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Jean-Jacques GLEIZE
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09/01/2012,
12h37
Discussion:
Expertises : dires absents du rapport
par
Jean-Jacques GLEIZE
Réponses
5
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54
Re : Expertises : dires absents du rapport
06/01/2012,
17h59
Discussion:
Expertises : dires absents du rapport
par
Jean-Jacques GLEIZE
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5
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54
Re : Expertises : dires absents du rapport
04/11/2011,
08h48
Discussion:
construction sans défrichement en zone boisée et autorisation de défrichement
par
Jean-Jacques GLEIZE
Réponses
15
Affichages
135
Re : construction sans défrichement en zone boisée et autorisation de défrichement
04/11/2011,
08h43
Discussion:
maintien du statut du lotissement ad vitam eternam ?
par
Jean-Jacques GLEIZE
Réponses
18
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167
Re : maintien du statut du lotissement ad vitam eternam ?
26/10/2011,
22h02
Discussion:
maintien du statut du lotissement ad vitam eternam ?
par
Jean-Jacques GLEIZE
Réponses
18
Affichages
167
Re : maintien du statut du lotissement ad vitam eternam ?
26/10/2011,
21h51
Discussion:
maintien du statut du lotissement ad vitam eternam ?
par
Jean-Jacques GLEIZE
Réponses
18
Affichages
167
Re : maintien du statut du lotissement ad vitam eternam ?
26/10/2011,
21h48
Discussion:
maintien du statut du lotissement ad vitam eternam ?
par
Jean-Jacques GLEIZE
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18
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167
Re : maintien du statut du lotissement ad vitam eternam ?
26/10/2011,
21h32
Discussion:
construction sans défrichement en zone boisée et autorisation de défrichement
par
Jean-Jacques GLEIZE
Réponses
15
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135
Re : construction sans défrichement en zone boisée et autorisation de défrichement
26/10/2011,
21h10
Discussion:
maintien du statut du lotissement ad vitam eternam ?
par
Jean-Jacques GLEIZE
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18
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167
Re : maintien du statut du lotissement ad vitam eternam ?
24/10/2011,
20h39
Discussion:
Cocktail Loi Littoral + ZNIEFF de type I
par
Jean-Jacques GLEIZE
Réponses
5
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37
Re : Cocktail Loi Littoral + ZNIEFF de type I
20/10/2011,
11h42
Discussion:
Cocktail Loi Littoral + ZNIEFF de type I
par
Jean-Jacques GLEIZE
Réponses
5
Affichages
37
Re : Cocktail Loi Littoral + ZNIEFF de type I
10/10/2011,
19h27
Discussion:
QPC sur le périmètre du lotissement au sens de la loi de 1943
par
Jean-Jacques GLEIZE
Réponses
19
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196
Re : QPC sur le périmètre du lotissement au sens de la loi de 1943
29/08/2011,
19h52
Discussion:
Nouvelles dispositions concernant la taxation des plus-values immobilières (bis)
par
Jean-Jacques GLEIZE
Réponses
9
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76
Re : Nouvelles dispositions concernant la taxation des plus-values immobilières (bis)
19/07/2011,
16h26
Discussion:
QPC sur le périmètre du lotissement au sens de la loi de 1943
par
Jean-Jacques GLEIZE
Réponses
19
Affichages
196
Re : QPC sur le périmètre du lotissement au sens de la loi de 1943
19/07/2011,
16h12
Discussion:
Mieux protégées que le cahier des charges: les servitudes de réseaux du lotissement!
par
Jean-Jacques GLEIZE
Réponses
7
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59
Re : Mieux protégées que le cahier des charges: les servitudes de réseaux du lotissem
19/07/2011,
16h02
Discussion:
Lotissement et zone non urbanisée....
par
Jean-Jacques GLEIZE
Réponses
2
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26
Re : Lotissement et zone non urbanisée....
15/07/2011,
20h22
Discussion:
Mieux protégées que le cahier des charges: les servitudes de réseaux du lotissement!
par
Jean-Jacques GLEIZE
Réponses
7
Affichages
59
Re : Mieux protégées que le cahier des charges:les servitudes d'écoulement du lotisse
01/06/2011,
12h29
Discussion:
Où est le bord de mer
par
Jean-Jacques GLEIZE
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8
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65
Re : Où est le bord de mer
14/05/2011,
17h05
Discussion:
Loi littoral : notion de hameau nouveau intégré à l'environnement
par
Jean-Jacques GLEIZE
Réponses
1
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17
Re : Loi littoral : notion de hameau nouveau intégré à l'environnement
14/04/2011,
11h04
Discussion:
le L600-1-1 du CUrb soumis à QPC
par
Jean-Jacques GLEIZE
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8
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49
Re : le L600-1-1 du CUrb soumis à QPC
31/03/2011,
10h14
Discussion:
RepMin: Transfert d'office de la voie interne dans le domaine public de la commune
par
Jean-Jacques GLEIZE
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7
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46
Re : RepMin: Transfert d'office de la voie interne dans le domaine public de la commu
23/03/2011,
09h48
Discussion:
Contractualisation des règles
par
Jean-Jacques GLEIZE
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4
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61
Re : Cntractualisation des règles
21/03/2011,
11h38
Discussion:
L111-3 et EBC
par
Jean-Jacques GLEIZE
Réponses
8
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48
Re : L111-3 et EBC
18/03/2011,
19h08
Discussion:
L111-3 et EBC
par
Jean-Jacques GLEIZE
Réponses
8
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48
Re : L111-3 et EBC
18/03/2011,
18h53
Discussion:
Divisions un lot de lotisseent !
par
Jean-Jacques GLEIZE
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2
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65
Re : Divisions un lot de lotisseent !
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