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Discussion: Une connaissance........Notre ami Vincent Guinot

  1. #1
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    Par défaut Une connaissance........Notre ami Vincent Guinot

    Bonjour ou Bonsoir à toutes et tous......... et en votre nom!

  2. #2
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    Par défaut Re : Une connaissance........Notre ami Vincent Guinot

    Et toujours à l'honneur, notre si talentueux et sympathique avocat Vincent Guinot auquel Guy Lémée rend ainsi hommage:
    "On n'a pas encore consulté l'ouvrage qui vient de sortir aux éditions
    du Moniteur... mais on peut d'ores et déjà parier qu'il s'agit d'un
    "incontournable" !

    http://www.editionsdumoniteur.com/pa...e=1&PRO_ID=951

    L'auteur, bien qu'avocat de son état
    ;--))

    est un praticien et son approche "opérationnelle" devrait faire de ce
    code commenté un parfait outil de travail.,

    HCL, après l'avoir examiné en détail, en rendra mieux compte dans une
    de ses prochaines lettres.

    Cordialement,

    Guy Lemée"

    Espérons qu'il n'y ait pas de rupture de stock !!!!

    Code commenté de l’urbanisme
    Vincent Guinot;



    L'ouvrage essentiel pour accéder simplement à toute la réglementation.
    Le droit de l'urbanisme connaît, depuis quelques années, de multiples évolutions et innovations majeures. La loi SRU en 2000, la réforme des autorisations d'urbanisme en 2007, la loi Boutin et le Grenelle l de l'environnement en 2009 sont venus bouleverser totalement l'architecture du code de l'urbanisme pour mieux répondre aux besoins de simplification des acteurs de l'aménagement et de la construction. Toutefois, ces remaniements législatifs et réglementaires sont à l'origine d'un code de l'urbanisme de plus de 1 500 articles, complexe à maîtriser et à mettre en application tant par les praticiens que par les professionnels du droit. Le Code commenté de l'urbanisme délivre l'exhaustivité des règles applicables tout en demeurant un ouvrage accessible, pratique et pédagogique. Les principaux articles font l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de leur portée et facilite leur mise en œuvre. Pour plus d'efficacité, seules les décisions qui ont fait jurisprudence et qui influent donc sur vos usages professionnels sont citées en référence. Cet ouvrage, véritable outil de travail, est un mode d'emploi unique pour identifier rapidement les textes qui concernent vos projets, les rendre intelligibles et ainsi sécuriser vos opérations. Aménagement, permis de construire, plan local d'urbanisme, préemption, lotissement, etc., l'intégralité des facettes du droit l'urbanisme sont enfin décryptées sous un angle résolument opérationnel. Ce code, par sa conception simplifiée, s'adresse à un public très diversifié, comme les responsables urbanisme et juridique des collectivités publiques, les aménageurs, les promoteurs, les entreprises de construction, les architectes mais aussi les étudiants, les avocats et les magistrats.

    SOMMAIRE
    Partie législative
    Règles générales d’aménagement et d’urbanisme
    Règles générales d’utilisation du sol – Prévisions et règles d’urbanisme – Espaces boisés – Dispositions particulières à certaines parties du territoire – Application aux départements d’outre-mer – Sanctions et servitudes
    Préemption et réserves foncières
    Droits de préemption – Réserves foncières – Droits de délaissement – Droit de priorité
    Aménagement foncier
    Opérations d’aménagement – Organismes d’exécution – Dispositions financières – Dispositions particulières aux départements d’outre-mer
    Régime applicable aux constructions, aménagements et démolitions
    Certificat d’urbanisme – Dispositions communes aux diverses autorisations et aux déclarations préalables – Dispositions propres aux constructions – Dispositions propres aux aménagements – Dispositions propres aux démolitions – Contrôle de la conformité des travaux – Dispositions diverses – Infractions
    Implantation des services, établissements et entreprises
    Dispositions administratives générales – Dispositions financières concernant la région parisienne – Implantation hors de la région parisienne de certaines activités – Construction ou aménagement des immeubles à usage industriel en vue de leur revente – Sanctions
    Dispositions relatives au contentieux de l’urbanisme
    Dispositions applicables à Mayotte
    Dispositions générales – Règles générales d’aménagement et d’urbanisme – Préemption et réserves foncières – Aménagement foncier – Règles relatives à l’acte de construire et à divers modes d’occupation des sols – Implantation des services, établissements et entreprises – Dispositions relatives au contentieux de l’urbanisme
    Partie réglementaire
    Règles générales d’aménagement et d’urbanisme
    Règles générales d’utilisation du sol – Prévisions et règles d’urbanisme – Espaces boisés – Dispositions spéciales à certaines parties du territoire – Départements d’outre-mer – Sanctions et servitudes
    Préemption et réserves foncières
    Droits de préemption
    Aménagement foncier
    Opérations d’aménagement – Organismes d’exécution – Dispositions financières – Départements d’outre-mer
    Régime applicable aux constructions, aménagements et démolitions
    Certificat d’urbanisme – Dispositions communes aux diverses autorisations et aux déclarations préalables – Dispositions propres aux constructions – Dispositions propres aux aménagements – Dispositions propres aux démolitions – Contrôle de la conformité des travaux – Dispositions diverses – Sanctions
    Implantation des services, établissements et entreprises
    Dispositions administratives générales – Dispositions financières concernant la région parisienne – Implantation hors de la région parisienne de certaines activités – Construction ou aménagement des immeubles à usage industriel en vue de leur revente – Sanctions
    Dispositions relatives au contentieux de l’urbanisme et dispositions diverses
    Dispositions diverses
    Partie réglementaire : Arrêtés
    Règles générales d’aménagement et d’urbanisme
    Règles générales d’utilisation du sol – Prévisions et règles d’urbanisme – Espaces boisés – Dispositions spéciales à certaines parties du territoire – Sanctions et servitudes
    Préemption et réserves foncières
    Droits de préemption
    Aménagement foncier
    Dispositions financières – Départements d’outre-mer – Collectivités d’outre-mer
    Régime applicable aux constructions, aménagements et démolitions
    Certificat d’urbanisme – Dispositions communes aux diverses autorisations et aux déclarations préalables – Dispositions propres aux constructions – Dispositions propres aux aménagements – Dispositions propres aux démolitions – Contrôle de la conformité des travaux – Dispositions diverses
    Implantation des services, établissements et entreprises
    Dispositions financières concernant la région d’Ile-de-France
    Organismes consultatifs et dispositions diverses
    Organismes consultatifs
    Bonjour ou Bonsoir à toutes et tous......... et en votre nom!

  3. #3
    Avatar de Jean-Michel LUGHERINI
    Jean-Michel LUGHERINI est déconnecté GE à CONTES (06) [ARUGEM] [CoAdmin de AteliersGE]]
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    NICE
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    Par défaut Re : Une connaissance........Notre ami Vincent Guinot

    ET bien......il est arrivé ce jour dans la boite aux lettres......1002 pages tout bleu et noir !
    Quel travail, que de commentaires.....
    Le week-end sous les oliviers...promet d'être studieux.
    Ne manque plus que la dédicace (obligée o)))) de si symphatique et talentueux auteur!
    Le travail d'équipe (merci! est essentiel. En cas d'erreur, ça permet d'accuser quelqu'un d'autre. mais l'erreur est humaine et un véritable désastre nécessite un ordinateur.
    Jean-Michel

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