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Forum: La copropriété, la division en volumes

  1. Discussion importante Important : Réforme à venir de la copropriété

    par Emmanuel Wormser, le 23/10/2017
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    5 pièce(s) jointe(s)
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    Emmanuel Wormser
    03/07/2020, 07h20 Aller au dernier message

  1. Cession de voirie et copropriété

    par jarrouxATGT, le 17/02/2014
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    Emmanuel Wormser
    19/11/2014, 12h05 Aller au dernier message

  2. cession jouissance privative....enième!

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 26/12/2013
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    Jean-Michel LUGHERINI
    26/12/2013, 18h51 Aller au dernier message

  3. Chambre avec placard et cumulus

    par Clément EYSSETTE, le 18/07/2022
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    Pascal CHARGELÈGUE
    22/07/2022, 09h19 Aller au dernier message

  4. charges de copro en résidences services

    par Emmanuel Wormser, le 28/10/2016
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    Emmanuel Wormser
    28/10/2016, 07h44 Aller au dernier message

  5. charges de copro sur un lot acquis en VEFA et non achevé

    par Emmanuel Wormser, le 17/02/2014
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    Emmanuel Wormser
    15/04/2014, 15h15 Aller au dernier message

  6. Charges locatives forfaitaires

    par administrateur, le 25/05/2010
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    administrateur
    25/05/2010, 10h21 Aller au dernier message

  7. Charges stationements et deuxième étage

    par administrateur, le 01/02/2010
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    administrateur
    01/02/2010, 17h52 Aller au dernier message

  8. classique mais rappel utile : pas de lien direct entre charges et quote-parts

    par Emmanuel Wormser, le 22/09/2020
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    Jean-Paul EYSSETTE
    23/09/2020, 16h23 Aller au dernier message

  9. Coefficients pour repartition des charges

    par Philippe ARNAL, le 20/07/2021
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    Michel Castelli
    30/07/2021, 11h01 Aller au dernier message

  10. Combles et charges

    par administrateur, le 15/04/2010
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    administrateur
    15/04/2010, 13h52 Aller au dernier message

  11. Comment est-ce possible ?

    par administrateur, le 13/09/2010
    1 pièce(s) jointe(s)
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    Emmanuel Wormser
    13/09/2010, 15h19 Aller au dernier message

  12. Communication entre deux lots

    par Clément EYSSETTE, le 12/12/2022
    • Réponses: 4
    • Affichages: 47
    Clément EYSSETTE
    13/12/2022, 13h04 Aller au dernier message

  13. Congrès La Rochelle

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 18/07/2012
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 3
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    Pierre Blanchard
    23/09/2012, 22h30 Aller au dernier message

  14. Constatation de la modification des lots ?

    par administrateur, le 18/10/2010
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    administrateur
    18/10/2010, 19h25 Aller au dernier message

  15. contenu de la convocation d'AG si modifications d'EDD, du RC et/ou des tantièmes

    par Emmanuel Wormser, le 28/05/2013
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    Emmanuel Wormser
    28/05/2013, 16h06 Aller au dernier message

  16. Copro - PCS de parties de bâtiments

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 20/04/2023
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    8 pièce(s) jointe(s)
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    Jean-Michel LUGHERINI
    21/04/2023, 11h00 Aller au dernier message

  17. Copro - Répartition illégale des charges - Clause réputée non écrite - Applicabilité

    par Emmanuel Wormser, le 30/10/2010
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    Rémi PIERRE
    17/10/2023, 15h54 Aller au dernier message

  18. Copro : état des lieux délaissés en zone PPRT

    par Emmanuel Wormser, le 14/04/2012
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    Emmanuel Wormser
    14/04/2012, 05h08 Aller au dernier message

  19. Copro à deux et expropriation [blocage, abus de majorité - L615-6 CCH]

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 03/01/2012
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    Emmanuel Wormser
    29/04/2013, 21h39 Aller au dernier message

  20. Copro et changement d'affectation

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 26/11/2014
    • Réponses: 2
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    Jean-Michel LUGHERINI
    26/11/2014, 18h11 Aller au dernier message
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