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Forum: Le Bornage

  1. Discussion importante Important : L’acte de notoriété acquisitive

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 15/12/2009
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    3 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 75
    • Affichages: 701
    Emmanuel Wormser
    19/10/2016, 14h11 Aller au dernier message

  2. Lightbulb Discussion importante Important : JP......Bornage et revendication de propriété

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 15/01/2010
    • Réponses: 9
    • Affichages: 220
    Jean-Paul EYSSETTE
    04/11/2021, 17h07 Aller au dernier message

  1. Unhappy Usucapion: modification des délais de prescription?

    par (Jean-Pierre DOUBLET), le 18/01/2010
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 6
    • Affichages: 48
    (Jean-Pierre DOUBLET)
    22/01/2010, 19h24 Aller au dernier message

  2. bornage d'un terrain éboulé

    par (Jean-Pierre DOUBLET), le 08/01/2011
    • Réponses: 6
    • Affichages: 56
    Pascal CHARGELÈGUE
    10/01/2011, 17h44 Aller au dernier message

  3. Les chemins ruraux....disparaissent ??

    par administrateur, le 05/03/2010
    • Réponses: 0
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    administrateur
    05/03/2010, 12h17 Aller au dernier message

  4. Possession acquisitive d’un chemin de VTT

    par administrateur, le 20/03/2010
    • Réponses: 2
    • Affichages: 18
    Jean-Michel LUGHERINI
    02/04/2010, 19h16 Aller au dernier message

  5. Tout savoir sur le chemin rural et le chemin d'exploitation

    par administrateur, le 07/04/2010
    • Réponses: 4
    • Affichages: 49
    Emmanuel Wormser
    29/10/2010, 19h53 Aller au dernier message

  6. Atchum! Bornage! L111-5-3

    par administrateur, le 08/04/2010
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    clôtures bornage et limites
    • Réponses: 11
    • Affichages: 103
    (Jean-Pierre DOUBLET)
    08/04/2010, 19h09 Aller au dernier message

  7. La propriété immobilière

    par administrateur, le 18/04/2010
    • Réponses: 1
    • Affichages: 21
    administrateur
    27/04/2010, 15h13 Aller au dernier message

  8. Bornage. Réponse MIN

    par administrateur, le 21/04/2010
    • Réponses: 2
    • Affichages: 36
    (Jean-Jacques GLEIZE)
    21/04/2010, 20h05 Aller au dernier message

  9. Borné? donc presque "propriétaire" !

    par administrateur, le 24/04/2010
    • Réponses: 0
    • Affichages: 17
    administrateur
    24/04/2010, 08h27 Aller au dernier message

  10. C'est fou comme c'est flou !

    par administrateur, le 08/05/2010
    • Réponses: 0
    • Affichages: 19
    administrateur
    08/05/2010, 06h32 Aller au dernier message

  11. Bornage...copro....

    par administrateur, le 23/07/2010
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 6
    • Affichages: 65
    Pascal CHARGELÈGUE
    23/07/2010, 16h45 Aller au dernier message

  12. Bornage forcé ! Mode d'emploi!

    par administrateur, le 24/08/2010
    • Réponses: 0
    • Affichages: 34
    administrateur
    24/08/2010, 19h09 Aller au dernier message

  13. Plus près de toi..Seigneur....Communal !

    par administrateur, le 23/10/2010
    • Réponses: 0
    • Affichages: 5
    administrateur
    23/10/2010, 09h51 Aller au dernier message

  14. Le bornage et le citoyen

    par administrateur, le 25/11/2010
    • Réponses: 0
    • Affichages: 38
    administrateur
    25/11/2010, 06h11 Aller au dernier message

  15. prescription et vallon

    par Adrien ROUANET, le 01/05/2011
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    • Réponses: 31
    • Affichages: 268
    Emmanuel Wormser
    06/06/2017, 22h37 Aller au dernier message

  16. Division foncière et Etude de Sol (Loi ELAN)

    par Alban VUILLEMEY, le 14/01/2021
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    Emmanuel Wormser
    13/04/2022, 12h44 Aller au dernier message

  17. PV Bornage signé sous toutes réserves

    par Béatrice BARTHELEMY, le 08/01/2021
    • Réponses: 3
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    Pascal CHARGELÈGUE
    14/01/2021, 11h50 Aller au dernier message

  18. Rétablissement d'une limite intercommunale

    par Bernard LECOMTE, le 26/01/2023
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    1 pièce(s) jointe(s)
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    Michel Castelli
    30/01/2023, 18h36 Aller au dernier message

  19. Rétractation de signature d'un PV de bornage

    par Bernard LECOMTE, le 17/10/2023
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    Jean-Paul EYSSETTE
    14/02/2024, 07h40 Aller au dernier message

  20. Domanialité publique

    par Christian Salla, le 04/11/2014
    • Réponses: 6
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    Emmanuel Wormser
    08/11/2014, 10h44 Aller au dernier message
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