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Stéphane BONTOUX
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09/02/2024,
14h57
Discussion:
Sortie d'indivision et rattachement propriété contigüe: DP?
par
Stéphane BONTOUX
Réponses
1
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20
Sortie d'indivision et rattachement propriété contigüe: DP?
21/11/2023,
17h39
Discussion:
Attestation garantie achèvement des travaux lors du dépôt d'un Permis d'Aménager
par
Stéphane BONTOUX
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1
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5
Attestation garantie achèvement des travaux lors du dépôt d'un Permis d'Aménager
14/01/2022,
18h11
Discussion:
PC obtenu en l'absence de DP
par
Stéphane BONTOUX
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5
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111
Re : PC obtenu en l'absence de DP
13/01/2022,
11h13
Discussion:
PC obtenu en l'absence de DP
par
Stéphane BONTOUX
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5
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111
Re : PC obtenu en l'absence de DP
12/01/2022,
17h15
Discussion:
PC obtenu en l'absence de DP
par
Stéphane BONTOUX
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5
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111
PC obtenu en l'absence de DP
20/05/2021,
13h18
Discussion:
Permis de construire de la collectivité sur son domaine publique
par
Stéphane BONTOUX
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1
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15
Permis de construire de la collectivité sur son domaine publique
25/03/2021,
19h49
Discussion:
DP division pour copropriété villa jumelée à construire [résurrection Stemmer?]
par
Stéphane BONTOUX
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6
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66
DP division pour copropriété villa jumelée à construire [résurrection Stemmer?]
21/07/2020,
09h46
Discussion:
Modification d'un pa apres travaux
par
Stéphane BONTOUX
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21
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268
Re : Modification d'un pa apres travaux
23/06/2020,
10h15
Discussion:
DP avant PCVD
par
Stéphane BONTOUX
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2
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20
DP avant PCVD
22/05/2019,
13h29
Discussion:
CU positif , PA refusé
par
Stéphane BONTOUX
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4
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40
Re : CU positif , PA refusé
22/05/2019,
12h51
Discussion:
CU positif , PA refusé
par
Stéphane BONTOUX
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4
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40
CU positif , PA refusé
17/04/2019,
16h12
Discussion:
Loi Elan et étude de sol sur lot de lotissement avant la vente
par
Stéphane BONTOUX
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22
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307
Re : Loi Elan et étude de sol sur lot de lotissement avant la vente
17/04/2019,
15h18
Discussion:
Loi Elan et étude de sol sur lot de lotissement avant la vente
par
Stéphane BONTOUX
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22
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307
Re : Loi Elan et étude de sol sur lot de lotissement avant la vente
17/04/2019,
13h34
Discussion:
Loi Elan et étude de sol sur lot de lotissement avant la vente
par
Stéphane BONTOUX
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22
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307
Loi Elan et étude de sol sur lot de lotissement avant la vente
19/09/2018,
10h28
Discussion:
Un CUb autorisé peut il faire obstacle à la construction d'un bâtiment agricole
par
Stéphane BONTOUX
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11
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74
Re : Un CUb autorisé peut il faire obstacle à la construction d'un bâtiment agricole
19/09/2018,
09h13
Discussion:
Un CUb autorisé peut il faire obstacle à la construction d'un bâtiment agricole
par
Stéphane BONTOUX
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11
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74
Re : Un CUb autorisé peut il faire obstacle à la construction d'un bâtiment agricole
18/09/2018,
19h18
Discussion:
Un CUb autorisé peut il faire obstacle à la construction d'un bâtiment agricole
par
Stéphane BONTOUX
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11
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74
Un CUb autorisé peut il faire obstacle à la construction d'un bâtiment agricole
04/01/2018,
15h22
Discussion:
DP avant dépôt d'un PA
par
Stéphane BONTOUX
Réponses
2
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52
Re : DP avant dépôt d'un PA
03/01/2018,
16h26
Discussion:
DP avant dépôt d'un PA
par
Stéphane BONTOUX
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2
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52
DP avant dépôt d'un PA
05/03/2013,
19h11
Discussion:
Perimetre du PA sur zone A
par
Stéphane BONTOUX
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Perimetre du PA sur zone A
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