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Type: Messages; Utilisateur: jarrouxATGT

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  1. 14/06/2023, 17h30

    Discussion: Assiette(s) d'EDDV sur des fonciers différents

    par jarrouxATGT
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    Assiette(s) d'EDDV sur des fonciers différents

  2. 16/08/2017, 10h35

    Discussion: refus de DP sur un terrain bâti : découpage trop près du bâti existant

    par jarrouxATGT
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    Re : refus de DP sur un terrain bâti : découpage trop près du bâti existant

  3. 07/08/2017, 18h44

    Discussion: refus de DP sur un terrain bâti : découpage trop près du bâti existant

    par jarrouxATGT
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    Re : refus de DP sur un terrain bâti : découpage trop près du bâti existant

  4. 17/02/2014, 17h15

    Discussion: Cession de voirie et copropriété

    par jarrouxATGT
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    Cession de voirie et copropriété

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