aller à PremièrePremière 123 DernièreDernière
Affichage des discussions 21 à 40 sur 51

Forum: Divisions primaires

  1. Clause d'indivisibilité dans un acte de 1959

    par Thierry Bleard, le 03/07/2017
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 11
    • Affichages: 69
    Emmanuel Wormser
    04/07/2017, 18h09 Aller au dernier message

  2. Déplacé : DP division avec l'intention de démolir

    par Pierrette CESARI, le 06/01/2016
    •  
    •  

  3. Déplacé : refus de DP en zone NB de POS

    par Patrick YOUENOU, le 22/05/2015
    •  
    •  

  4. Smile Division en zone Nai

    par sebastien Bosetti, le 25/05/2015
    • Réponses: 8
    • Affichages: 33
    sebastien Bosetti
    26/05/2015, 11h09 Aller au dernier message

  5. Talking Taxe sur terrains a batir

    par Thierry SCHNEIDER, le 21/04/2015
    • Réponses: 1
    • Affichages: 55
    Emmanuel Wormser
    21/04/2015, 18h40 Aller au dernier message

  6. ZAC et lotissement

    par Christiane RIGAUD, le 17/04/2015
    • Réponses: 3
    • Affichages: 38
    Christiane RIGAUD
    20/04/2015, 07h51 Aller au dernier message

  7. Chronologie obligatoire ou pas ?

    par Frédéric ROUGIER, le 02/04/2015
    3 Page •
    1 2 3
    • Réponses: 20
    • Affichages: 114
    Frédéric ROUGIER
    09/04/2015, 11h22 Aller au dernier message

  8. Unité foncière [UF non "contigües" par un point en urba]

    par Philippe ARNAL, le 18/02/2015
    • Réponses: 7
    • Affichages: 102
    Pascal CHARGELÈGUE
    23/03/2015, 13h00 Aller au dernier message

  9. Légalité des superficies minimales dans les POS

    par Thierry Bleard, le 05/08/2014
    • Réponses: 1
    • Affichages: 27
    Emmanuel Wormser
    05/08/2014, 18h23 Aller au dernier message

  10. Division primaire

    par Arnaud DELEVAL, le 05/07/2014
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 17
    • Affichages: 143
    Arnaud DELEVAL
    09/07/2014, 09h16 Aller au dernier message

  11. Construtibilité résiduelle et Division lots bâtis

    par Florian SIMON, le 18/11/2013
    • Réponses: 9
    • Affichages: 53
    Emmanuel Wormser
    19/11/2013, 16h54 Aller au dernier message

  12. PdL pour un controle administratif des divisions en zone agricole

    par Emmanuel Wormser, le 05/04/2013
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 0
    • Affichages: 41
    Emmanuel Wormser
    05/04/2013, 13h02 Aller au dernier message

  13. Le l111-5-2 et ses......limites!

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 25/08/2011
    • Réponses: 6
    • Affichages: 79
    Jean-Michel LUGHERINI
    04/03/2013, 20h25 Aller au dernier message

  14. Division en zone n d’un terrain comportant trois constructions distinctes

    par Arnaud DELEVAL, le 01/02/2011
    • Réponses: 7
    • Affichages: 52
    Emmanuel Wormser
    12/02/2011, 20h13 Aller au dernier message

  15. Bien non delimite

    par Michel Castelli, le 13/12/2010
    • Réponses: 5
    • Affichages: 49
    Pascal CHARGELÈGUE
    18/12/2010, 10h30 Aller au dernier message

  16. Acheter un bien non délimité

    par Florence CHEVASSUS, le 23/11/2010
    • Réponses: 1
    • Affichages: 29
    Jean-Michel LUGHERINI
    23/11/2010, 18h40 Aller au dernier message

  17. Sortie d'indivision et construction illicite

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 22/11/2010
    • Réponses: 1
    • Affichages: 21
    Emmanuel Wormser
    22/11/2010, 14h09 Aller au dernier message

  18. Divisions en volumes

    par administrateur, le 17/02/2010
    • Réponses: 3
    • Affichages: 69
    Jean-Michel LUGHERINI
    08/11/2010, 22h26 Aller au dernier message

  19. Quid des divisions non conformes au POS/PLU

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 20/03/2010
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 11
    • Affichages: 105
    Hélèna SAPIRA
    27/10/2010, 12h07 Aller au dernier message

  20. DMPC.......réquisition ?

    par administrateur, le 08/09/2010
    • Réponses: 7
    • Affichages: 46
    Emmanuel Wormser
    08/09/2010, 09h35 Aller au dernier message
aller à PremièrePremière 123 DernièreDernière

Options d'affichage des discussions

Utilisez ce contrôle pour limiter l'affichage des discussions aux dernières discussions selon un certain temps.

Vous permet de choisir les données avec lesquels la liste des discussions sera triée.

Trier les discussions dans l'ordre...

Remarque : quand vous triez par date, l'ordre « décroissant » affichera les résultats les plus récents en premier.

Légende des icônes

Contient des messages non lus
Contient des messages non lus
Ne contient pas de messages non lus.
Ne contient pas de messages non lus.
Plus de 15 réponses ou 50 affichages
Discussion brûlante avec des messages non lus
Plus de 15 réponses ou 50 affichages
Discussion brûlante sans message non lu
Discussion fermée
Discussion fermée
Discussion à laquelle vous avez participé
Vous avez participé à cette discussion

Règles de messages

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages
  •  

Règles du forum