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Forum: La copropriété, la division en volumes

  1. Discussion importante Important : Réforme à venir de la copropriété

    par Emmanuel Wormser, le 23/10/2017
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    5 pièce(s) jointe(s)
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    Emmanuel Wormser
    03/07/2020, 07h20 Aller au dernier message

  1. Mise en copropriété "hybride"

    par Clément EYSSETTE, le 21/12/2016
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    Pascal CHARGELÈGUE
    09/01/2017, 18h05 Aller au dernier message

  2. Est-ce un contournement de la réglementation sur les lotissements?

    par Clément EYSSETTE, le 25/10/2019
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    Clément EYSSETTE
    31/10/2019, 10h00 Aller au dernier message

  3. Attestation Carrez avant mise à jour de l'EDD

    par Clément EYSSETTE, le 21/01/2020
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    • Réponses: 27
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    Jean-Michel LUGHERINI
    07/02/2020, 20h30 Aller au dernier message

  4. Appartement à cheval sur copropriété et parcelle en toute propriété

    par Clément EYSSETTE, le 30/03/2021
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    Rachelle BERGERET
    31/03/2021, 15h56 Aller au dernier message

  5. Désignation d'un mandataire judiciaire

    par Clément EYSSETTE, le 27/10/2021
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    Emmanuel Wormser
    02/11/2021, 13h17 Aller au dernier message

  6. Division en volumes pour séparation de 2 bâtiments accolés et division du terrain?

    par Clément EYSSETTE, le 11/03/2022
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    Clément EYSSETTE
    11/03/2022, 15h54 Aller au dernier message

  7. Chambre avec placard et cumulus

    par Clément EYSSETTE, le 18/07/2022
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    Pascal CHARGELÈGUE
    22/07/2022, 09h19 Aller au dernier message

  8. Communication entre deux lots

    par Clément EYSSETTE, le 12/12/2022
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    Clément EYSSETTE
    13/12/2022, 13h04 Aller au dernier message

  9. Démembrement et copropriété

    par Clément EYSSETTE, le 13/07/2023
    • Réponses: 2
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    Clément EYSSETTE
    20/07/2023, 13h09 Aller au dernier message

  10. Empiètement d'une copro chez le voisin

    par Clément EYSSETTE, le 02/08/2023
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    Clément EYSSETTE
    04/08/2023, 16h52 Aller au dernier message

  11. Jardin en jouissance exclusive et tantièmes

    par Clément EYSSETTE, le 31/08/2023
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    Rémi PIERRE
    12/09/2023, 13h01 Aller au dernier message

  12. Logement et garage qui communiquent: Un seul lot?

    par Clément EYSSETTE, le 07/09/2023
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    Rémi PIERRE
    07/09/2023, 20h51 Aller au dernier message

  13. Privatisation de parties communes

    par Clément EYSSETTE, le 21/09/2023
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    Rémi PIERRE
    25/09/2023, 16h45 Aller au dernier message

  14. Aliénation de parties communes

    par Clément EYSSETTE, le 28/09/2023
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    Rémi PIERRE
    30/09/2023, 10h35 Aller au dernier message

  15. Scission de copropriété qui ne fonctionne pas

    par Clément EYSSETTE, le 16/01/2024
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    Clément EYSSETTE
    17/01/2024, 09h40 Aller au dernier message

  16. Ah ! les jouissances privatives...

    par David PIERROT, le 11/07/2011
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    David PIERROT
    12/07/2011, 00h45 Aller au dernier message

  17. Question Scission d'un lot NON bâti en copropriété

    par David PIERROT, le 23/01/2013
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    David PIERROT
    02/02/2013, 15h19 Aller au dernier message

  18. Delai d'execution d'une décision d'assemblée

    par David PIERROT, le 07/10/2019
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    Emmanuel Wormser
    09/10/2019, 08h51 Aller au dernier message

  19. Assiette de copropriété - droits indivis (voie lotiss), parties communes de copro ?

    par Denis RATELADE, le 24/06/2019
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    Pascal CHARGELÈGUE
    15/07/2019, 17h30 Aller au dernier message

  20. Agir en justice en copro : des conditions strictes de recevabilité

    par Emmanuel Wormser, le 12/06/2010
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    Emmanuel Wormser
    12/06/2010, 08h26 Aller au dernier message
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