)
  45. CU et REFORME Du REGIME DES TAXES (9 réponses)
  46. CUb négatif et réseau EDF (15 réponses)
  47. Lettre de renseignement d'urbanisme (4 réponses)
  48. CU ne chassant pas l'autre CU (0 réponses)
  49. Raccordés ou pas raccordés (0 réponses)
  50. CU et pb de raccordement à l'égoût lié à la division envisagée (12 réponses)
  51. L'illégalité d'un PLU est sans incidence sur la régularité d'un CUa (5 réponses)
  52. CU et faisabilité ERDF (11 réponses)
  53. L'assiette de la demande d'un CU ? (0 réponses)
  54. Diffusion CU OPERATIONNEL (2 réponses)
  55. CUb / titre habilitant / transfert: faut-il être propriétaire pour déposer un CUb ? (10 réponses)
  56. Retrait d'un Cub ????? par l'administration (3 réponses)
  57. Recours et CU négatif (5 réponses)
  58. Certificat d’urbanisme et permis de construire en contradiction (1 réponses)
  59. Notification recours R. 600-1 après un certificat d’urbanisme (2 réponses)
  60. Erruer sur un CU (0 réponses)
  61. CU et participation pour financement des voies nouvelles et réseaux (1 réponses)
  62. certificat d'urbanisme déclarant le terrain inconstructible (0 réponses)
  63. Annulation d’un certificat d’urbanisme d’information (1 réponses)
  64. CU et innondabilité (0 réponses)
  65. CU et « suspicions d'inondations » (0 réponses)
  66. Qu'est-ce qu'un CU ? (1 réponses)
  67. CU et sursis à statuer (2 réponses)