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Forum: DP-lotissement ou PA-lotissement (L442-1 CU)

  1. DP ou PA ? Qualification d'équipements communs "communalisés"...

    par Emmanuel Wormser, le 18/06/2014
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    • Réponses: 16
    • Affichages: 254
    Emmanuel Wormser
    19/03/2015, 14h04 Aller au dernier message

  2. Delai validite dp

    par Fouzi SMAILI, le 01/11/2015
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    • Réponses: 34
    • Affichages: 394
    Emmanuel Wormser
    24/05/2016, 14h45 Aller au dernier message

  3. Division d'un lot pour rectification implantation bâtiment

    par Philippe ARNAL, le 09/01/2019
    • Réponses: 6
    • Affichages: 63
    Jean-Michel LUGHERINI
    18/01/2019, 18h45 Aller au dernier message

  4. Construction après cession d' usufruit DP ?

    par Michel CAPIAUX, le 25/07/2019
    • Réponses: 1
    • Affichages: 24
    Jean-Michel LUGHERINI
    26/07/2019, 12h00 Aller au dernier message

  5. DP si lots séparés

    par Stéphane FLEURY, le 06/10/2020
    • Réponses: 9
    • Affichages: 92
    Emmanuel Wormser
    24/10/2020, 20h21 Aller au dernier message

  6. Périmètre de lotissement et calcul de superficie

    par Alban VUILLEMEY, le 25/03/2022
    • Réponses: 4
    • Affichages: 44
    Pascal CHARGELÈGUE
    27/03/2022, 21h59 Aller au dernier message

  7. PA - Places visiteurs sur lots privatifs et refus

    par Jonathan PRIVAT, le 19/05/2022
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 9
    • Affichages: 113
    Rémi PIERRE
    18/07/2023, 08h32 Aller au dernier message

  8. Puissance électrique

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 06/02/2024
    • Réponses: 2
    • Affichages: 18
    Jean-Michel LUGHERINI
    06/02/2024, 11h58 Aller au dernier message

  9. Opposition a dp

    par Michel Castelli, le 07/12/2010
    • Réponses: 7
    • Affichages: 45
    Michel Castelli
    07/12/2010, 18h13 Aller au dernier message

  10. Équipement propre au lotissement

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 03/06/2013
    • Réponses: 4
    • Affichages: 82
    Emmanuel Wormser
    14/05/2019, 10h22 Aller au dernier message

  11. Art. 5. PLU: quid de superficie minimale pour assainissement individuel après Alur!?

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 20/03/2015
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    2 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 14
    • Affichages: 99
    Pierre Blanchard
    06/05/2019, 20h45 Aller au dernier message

  12. modification d'un périmètre de lotissement

    par Didier CHAUVEAU, le 24/09/2015
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    • Réponses: 15
    • Affichages: 354
    Sébastien MORETEAU
    07/06/2019, 08h32 Aller au dernier message

  13. Attention : le champ du permis d'aménager s'élargit !

    par Emmanuel Wormser, le 24/04/2017
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    • Réponses: 19
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    Emmanuel Wormser
    10/05/2019, 23h33 Aller au dernier message

  14. Dp pieces complementaires farfelues

    par Michel Castelli, le 21/02/2018
    • Réponses: 7
    • Affichages: 85
    Pascal CHARGELÈGUE
    27/01/2020, 18h19 Aller au dernier message

  15. Un lot à bâtir partiellement en zone protégée

    par Clément EYSSETTE, le 02/03/2018
    1 pièce(s) jointe(s)
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    Emmanuel Wormser
    11/12/2019, 10h37 Aller au dernier message

  16. l'achèvement, c'est après les finitions

    par Emmanuel Wormser, le 25/07/2019
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    Emmanuel Wormser
    31/07/2019, 10h30 Aller au dernier message

  17. Division d'une propriété bâtie pour vente de la maison: lotissement sur le reliquat ?

    par Didier CHAUVEAU, le 12/06/2019
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    Jean-Michel LUGHERINI
    14/06/2019, 20h07 Aller au dernier message

  18. durée de validité de la dp

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 28/08/2019
    • Réponses: 5
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    Emmanuel Wormser
    29/08/2019, 06h52 Aller au dernier message

  19. L442-14.....prorogation DP et PC modificatif

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 04/09/2019
    • Réponses: 2
    • Affichages: 36
    Jean-Michel LUGHERINI
    04/09/2019, 11h36 Aller au dernier message

  20. Proroger une DP division dans une commune ayant élaboré un SPR

    par Thierry Bleard, le 13/01/2020
    • Réponses: 3
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    Emmanuel Wormser
    13/01/2020, 12h16 Aller au dernier message
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