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Type: Messages; Utilisateur:
Jean-Bernard Blanc
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26/05/2023,
12h14
Discussion:
SVE et date de dépot d'une demande
par
Jean-Bernard Blanc
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19
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97
Re : SVE et date de dépot d'une demande
05/10/2022,
19h21
Discussion:
purger retrait administratif et recours des tiers consécutivement : possible ou pas?
par
Jean-Bernard Blanc
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1
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36
purger retrait administratif et recours des tiers consécutivement : possible ou pas?
25/05/2022,
16h19
Discussion:
Concours de perles !!!
par
Jean-Bernard Blanc
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16
Affichages
316
Re : Concours de perles !!!
15/06/2021,
11h00
Discussion:
Accès mutualisé en DP?
par
Jean-Bernard Blanc
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3
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67
Re : Accès mutualisé en DP?
12/05/2021,
14h49
Discussion:
Raccordement sur canalisation fantôme
par
Jean-Bernard Blanc
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2
Affichages
27
Raccordement sur canalisation fantôme
30/07/2020,
17h40
Discussion:
Accès mutualisé en DP?
par
Jean-Bernard Blanc
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3
Affichages
67
Accès mutualisé en DP?
31/07/2019,
18h32
Discussion:
Concours de perles !!!
par
Jean-Bernard Blanc
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16
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316
Re : Concours de perles !!!
31/07/2019,
16h10
Discussion:
Suppression par la commune d'un chemin rural
par
Jean-Bernard Blanc
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3
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64
Re : Suppression par la commune d'un chemin rural
29/07/2019,
19h18
Discussion:
Suppression par la commune d'un chemin rural
par
Jean-Bernard Blanc
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3
Affichages
64
Suppression par la commune d'un chemin rural
28/08/2017,
16h05
Discussion:
refus de DP sur un terrain bâti : découpage trop près du bâti existant
par
Jean-Bernard Blanc
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25
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415
Re : refus de DP sur un terrain bâti : découpage trop près du bâti existant
28/08/2017,
12h27
Discussion:
refus de DP sur un terrain bâti : découpage trop près du bâti existant
par
Jean-Bernard Blanc
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25
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415
Re : refus de DP sur un terrain bâti : découpage trop près du bâti existant
18/07/2017,
19h28
Discussion:
le géométrage est défini au JO
par
Jean-Bernard Blanc
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75
Re : le géométrage est défini au JO
30/05/2017,
09h55
Discussion:
refus de DP sur un terrain bâti : découpage trop près du bâti existant
par
Jean-Bernard Blanc
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25
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415
Re : refus de DP sur un terrain bâti : découpage trop près du bâti existant
22/05/2017,
17h51
Discussion:
refus de DP sur un terrain bâti : découpage trop près du bâti existant
par
Jean-Bernard Blanc
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25
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415
Re : refus de DP sur un terrain bâti : découpage trop près du bâti existant
22/05/2017,
15h42
Discussion:
refus de DP sur un terrain bâti : découpage trop près du bâti existant
par
Jean-Bernard Blanc
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25
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415
refus de DP sur un terrain bâti : découpage trop près du bâti existant
06/01/2017,
15h19
Discussion:
Mise en copropriété "hybride"
par
Jean-Bernard Blanc
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10
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134
Re : Mise en copropriété "hybride"
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