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Forum: Divisions primaires

  1. Construtibilité résiduelle et Division lots bâtis

    par Florian SIMON, le 18/11/2013
    • Réponses: 9
    • Affichages: 53
    Emmanuel Wormser
    19/11/2013, 16h54 Aller au dernier message

  2. Division primaire

    par Arnaud DELEVAL, le 05/07/2014
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    • Réponses: 17
    • Affichages: 143
    Arnaud DELEVAL
    09/07/2014, 09h16 Aller au dernier message

  3. Légalité des superficies minimales dans les POS

    par Thierry Bleard, le 05/08/2014
    • Réponses: 1
    • Affichages: 27
    Emmanuel Wormser
    05/08/2014, 18h23 Aller au dernier message

  4. Unité foncière [UF non "contigües" par un point en urba]

    par Philippe ARNAL, le 18/02/2015
    • Réponses: 7
    • Affichages: 102
    Pascal CHARGELÈGUE
    23/03/2015, 13h00 Aller au dernier message

  5. Chronologie obligatoire ou pas ?

    par Frédéric ROUGIER, le 02/04/2015
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    • Réponses: 20
    • Affichages: 114
    Frédéric ROUGIER
    09/04/2015, 11h22 Aller au dernier message

  6. ZAC et lotissement

    par Christiane RIGAUD, le 17/04/2015
    • Réponses: 3
    • Affichages: 38
    Christiane RIGAUD
    20/04/2015, 07h51 Aller au dernier message

  7. Talking Taxe sur terrains a batir

    par Thierry SCHNEIDER, le 21/04/2015
    • Réponses: 1
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    Emmanuel Wormser
    21/04/2015, 18h40 Aller au dernier message

  8. Smile Division en zone Nai

    par sebastien Bosetti, le 25/05/2015
    • Réponses: 8
    • Affichages: 33
    sebastien Bosetti
    26/05/2015, 11h09 Aller au dernier message

  9. Déplacé : refus de DP en zone NB de POS

    par Patrick YOUENOU, le 22/05/2015
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  10. Déplacé : DP division avec l'intention de démolir

    par Pierrette CESARI, le 06/01/2016
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  11. Clause d'indivisibilité dans un acte de 1959

    par Thierry Bleard, le 03/07/2017
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    • Réponses: 11
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    Emmanuel Wormser
    04/07/2017, 18h09 Aller au dernier message

  12. Division dans l'emprise d'un aéroport

    par Denis RATELADE, le 18/12/2017
    • Réponses: 7
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    Emmanuel Wormser
    19/12/2017, 17h05 Aller au dernier message

  13. Division primaire -détachement bâti - Universités Régionales des Notaires

    par François FROT, le 14/03/2018
    • Réponses: 6
    • Affichages: 97
    Mansour KADA-YAHYA
    26/03/2018, 11h33 Aller au dernier message

  14. Zac et voirie

    par Fouzi SMAILI, le 10/04/2018
    • Réponses: 3
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    Emmanuel Wormser
    11/04/2018, 19h58 Aller au dernier message

  15. Division primaire

    par Arnaud DELEVAL, le 22/05/2018
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    Arnaud DELEVAL
    08/06/2018, 17h00 Aller au dernier message

  16. Ancien l111-5-2 cu

    par Fouzi SMAILI, le 22/03/2016
    • Réponses: 8
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    Emmanuel Wormser
    31/07/2018, 22h48 Aller au dernier message

  17. PCVD - division primaire

    par Christiane RIGAUD, le 06/08/2018
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    • Réponses: 23
    • Affichages: 200
    Emmanuel Wormser
    25/10/2018, 10h31 Aller au dernier message

  18. controle division L115-3

    par Olivier LAUGIER, le 02/04/2019
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    Emmanuel Wormser
    29/05/2019, 09h45 Aller au dernier message

  19. Pas d'attestation R442-11 en division primaire

    par Emmanuel Wormser, le 23/03/2020
    • Réponses: 0
    • Affichages: 33
    Emmanuel Wormser
    23/03/2020, 18h57 Aller au dernier message

  20. Copro vefa sur une partie de l’UF

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 03/04/2020
    • Réponses: 3
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    Emmanuel Wormser
    04/04/2020, 07h01 Aller au dernier message
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