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Forum: La copropriété, la division en volumes

  1. Discussion importante Important : Réforme à venir de la copropriété

    par Emmanuel Wormser, le 23/10/2017
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    5 pièce(s) jointe(s)
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    Emmanuel Wormser
    03/07/2020, 07h20 Aller au dernier message

  1. Lots de parking

    par HUBIN Philippe, le 05/05/2021
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    Pascal CHARGELÈGUE
    06/05/2021, 19h44 Aller au dernier message

  2. Appartement à cheval sur copropriété et parcelle en toute propriété

    par Clément EYSSETTE, le 30/03/2021
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    Rachelle BERGERET
    31/03/2021, 15h56 Aller au dernier message

  3. Durée de validité d’une décision d’AG?

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 26/03/2021
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    Pascal CHARGELÈGUE
    28/03/2021, 13h09 Aller au dernier message

  4. Création d'une union de syndicats sans transfert de propriété des équipements

    par Emmanuel Wormser, le 11/03/2021
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    Emmanuel Wormser
    11/03/2021, 08h13 Aller au dernier message

  5. Copro et stationnements handicapés

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 03/10/2014
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    1 pièce(s) jointe(s)
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    Jean-Michel LUGHERINI
    04/02/2021, 19h44 Aller au dernier message

  6. Copro ou Division en volume

    par Florian MAZOYER, le 27/01/2021
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    Emmanuel Wormser
    04/02/2021, 13h54 Aller au dernier message

  7. Superposition verticale avant les lois sur la copro et les volumes

    par Jean-Philippe BODIN, le 19/11/2020
    • Réponses: 9
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    Emmanuel Wormser
    23/12/2020, 13h17 Aller au dernier message

  8. Copro sans règlement

    par Florian MAZOYER, le 19/11/2020
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    Florian MAZOYER
    10/12/2020, 21h46 Aller au dernier message

  9. obligation ou non de modif à copropriete suite à cession au DP ?

    par Gérard POUJOL, le 30/11/2020
    • Réponses: 3
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    Emmanuel Wormser
    30/11/2020, 18h13 Aller au dernier message

  10. le principe de La Rochelle : cas pratique

    par Jean-Paul EYSSETTE, le 17/11/2020
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    Jean-Paul EYSSETTE
    17/11/2020, 21h00 Aller au dernier message

  11. lots privatifs sans millièmes ???

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 16/10/2020
    • Réponses: 4
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    Pascal CHARGELÈGUE
    21/10/2020, 11h54 Aller au dernier message

  12. Copropriété ou Division en Volume - Restriction du recours à la division en volumes

    par Philippe ARNAL, le 05/05/2020
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    • Affichages: 141
    Sébastien LAMY-WILLING
    30/09/2020, 16h03 Aller au dernier message

  13. Désenclavement: indemniser aussi un coptaire pour la partie privative de son lot ?

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 23/09/2020
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    Jean-Michel LUGHERINI
    24/09/2020, 17h29 Aller au dernier message

  14. jardins et balcon privatifs et loi ELAN

    par François FROT, le 09/09/2020
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    • Affichages: 122
    Pascal CHARGELÈGUE
    23/09/2020, 21h15 Aller au dernier message

  15. classique mais rappel utile : pas de lien direct entre charges et quote-parts

    par Emmanuel Wormser, le 22/09/2020
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    Jean-Paul EYSSETTE
    23/09/2020, 16h23 Aller au dernier message

  16. Copro et conformtie plu

    par Michel Castelli, le 18/09/2020
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    Michel Castelli
    18/09/2020, 11h32 Aller au dernier message

  17. copropriété et L.115-3

    par Christiane RIGAUD, le 08/07/2020
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    Emmanuel Wormser
    10/07/2020, 07h52 Aller au dernier message

  18. assiettes COPRO et PC

    par Christiane RIGAUD, le 29/06/2020
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    Christiane RIGAUD
    29/06/2020, 12h35 Aller au dernier message

  19. nouvelle grande terrasse sans aucun tantième

    par Jean-Philippe BODIN, le 15/05/2020
    • Réponses: 2
    • Affichages: 36
    Pascal CHARGELÈGUE
    18/05/2020, 10h20 Aller au dernier message

  20. Division en Volumes sans Permis de Construire au préalable

    par Michel Castelli, le 17/04/2020
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    • Réponses: 12
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    Emmanuel Wormser
    23/04/2020, 22h51 Aller au dernier message
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