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Forum: La copropriété, la division en volumes

  1. Discussion importante Important : Réforme à venir de la copropriété

    par Emmanuel Wormser, le 23/10/2017
    2 Page •
    1 2
    5 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 17
    • Affichages: 221
    Emmanuel Wormser
    03/07/2020, 07h20 Aller au dernier message

  1. Pas de mitoyeneté d'un pafond ?

    par administrateur, le 29/03/2010
    clôtures bornage et limites, copropiété
    • Réponses: 4
    • Affichages: 35
    Jean-Michel AMAYENC
    29/03/2010, 19h17 Aller au dernier message

  2. Intérêt à agir du Syndicat

    par administrateur, le 09/04/2010
    • Réponses: 4
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    Emmanuel Wormser
    18/04/2010, 10h53 Aller au dernier message

  3. Modification de tantèmes

    par Adrien ROUANET, le 03/06/2010
    • Réponses: 4
    • Affichages: 48
    Jean-Paul EYSSETTE
    22/08/2016, 17h18 Aller au dernier message

  4. A quand une formation sur la prescription ?

    par administrateur, le 20/09/2010
    • Réponses: 4
    • Affichages: 24
    Pierre Blanchard
    20/09/2010, 21h08 Aller au dernier message

  5. description du bien vendu non conforme au règlement

    par Emmanuel Wormser, le 19/12/2010
    • Réponses: 4
    • Affichages: 41
    (Jean-Pierre DOUBLET)
    22/12/2010, 09h34 Aller au dernier message

  6. Ah ! les jouissances privatives...

    par David PIERROT, le 11/07/2011
    • Réponses: 4
    • Affichages: 44
    David PIERROT
    12/07/2011, 00h45 Aller au dernier message

  7. art 81 loi SRU

    par Jean-Paul EYSSETTE, le 30/06/2016
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    • Affichages: 33
    Jean-Paul EYSSETTE
    01/07/2016, 17h24 Aller au dernier message

  8. pas de partie commune entre immeubles d'un ensemble, pas de copro !

    par Emmanuel Wormser, le 28/09/2016
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    • Affichages: 52
    Emmanuel Wormser
    09/11/2016, 17h45 Aller au dernier message

  9. Le copropriétaire doit laisser le géomètre entrer chez lui

    par Emmanuel Wormser, le 18/10/2017
    • Réponses: 4
    • Affichages: 50
    Emmanuel Wormser
    06/11/2017, 18h32 Aller au dernier message

  10. Parkings plu en copropriete

    par Michel Castelli, le 01/12/2017
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    • Affichages: 56
    Pascal CHARGELÈGUE
    13/12/2017, 19h28 Aller au dernier message

  11. Est-ce un contournement de la réglementation sur les lotissements?

    par Clément EYSSETTE, le 25/10/2019
    • Réponses: 4
    • Affichages: 77
    Clément EYSSETTE
    31/10/2019, 10h00 Aller au dernier message

  12. lots privatifs sans millièmes ???

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 16/10/2020
    • Réponses: 4
    • Affichages: 39
    Pascal CHARGELÈGUE
    21/10/2020, 11h54 Aller au dernier message

  13. Copro sans règlement

    par Florian MAZOYER, le 19/11/2020
    • Réponses: 4
    • Affichages: 30
    Florian MAZOYER
    10/12/2020, 21h46 Aller au dernier message

  14. Art 8 - place pmr commune - pcvd - copro sur multiples ilots

    par Rémi PIERRE, le 12/01/2023
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    • Affichages: 42
    Rémi PIERRE
    12/01/2023, 18h47 Aller au dernier message

  15. Bornage du sol commun initié par SDC secondaire seul ? [oui et non ??]

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 10/02/2023
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    • Affichages: 43
    Pascal CHARGELÈGUE
    16/02/2023, 20h57 Aller au dernier message

  16. Logement et garage qui communiquent: Un seul lot?

    par Clément EYSSETTE, le 07/09/2023
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    • Affichages: 43
    Rémi PIERRE
    07/09/2023, 20h51 Aller au dernier message

  17. Privatisation de parties communes

    par Clément EYSSETTE, le 21/09/2023
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    • Affichages: 49
    Rémi PIERRE
    25/09/2023, 16h45 Aller au dernier message

  18. Congrès La Rochelle

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 18/07/2012
    1 pièce(s) jointe(s)
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    Pierre Blanchard
    23/09/2012, 22h30 Aller au dernier message

  19. Propriété des caves

    par Clément EYSSETTE, le 12/04/2016
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    Clément EYSSETTE
    15/04/2016, 14h49 Aller au dernier message

  20. Parties communes spéciales bâtiments

    par Sébastien MORETEAU, le 27/09/2022
    • Réponses: 3
    • Affichages: 85
    Rémi PIERRE
    09/11/2022, 08h47 Aller au dernier message
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