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jarrouxATGT
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14/06/2023,
17h30
Discussion:
Assiette(s) d'EDDV sur des fonciers différents
par
jarrouxATGT
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Assiette(s) d'EDDV sur des fonciers différents
16/08/2017,
10h35
Discussion:
refus de DP sur un terrain bâti : découpage trop près du bâti existant
par
jarrouxATGT
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Re : refus de DP sur un terrain bâti : découpage trop près du bâti existant
07/08/2017,
18h44
Discussion:
refus de DP sur un terrain bâti : découpage trop près du bâti existant
par
jarrouxATGT
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Re : refus de DP sur un terrain bâti : découpage trop près du bâti existant
17/02/2014,
17h15
Discussion:
Cession de voirie et copropriété
par
jarrouxATGT
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Cession de voirie et copropriété
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