aller à PremièrePremière 12345678 DernièreDernière
Affichage des discussions 81 à 100 sur 149

Forum: ASL et CDC de lotissements existants

(ex Les vieux cahiers des charges du lotissements et vielles ASL)

  1. Discussion importante Important : Cahier des charges et historique lotissement

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 14/12/2009
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 0
    • Affichages: 65
    Jean-Michel LUGHERINI
    14/12/2009, 18h01 Aller au dernier message

  2. Thumbs up Discussion importante Important : Journée Argem le lotissement et cdc

    par Jean-Michel LUGHERINI, le 14/12/2009
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 0
    • Affichages: 47
    Jean-Michel LUGHERINI
    14/12/2009, 18h21 Aller au dernier message

  1. Effet de la caducité du règlement... une voie peut-elle être "caduque" ? (requalif!)

    par Emmanuel Wormser, le 04/01/2016
    • Réponses: 0
    • Affichages: 18
    Emmanuel Wormser
    04/01/2016, 13h07 Aller au dernier message

  2. Encore ce pb de la caducité des règles du CdC

    par Arnaud DELEVAL, le 16/03/2016
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 16
    • Affichages: 132
    Emmanuel Wormser
    17/03/2016, 23h46 Aller au dernier message

  3. Rétrocession d'une partie seulement de l'assiette des EEC

    par Thierry Bleard, le 04/04/2013
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 17
    • Affichages: 126
    Emmanuel Wormser
    19/10/2016, 20h14 Aller au dernier message

  4. Zone non-eadificondi non respectée mais purgée par ALUR

    par Jean-Philippe BODIN, le 12/12/2016
    2 Page •
    1 2
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 11
    • Affichages: 55
    Emmanuel Wormser
    13/12/2016, 17h46 Aller au dernier message

  5. CDC faisant référence à un règlement

    par Jean-Philippe BODIN, le 10/02/2017
    • Réponses: 3
    • Affichages: 42
    Emmanuel Wormser
    10/02/2017, 12h19 Aller au dernier message

  6. Refus de création de l'ASL

    par Claude BARNERON, le 31/05/2017
    • Réponses: 8
    • Affichages: 35
    Emmanuel Wormser
    31/05/2017, 13h55 Aller au dernier message

  7. Modification d'un CDC, et oui encore

    par Arnaud DELEVAL, le 06/09/2017
    • Réponses: 3
    • Affichages: 55
    Arnaud DELEVAL
    11/09/2017, 18h01 Aller au dernier message

  8. adhésion à l'ASL : quel accord des colotis ?

    par Emmanuel Wormser, le 14/09/2017
    • Réponses: 5
    • Affichages: 50
    Emmanuel Wormser
    19/09/2017, 18h16 Aller au dernier message

  9. Distingo entre obligation réelle et obligation personnelle

    par Emmanuel Wormser, le 29/09/2017
    • Réponses: 0
    • Affichages: 10
    Emmanuel Wormser
    29/09/2017, 16h05 Aller au dernier message

  10. obligation contractuelle de construire dans un certain délai

    par Emmanuel Wormser, le 29/09/2017
    • Réponses: 0
    • Affichages: 5
    Emmanuel Wormser
    29/09/2017, 16h09 Aller au dernier message

  11. Un coloti qui s'ignore doit participer aux dépenses de l'ASL

    par Emmanuel Wormser, le 28/10/2017
    • Réponses: 0
    • Affichages: 31
    Emmanuel Wormser
    28/10/2017, 15h42 Aller au dernier message

  12. Refus d'instruction d'une demande par l'administration

    par Denis RATELADE, le 19/12/2017
    • Réponses: 4
    • Affichages: 44
    Denis RATELADE
    20/12/2017, 09h23 Aller au dernier message

  13. actes anté 1924

    par Jean-Philippe BODIN, le 29/12/2017
    • Réponses: 1
    • Affichages: 20
    Emmanuel Wormser
    30/12/2017, 10h05 Aller au dernier message

  14. Création tardive d'une ASL : mission impossible

    par Emmanuel Wormser, le 28/03/2018
    • Réponses: 0
    • Affichages: 19
    Emmanuel Wormser
    28/03/2018, 22h18 Aller au dernier message

  15. Les voies et accès du lotissement dans une zone non constructible

    par Emmanuel Wormser, le 14/04/2018
    • Réponses: 0
    • Affichages: 99
    Emmanuel Wormser
    14/04/2018, 09h03 Aller au dernier message

  16. Petites nouvelles des ASL ... quant à la mise à jour de leurs statuts

    par Emmanuel Wormser, le 19/01/2018
    • Réponses: 2
    • Affichages: 29
    Emmanuel Wormser
    25/05/2018, 16h56 Aller au dernier message

  17. Publier les statuts de l'ASL au fichier immobilier?

    par Pascal CHARGELÈGUE, le 25/05/2018
    1 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 9
    • Affichages: 38
    Emmanuel Wormser
    25/05/2018, 19h36 Aller au dernier message

  18. Les règles statutaires de vote doivent être scrupuleusement respectées en AG d'ASL

    par Emmanuel Wormser, le 01/08/2018
    • Réponses: 0
    • Affichages: 25
    Emmanuel Wormser
    01/08/2018, 12h38 Aller au dernier message

  19. Pfeeeee! Ce CDC

    par administrateur, le 14/04/2010
    17 Page •
    1 2 3 ... 17
    4 pièce(s) jointe(s)
    • Réponses: 162
    • Affichages: 1 997
    Emmanuel Wormser
    06/09/2018, 19h25 Aller au dernier message

  20. Définition du sol naturel en lotissement

    par PIGNODEL, le 21/04/2010
    2 Page •
    1 2
    • Réponses: 12
    • Affichages: 102
    Adrien ROUANET
    14/09/2018, 17h51 Aller au dernier message
aller à PremièrePremière 12345678 DernièreDernière

Options d'affichage des discussions

Utilisez ce contrôle pour limiter l'affichage des discussions aux dernières discussions selon un certain temps.

Vous permet de choisir les données avec lesquels la liste des discussions sera triée.

Trier les discussions dans l'ordre...

Remarque : quand vous triez par date, l'ordre « décroissant » affichera les résultats les plus récents en premier.

Légende des icônes

Contient des messages non lus
Contient des messages non lus
Ne contient pas de messages non lus.
Ne contient pas de messages non lus.
Plus de 15 réponses ou 50 affichages
Discussion brûlante avec des messages non lus
Plus de 15 réponses ou 50 affichages
Discussion brûlante sans message non lu
Discussion fermée
Discussion fermée
Discussion à laquelle vous avez participé
Vous avez participé à cette discussion

Règles de messages

  • Vous ne pouvez pas créer de nouvelles discussions
  • Vous ne pouvez pas envoyer des réponses
  • Vous ne pouvez pas envoyer des pièces jointes
  • Vous ne pouvez pas modifier vos messages
  •  

Règles du forum