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Forum: La copropriété, la division en volumes

  1. Discussion importante Important : Réforme à venir de la copropriété

    par Emmanuel Wormser, le 23/10/2017
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    5 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 17
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    Emmanuel Wormser
    03/07/2020, 07h20 Aller au dernier message

  1. Vers un ordre professionnel dans l'immobilier ?

    par Emmanuel Wormser, le 12/11/2010
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    Emmanuel Wormser
    17/05/2011, 09h11 Aller au dernier message

  2. bien....JPM...les volumes

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 28/11/2010
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    Pascal CHARGELÈGUE
    30/11/2010, 18h58 Aller au dernier message

  3. Servitude pour un lot sans AG ?

    par Jean-Philippe BODIN, le 03/06/2016
    • Réponses: 6
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    Jean-Philippe BODIN
    06/06/2016, 10h07 Aller au dernier message

  4. Division en volume

    par Philippe ARNAL, le 07/12/2017
    1 pièce(s) jointe(s)
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    Pascal CHARGELÈGUE
    13/12/2017, 19h20 Aller au dernier message

  5. Subdivision d’une jouissance privative de partie commune. Rattachement à un autre lot

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 15/02/2019
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    Pascal CHARGELÈGUE
    25/01/2023, 12h38 Aller au dernier message

  6. Chambre avec placard et cumulus

    par Clément EYSSETTE, le 18/07/2022
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    Pascal CHARGELÈGUE
    22/07/2022, 09h19 Aller au dernier message

  7. PLU et copropriété

    par Christiane RIGAUD, le 18/11/2014
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    Jean-Michel LUGHERINI
    18/11/2014, 19h02 Aller au dernier message

  8. Delai d'execution d'une décision d'assemblée

    par David PIERROT, le 07/10/2019
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    Emmanuel Wormser
    09/10/2019, 08h51 Aller au dernier message

  9. Durée de validité d’une décision d’AG?

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 26/03/2021
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    Pascal CHARGELÈGUE
    28/03/2021, 13h09 Aller au dernier message

  10. Coefficients pour repartition des charges

    par Philippe ARNAL, le 20/07/2021
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    Michel Castelli
    30/07/2021, 11h01 Aller au dernier message

  11. Partie commune générale passant par une partie commune spéciale

    par Justin PERNOUD, le 27/09/2021
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    Justin PERNOUD
    29/09/2021, 07h11 Aller au dernier message

  12. Division parcellaire d'un copropriété et acoord des copropriétaire

    par Alban VUILLEMEY, le 31/03/2022
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    Alban VUILLEMEY
    05/04/2022, 11h22 Aller au dernier message

  13. Ballon d'eau chaude individuel en partie commune

    par Jean-marc PIERROT, le 07/11/2022
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    Jean-Paul EYSSETTE
    14/11/2022, 17h12 Aller au dernier message

  14. Caducité Copro "réunie"

    par Stéphane FLEURY, le 05/02/2024
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    Pascal CHARGELÈGUE
    06/02/2024, 11h46 Aller au dernier message

  15. Intérêt à agir du Syndicat

    par administrateur, le 09/04/2010
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    Emmanuel Wormser
    18/04/2010, 10h53 Aller au dernier message

  16. Modification de tantèmes

    par Adrien ROUANET, le 03/06/2010
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    • Affichages: 48
    Jean-Paul EYSSETTE
    22/08/2016, 17h18 Aller au dernier message

  17. art 81 loi SRU

    par Jean-Paul EYSSETTE, le 30/06/2016
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    Jean-Paul EYSSETTE
    01/07/2016, 17h24 Aller au dernier message

  18. pas de partie commune entre immeubles d'un ensemble, pas de copro !

    par Emmanuel Wormser, le 28/09/2016
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    Emmanuel Wormser
    09/11/2016, 17h45 Aller au dernier message

  19. Le copropriétaire doit laisser le géomètre entrer chez lui

    par Emmanuel Wormser, le 18/10/2017
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    Emmanuel Wormser
    06/11/2017, 18h32 Aller au dernier message

  20. Privatisation de parties communes

    par Clément EYSSETTE, le 21/09/2023
    • Réponses: 4
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    Rémi PIERRE
    25/09/2023, 16h45 Aller au dernier message
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