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Forum: La copropriété, la division en volumes

  1. Discussion importante Important : Réforme à venir de la copropriété

    par Emmanuel Wormser, le 23/10/2017
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    Emmanuel Wormser
    03/07/2020, 07h20 Aller au dernier message

  1. situation ubuesque en copro/revoir les tantièmes de charges spéciales (fusion)

    par Jean-Paul EYSSETTE, le 16/12/2015
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    Jean-Paul EYSSETTE
    21/02/2020, 13h18 Aller au dernier message

  2. exception au règlement de copropriété

    par Jean-Paul EYSSETTE, le 25/08/2017
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    Emmanuel Wormser
    06/10/2017, 22h28 Aller au dernier message

  3. Lot ? Pas lot ? V. Picard

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 05/07/2011
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    Pierre Blanchard
    26/07/2011, 12h29 Aller au dernier message

  4. Autorisation de débord sur le Domaine Public [saillies, VEFA, EDDV?]

    par Justin PERNOUD, le 12/05/2021
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    Emmanuel Wormser
    02/06/2021, 10h08 Aller au dernier message

  5. Attestation Carrez avant mise à jour de l'EDD

    par Clément EYSSETTE, le 21/01/2020
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    Jean-Michel LUGHERINI
    07/02/2020, 20h30 Aller au dernier message

  6. Le GE : incontournable pour créer une copropriété !

    par Emmanuel Wormser, le 09/07/2022
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    Jean-Paul EYSSETTE
    13/04/2023, 23h48 Aller au dernier message

  7. Copro et stationnements handicapés

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 03/10/2014
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    Jean-Michel LUGHERINI
    04/02/2021, 19h44 Aller au dernier message

  8. Déplacé : revoir les tantièmes de charges spéciales

    par Jean-Paul EYSSETTE, le 04/07/2016
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  9. Copro - PCS de parties de bâtiments

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 20/04/2023
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    Jean-Michel LUGHERINI
    21/04/2023, 11h00 Aller au dernier message

  10. Modification de l'emplacement des lots de stationnement en copropriété

    par Jordan CONSTANTIN, le 07/12/2023
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    Rémi PIERRE
    15/12/2023, 06h58 Aller au dernier message

  11. Action en désenclavement d'une copropriété par un copropriétaire seul ?

    par Jean-Paul EYSSETTE, le 23/01/2020
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    Emmanuel Wormser
    25/01/2020, 18h03 Aller au dernier message

  12. Les balcons en copro et saillies sur le DP

    par Jean-Paul EYSSETTE, le 19/08/2016
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    Pascal CHARGELÈGUE
    31/08/2016, 10h16 Aller au dernier message

  13. Travaux en copro et obligation architecte

    par Michel Castelli, le 22/02/2023
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    Jean-Michel LUGHERINI
    25/02/2023, 09h51 Aller au dernier message

  14. Copro et stationnement [respect des articles 12 des PLU]

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 18/03/2012
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    Valérie SILVERT
    10/05/2012, 17h59 Aller au dernier message

  15. Divisions en volume et copropriété

    par Emmanuel Wormser, le 10/04/2012
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    Jean-Michel LUGHERINI
    02/01/2013, 20h47 Aller au dernier message

  16. division d'un lot en lotissement ancien: DP ou PA?

    par André NICOLAY, le 08/01/2016
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    Frédéric ROUGIER
    14/03/2016, 09h39 Aller au dernier message

  17. Droits a construire sur un lot de jardin

    par Fouzi SMAILI, le 19/04/2020
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    HUBIN Philippe
    14/09/2021, 13h31 Aller au dernier message

  18. Est-il raisonnable de mettre en copropriété un bâtiment situé en zone rouge PPRIF ?

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 13/10/2010
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    (Jean-Jacques GLEIZE)
    14/10/2010, 20h50 Aller au dernier message

  19. répartition des charges d'ascenseur

    par Emmanuel Wormser, le 13/11/2010
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    Olivier LAUGIER
    09/02/2024, 12h06 Aller au dernier message

  20. prescription extinctive en copro

    par Jean-Paul EYSSETTE, le 08/07/2023
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    Rémi PIERRE
    01/08/2023, 09h58 Aller au dernier message
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