Connexion
Connexion :
Se souvenir de moi ?
mot de passe oublié ?
Quoi de neuf ?
Quoi de neuf ?
Derniers messages
Derniers messages
Accueil forum
ou
RECHERCHE AVANCÉE
Recherche
Résultats de la recherche
Recherche:
Type: Messages; Utilisateur:
Stéphane BONTOUX
Recherche
:
Recherche effectuée en
0,00
secondes.
09/02/2024,
13h57
Discussion:
Sortie d'indivision et rattachement propriété contigüe: DP?
par
Stéphane BONTOUX
Réponses
1
Affichages
20
Sortie d'indivision et rattachement propriété contigüe: DP?
21/11/2023,
16h39
Discussion:
Attestation garantie achèvement des travaux lors du dépôt d'un Permis d'Aménager
par
Stéphane BONTOUX
Réponses
1
Affichages
8
Attestation garantie achèvement des travaux lors du dépôt d'un Permis d'Aménager
14/01/2022,
17h11
Discussion:
PC obtenu en l'absence de DP
par
Stéphane BONTOUX
Réponses
5
Affichages
111
Re : PC obtenu en l'absence de DP
13/01/2022,
10h13
Discussion:
PC obtenu en l'absence de DP
par
Stéphane BONTOUX
Réponses
5
Affichages
111
Re : PC obtenu en l'absence de DP
12/01/2022,
16h15
Discussion:
PC obtenu en l'absence de DP
par
Stéphane BONTOUX
Réponses
5
Affichages
111
PC obtenu en l'absence de DP
20/05/2021,
12h18
Discussion:
Permis de construire de la collectivité sur son domaine publique
par
Stéphane BONTOUX
Réponses
1
Affichages
15
Permis de construire de la collectivité sur son domaine publique
25/03/2021,
18h49
Discussion:
DP division pour copropriété villa jumelée à construire [résurrection Stemmer?]
par
Stéphane BONTOUX
Réponses
6
Affichages
66
DP division pour copropriété villa jumelée à construire [résurrection Stemmer?]
21/07/2020,
08h46
Discussion:
Modification d'un pa apres travaux
par
Stéphane BONTOUX
Réponses
21
Affichages
276
Re : Modification d'un pa apres travaux
23/06/2020,
09h15
Discussion:
DP avant PCVD
par
Stéphane BONTOUX
Réponses
2
Affichages
20
DP avant PCVD
22/05/2019,
12h29
Discussion:
CU positif , PA refusé
par
Stéphane BONTOUX
Réponses
4
Affichages
40
Re : CU positif , PA refusé
22/05/2019,
11h51
Discussion:
CU positif , PA refusé
par
Stéphane BONTOUX
Réponses
4
Affichages
40
CU positif , PA refusé
17/04/2019,
15h12
Discussion:
Loi Elan et étude de sol sur lot de lotissement avant la vente
par
Stéphane BONTOUX
Réponses
22
Affichages
307
Re : Loi Elan et étude de sol sur lot de lotissement avant la vente
17/04/2019,
14h18
Discussion:
Loi Elan et étude de sol sur lot de lotissement avant la vente
par
Stéphane BONTOUX
Réponses
22
Affichages
307
Re : Loi Elan et étude de sol sur lot de lotissement avant la vente
17/04/2019,
12h34
Discussion:
Loi Elan et étude de sol sur lot de lotissement avant la vente
par
Stéphane BONTOUX
Réponses
22
Affichages
307
Loi Elan et étude de sol sur lot de lotissement avant la vente
19/09/2018,
09h28
Discussion:
Un CUb autorisé peut il faire obstacle à la construction d'un bâtiment agricole
par
Stéphane BONTOUX
Réponses
11
Affichages
74
Re : Un CUb autorisé peut il faire obstacle à la construction d'un bâtiment agricole
19/09/2018,
08h13
Discussion:
Un CUb autorisé peut il faire obstacle à la construction d'un bâtiment agricole
par
Stéphane BONTOUX
Réponses
11
Affichages
74
Re : Un CUb autorisé peut il faire obstacle à la construction d'un bâtiment agricole
18/09/2018,
18h18
Discussion:
Un CUb autorisé peut il faire obstacle à la construction d'un bâtiment agricole
par
Stéphane BONTOUX
Réponses
11
Affichages
74
Un CUb autorisé peut il faire obstacle à la construction d'un bâtiment agricole
04/01/2018,
14h22
Discussion:
DP avant dépôt d'un PA
par
Stéphane BONTOUX
Réponses
2
Affichages
52
Re : DP avant dépôt d'un PA
03/01/2018,
15h26
Discussion:
DP avant dépôt d'un PA
par
Stéphane BONTOUX
Réponses
2
Affichages
52
DP avant dépôt d'un PA
05/03/2013,
18h11
Discussion:
Perimetre du PA sur zone A
par
Stéphane BONTOUX
Réponses
2
Affichages
54
Perimetre du PA sur zone A
Affichage des résultats 1 à 20 sur 20