Voir la version complète : Les CU (Certificats d’urbanisme)
- Effet d’un CU demandé trois mois avant nouveau PLU (8 réponses)
- Conséquences d'une erreur matérielle dans un CU (4 réponses)
- Retrait d'une prorogation illégale, possible ou pas ? (3 réponses)
- De l'intérêt de la prorogation de certificat d'urbanisme (13 réponses)
- CU avec PLU est en cours de révision (5 réponses)
- Cu operationnel et sursis a statuer (4 réponses)
- Contenu d'un CUb négatif (2 réponses)
- CU et récépissé de dépot (2 réponses)
- Certificat d'urbanisme positif méconnaissant la loi littoral : grosse indemnisation (5 réponses)
- Refus CU et mention sursis à statuer (2 réponses)
- CU négatif en zone UC (4 réponses)
- DP en zone agricole (2 réponses)
- CUa et mention d'un SPR à venir (2 réponses)
- Attention au périmètre du terrain visé par le certificat d'urbanisme (0 réponses)
- CUb défavorable en zone Ub pour capacité insuffisante du lagunage (2 réponses)
- CU a ou b sur une fraction de parcelle (9 réponses)
- Un CUb autorisé peut il faire obstacle à la construction d'un bâtiment agricole (11 réponses)
- CUb positif et mention de la Loi Littoral (18 réponses)
- certificat d'urbanisme et ... règle postérieure plus favorable (13 réponses)
- Le CUb cristallise bien les règles pour tout autre projet (8 réponses)
- Cristallisation d'un CU n'émanant pas de l'autorité compétente (3 réponses)
- CU et terrain enclavé (7 réponses)
- CU et sursis à statuer (17 réponses)
- Affichage Cu (5 réponses)
- CU / DP et changement PLU (18 réponses)
- Droit à la prorogation du certificat d'urbanisme (0 réponses)
- CUb négatif, AOS et L111-11 (5 réponses)
- CUb négatif, DP et R111-2 (1 réponses)
- Un CU pour garantir un PA (8 réponses)
- Le CU est transférable et n'a pas à être inclus dans la demande de PC (3 réponses)
- Le CU qui fait les frais de l'annulation de l'annulation du PLU ! (0 réponses)
- CUb et règle de la constructibilité limitée (4 réponses)
- Pas de CU pour un PC sur un terrain "à diviser" (17 réponses)
- CUb tacite devient Cua = cristallisation des droits ? (12 réponses)
- CU ou PC ? (18 réponses)
- CUa ou CUb? (3 réponses)
- CUb et durée de validité après réponse tardive (6 réponses)
- CUa (5 réponses)
- CU et sursis à statuer : réponse incomplète ! (14 réponses)
- Faites des CU.....important (0 réponses)
- Cu tacite (5 réponses)
- CU d'information et recours (1 réponses)
- CU et règles d'urbanisme pendant 18 mois (6 réponses)
- Refus d'instruction d'un CUb (3 réponses)
- CU et REFORME Du REGIME DES TAXES (9 réponses)
- CUb négatif et réseau EDF (15 réponses)
- Lettre de renseignement d'urbanisme (4 réponses)
- CU ne chassant pas l'autre CU (0 réponses)
- Raccordés ou pas raccordés (0 réponses)
- CU et pb de raccordement à l'égoût lié à la division envisagée (12 réponses)
- L'illégalité d'un PLU est sans incidence sur la régularité d'un CUa (5 réponses)
- CU et faisabilité ERDF (11 réponses)
- L'assiette de la demande d'un CU ? (0 réponses)
- Diffusion CU OPERATIONNEL (2 réponses)
- CUb / titre habilitant / transfert: faut-il être propriétaire pour déposer un CUb ? (10 réponses)
- Retrait d'un Cub ????? par l'administration (3 réponses)
- Recours et CU négatif (5 réponses)
- Certificat d’urbanisme et permis de construire en contradiction (1 réponses)
- Notification recours R. 600-1 après un certificat d’urbanisme (2 réponses)
- Erruer sur un CU (0 réponses)
- CU et participation pour financement des voies nouvelles et réseaux (1 réponses)
- certificat d'urbanisme déclarant le terrain inconstructible (0 réponses)
- Annulation d’un certificat d’urbanisme d’information (1 réponses)
- CU et innondabilité (0 réponses)
- CU et « suspicions d'inondations » (0 réponses)
- Qu'est-ce qu'un CU ? (1 réponses)
- CU et sursis à statuer (2 réponses)
Powered by vBulletin® Version 4.2.5 Copyright © 2024 vBulletin Solutions Inc. All rights reserved.