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Forum: Divisions primaires

  1. Division primaire et plan de division

    par Philippe ARNAL, le 17/05/2019
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    Pascal CHARGELÈGUE
    18/05/2020, 10h41 Aller au dernier message

  2. application des règles du PLU à l'assiette de la division primaire

    par Emmanuel Wormser, le 23/07/2020
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    Emmanuel Wormser
    23/07/2020, 12h58 Aller au dernier message

  3. Quelle assiette foncière ? Bail à construction et UF d'un PC voisin

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 09/09/2020
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    Emmanuel Wormser
    11/09/2020, 14h44 Aller au dernier message

  4. Montage de plusieurs divisions primaires

    par Florian MAZOYER, le 17/12/2020
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    Pascal CHARGELÈGUE
    18/12/2020, 11h20 Aller au dernier message

  5. ZAC et PA

    par Léonel JEANNEROT, le 19/02/2021
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    Emmanuel Wormser
    24/02/2021, 08h23 Aller au dernier message

  6. Assiette de la division primaire : c'est tranché

    par Emmanuel Wormser, le 13/11/2020
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    Emmanuel Wormser
    07/07/2021, 11h35 Aller au dernier message

  7. division primaire et maison individuelle

    par Clément EYSSETTE, le 21/03/2019
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    Emmanuel Wormser
    31/03/2022, 15h16 Aller au dernier message

  8. Post Régularisation destination annexe

    par Guillaume SALIS, le 15/06/2022
    • Réponses: 5
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    Emmanuel Wormser
    20/06/2022, 20h39 Aller au dernier message

  9. immeuble autre qu'une maison individuelle dans a) de l'article R442-1

    par Eric ENJALBERT, le 01/02/2021
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    Emmanuel Wormser
    05/05/2023, 13h59 Aller au dernier message

  10. Rattachement à une propriété contigue...

    par Stéphane FLEURY, le 24/05/2022
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    Rémi PIERRE
    15/01/2024, 11h52 Aller au dernier message

  11. Lot ''surdensitaire'' sans controle de division

    par Olivier LAUGIER, le 14/03/2024
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    Frédéric ROUGIER
    15/03/2024, 15h09 Aller au dernier message
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